Articles sélectionnés pour le thème : produits des contrats d'assurance vie
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epargne-en-ligne.net - Comparatif banques en ligne 2017
Voici donc les points forts et les points faibles de chacune des banques internet que nous avons pu tester. C'est à dire les meilleures banques en ligne du marché.
Notre comparatif 2017 des meilleures banques en ligne
Boursorama Banque
Points forts :
Le compte courant offre une très grande autonomie. C'est un des plus complets du marché de la banque en ligne, avec de nombreux services, dont...
Date: 2017-11-29 05:23:04
Site :
http://www.epargne-en-ligne.net
Puis-je ouvrir un compte à mes petits-enfants ? - Femme ...
Thinkstock
Laurence Vigneron
C'est un bon moyen de transmettre des somme modérées à ses descendants. L'accord des parents est nécessaire. Quels sont les conditions ?
Seulement avec l'autorisation des parents
Il faut la signature d'un représentant légal, soit le père, la mère ou le tuteur, pour ouvrir un compte à un enfant mineur. Sachez aussi que les juniors ne sont pas éligibles à...
Date: 2017-11-29 06:32:13
Site :
https://www.femmeactuelle.fr
La liquidation judiciaire de la société du dirigeant ...
La liquidation judiciaire de la société du dirigeant caution comme moyen de défense contre la banque
Article juridique publié le 26/01/2015 à 07:58, vu 49188 fois, 125 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Suite au prononcé de la liquidation judiciaire de sa société, quelles dettes sociales le dirigeant caution est-il tenu de payer en exécution de ses engagements de garantie tel...
Site :
https://www.legavox.fr
Fonds mondial équilibré Templeton | FranklinTempleton ...
Résiliation
Acceptation des conditions d'utilisation et des modifications
Les présentes modalités d'utilisation énoncent les conditions selon lesquelles vous pouvez utiliser le site Web destiné aux spécialistes de l'industrie et le site Web public situés à l'adresse franklintempleton.ca, et tous les produits et services, le contenu, les outils et les renseignements qui y sont offerts...
Renseignements sur les fonds | Fonds communs de placement ...
Résiliation
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Convention Collective de la restauration collective
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre service, serveur en restauration, cuisinier, maître d'hôtel, chef de cuisine, responsable de restauration collectivité.
Cette convention collective s'applique à l'ensemble du personnel, y compris celui des sièges sociaux et bureaux...
PEE 2017 : Mise en place, transfert d’épargne salariale ...
Pourquoi mettre en place un PEE est incontournable aujourd'hui en 2017 ?
Revenir au plan de l'article
Quelques chiffres : en 2014 seulement moins de 2 TPE sur 10 (entre 1 et 49 salariés) sont équipées alors que 88% des PME ont au moins accès à un dispositif d'épargne salariale (participation, intéressement, PEE ou Perco).
Ce retard des TPE s'expliquait par la progressivité de...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Crédit Agricole du Morbihan - Crédit Agricole - Particuliers
8. MIF : Informations sur la directive Marchés d'Instruments Financiers
8-1 Règlementation MIF
Le 1er novembre 2007, une importante directive européenne portant sur la vente de produits d'épargne investis en bourse entre en vigueur. Ce texte a pour but de protéger encore mieux les investisseurs, comme ce sera le cas dans chaque pays d'Europe.
En déterminant un niveau de protection et...
Site :
http://www.ca-morbihan.fr
default page - microsoft.com
4. Utilisation des services et du soutien.
a. Compte Microsoft ou compte Skype. Vous devez posséder un compte Microsoft pour accéder à de nombreux services. Votre compte Microsoft vous permet de vous connecter aux produits, aux sites Web et aux services fournis par Microsoft et par certains partenaires de Microsoft. Pour accéder à Skype sur certaines plateformes, vous pouvez utiliser un...
Site :
https://www.microsoft.com
Plan Retraite Revenus | CIC
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En résumé
Souscrit dans le cadre du Plan d'Épargne Retraite Populaire ( PERP ), Plan Retraite Revenus est un contrat d'assurance-vie qui vous permet de préparer sereinement votre retraite en réalisant des économies d'impôt chaque année.
Une rente viagère versée pour votre retraite
EUR
à partir de 50 EUR
Des économies d'impôt réalisées chaque...
Site :
https://www.cic.fr
Fonds mondial équilibré Templeton | FranklinTempleton ...
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Assurance-vie, PEL, PEA... les placements qui restent ...
Vous regardez
Assurance-vie : la flat tax concernera peu de contrats
L'assurance-vie demeure un produit intéressant en dépit de sa nouvelle fiscalité et de son rendement qui diminue chaque année -le taux devrait avoisiner les 1,5% en 2017 contre 1,9% en 2016 et 2,3% en 2015. Non seulement la flat tax à 30% ne concerne pas les contrats signés avant le 27 septembre 2017 mais surtout, si vous...
Site :
https://www.lci.fr
Que feriez-vous avec 100 000 Euros - independancefinanciere.fr
Bonjour a tous,me voila enfin arrivé au terme de longues années de partage avec mon frere et on a finis par sentendre au final.Ma part dans cet heritage est un terrain d'une valeur de 900 000 euros. Je vous avoue que je ne mattendais pas a ce que cela puisse se terminer aussi rapidement et je me vois un peu perdu face a une telle somme d'argent.Je n'ai aucune experience d'investissements,ni de...
Les impôts et taxes au Gabon : Impôt sur les sociétés ...
CA inférieur à 20 MFCFA
Régime de base
CA compris entre 20 MFCFA et 80 MFCFA
Régime simplifié
CA supérieur à 80 MFCFA
Régime réel
II.1.3.2 Détermination du bénéfice imposable
Pour les contribuables soumis au régime simplifié d'imposition, le bénéfice imposable est déterminé comme suit :
CA - Abattement forfaitaire.
Le taux de l'abattement dépend de l"activité du contribuable....
Site :
http://www.impots-et-taxes.com
Assurance vie responsable et solidaire - MAIF
TÉLÉCHARGER
LABELS PRIX
Le contrat collectif multisupport Assurance vie Responsable et Solidaire est conçu et géré par Parnasse-MAIF, filiale assurance vie de la MAIF.
Pour les supports en unités de comptes, le risque est assumé par l'adhérent.
MAIF - société d'assurance mutuelle à cotisations variables - CS90000 - 79038 Niort Cedex 9
Filia-MAIF - société anonyme au capital de 114...
Site :
https://www.maif.fr
Crédit mutuel, l’art de vous faire les poches avec le ...
Crédit mutuel, l'art de vous faire les poches avec le sourire
Publié le
10/03/2014 à 14h51
© DR Tous droits réservés
Face aux grands noms de la finance, le mutualiste a toujours joué les banques rassurantes. Après la crise des subprimes, voilà un positionnement qui paie.
Postée en octobre dernier, cette vidéo a été vue plus de 1 million de fois sur YouTube. Cinq minutes d'humour...
Site :
capital.fr
Impôts : les réponses à vos questions pour déclarer vos ...
Impôts : les réponses à vos questions pour déclarer vos revenus
La déclaration de revenus reste une épreuve. Pour vous aider dans cet exercice délicat, nous avons demandé aux fiscalistes de la société Fidroit de répondre à une sélection de questions d'internautes.
Le Monde |
o Mis à jour le
05.05.2015 à 08h39
L'exercice de la déclaration de revenus reste un casse-tête pour bon...
Date: 2017-09-21 11:47:23
Site :
http://www.lemonde.fr
N° 2407 - Rapport d'information sur la valorisation du ...
--
INTRODUCTION : LES AUTOROUTES POUR L'EMPLOI 5
I.- LA VALORISATION INSUFFISANTE DU PATRIMOINE AUTOROUTIER FRANÇAIS S'EXPLIQUE PAR L'INADAPTATION D'UN MODÈLE ÉCONOMIQUE DÉSÉQUILIBRÉ 11
1.- L'état des lieux : des acteurs nationaux caractérisés par une certaine forme d'éclatement 11
a) Des sociétés organisées autour d'une logique régionale et marquées par une évolution...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Renseignements pour les entités titulaires de comptes dans ...
Renseignements pour les entités titulaires de comptes dans des institutions financières canadiennes
Sur cette page
Détails sur les entités
Nouvelles exigences de déclaration des comptes financiers
Les renseignements suivants sont destinés à des sociétés, des fiducies, des sociétés de personnes et d'autres organisations (désignées dans ce document comme des entités). Ces...
Date: 2017-11-29 04:15:50
Site :
https://www.canada.ca
Prêts personnels faciles | Demande en ligne rapide ...
Petits caractères
Petits caractères
Nous savons que les petits caractères peuvent être compliqués à lire, mais nous estimons qu'il est important que vous ayez tous les détails!
easyfinancière offre une grande variété de services financiers, parmi lesquels des prêts personnels et hypothécaires. easyfinancière est une division de goeasy Ltd., le principal fournisseur de biens et de...
Site :
https://www.easyfinanciere.com
Thèmes liés : protection juridique assurance vie / assurance juridique vie privee / assurance vie privee / fin contrat d'assurance vie / pret contrat d'assurance vie
Epargne : que faire de son PEA dormant - monfinancier.com
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ARTICLE SUGGÉRÉ
Après l'assurance-vie, c'est pour les vieux, on continue notre série sur les idées reçues concernant le produit d'épargne préféré des Français avec un nouveau préjugé : les fonds en euros peuvent perdre de leur valeur en cas de baisse de l'euro. Ce qui est encore et toujours faux...
Epargne : que faire de son PEA dormant ?
Vous avez ouvert un PEA il y...
Site :
https://www.monfinancier.com
Vos questions, Nos réponses - Crédit Logement
TOP 5 DES QUESTIONS LES + CONSULTÉS
CLIQUEZ SUR LA FLÈCHE POUR AFFICHER LES RÉPONSES
Seule l'analyse de l'ensemble des éléments constitutifs d'une demande de prêt peut permettre à Crédit Logement de se prononcer en termes d'accord de garantie.
Les demandes de garantie doivent nous être présentées par une banque.
<div class="TexteImprimer"><span style="color:#5A8DB4;">Peut-on toujours...
Site :
http://www.creditlogement.fr
Le Plan Epargne Logement (PEL) : fonctionnement et ...
c) Conclusion
1 Le plan épargne logement en bref
Le plan épargne logement (PEL) est un livret réglementé par l'état et proposé par toutes les banques traditionnelles et certaines banques en ligne .
De par son fonctionnement très particulier, l'objectif est d'inciter les français à devenir propriétaire, mais ceux-ci restent libres de l'utilisation des fonds.
Voici les caractéristiques...
Site :
http://www.nextbanq.fr
Le 995 Muir - Code Civil du Québec
§ 1. Du contenu de la déclaration
1052. La déclaration de copropriété comprend l'acte constitutif de copropriété, le règlement de l'immeuble et l'état descriptif des fractions.
1053. L'acte constitutif de copropriété définit la destination de l'immeuble, des parties privatives et des parties communes.
Il détermine également la valeur relative de chaque fraction...
Date: 2017-03-05 03:18:40
Site :
http://www.le995muir.com
Notice Légale - Crédit Mutuel
Éditeur du site et des applications Crédit Mutuel
Caisse Fédérale de Crédit Mutuel
Société coopérative à forme de S.A. au capital de 5 458 531 008 EUR
RCS Strasbourg B 588 505 354
N° de TVA intracommunautaire : FR 62 588 505 354
34 rue du Wacken 67913 Strasbourg Cedex 9
Siège social : 34, rue du Wacken - 67000 Strasbourg
Téléphone : 03 88 14 88 14
Banque régie par les articles...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : produit assurance vie credit mutuel / assurance vie credit mutuel / compte assurance vie credit mutuel / releve de compte en ligne credit mutuel / comptes titres credit mutuel
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Succession - Définition
SUCCESSION DEFINITION
Définition de Succession
La "Succession" dite aussi " patrimoine successoral , est le nom donné à l'ensemble des biens, des droits et des actions qui appartenaient au défunt à la date de son décès et dont les divers éléments le composant, reviennent, aux personnes appelées à hériter. Le "droit des successions" régit les rapports qu'entretiennent ses héritiers...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-11-29 02:45:21
Site :
https://www.conso.net
Mutuelle | Comparateur mutuelle santé | Devis assurance ...
Nos partenaires mutuelles
Qui est 123Mutuelles.fr ?
123Mutuelles.fr est une marque du groupe Rouaix Assurances. Rouaix Assurances est une société spécailisée dans le courtage en assurances pour la personne.
123Mutuelles.fr est un comparateur de mutuelle sante en ligne. Grace à son simulateur en ligne vous pouvez comparer en toute tranquillité les meilleures complémentaires de sante du...
Site :
http://www.123mutuelles.fr
Thèmes liés : meilleurs contrat d assurance vie / comparatif contrat d assurance vie / contrat d assurance vie en ligne / simulation contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie
Carte Vitale — Wikipédia
Article détaillé : parcours de soins coordonnés .
C'est en mai 2006, que le Cahier des Charges SESAM-Vitale 1.40 a intégré via l'addendum 2bis, la gestion du Parcours Coordonné de Soins [21] . Les éditeurs de logiciels de facturation ont été contraints de développer de nouvelles versions dont certaines ont été livrées avec beaucoup de retard aux professionnels de santé compliquant...
Date: 2017-11-23 18:47:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Pionnier de la banque en ligne | Société Générale
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Pionnier de la banque en ligne
Depuis trente ans, Société Générale se sert des outils technologiques les plus performants pour améliorer sa relation clientèle. Du Minitel au web 2.0, elle a toujours su exploiter les ressources informatiques et des réseaux de communication, donnant ainsi foi à sa promesse d'innovation et de proximité.
1984 : Logitel
À la veille de...
Site :
https://www.societegenerale.com
Thèmes liés : compte bancaire societe generale consulter / compte bancaire societe generale en ligne / compte assurance vie societe generale / releve de compte en ligne societe generale / releve de compte bancaire societe generale
Les comptes de la Nation en 2014 - Insee Première - 1549
Les comptes de la Nation en 2014
Les comptes de la Nation en 2014Le PIB croît légèrement, le pouvoir d'achat des ménages accélère
Étienne Debauche, Franck Arnaud, Thomas Laurent, département des Comptes nationaux, Insee
En 2014, la croissance de l'économie française est faible : le produit intérieur brut en euros constants progresse de 0,2 %, après...
Site :
https://www.insee.fr
PERP : défiscalisation financière - K&P Défiscalisation
Descriptif technique
Le dispositif de défiscalisation du PERP
Le plan d'épargne retraite populaire (ou PERP) est un dispositif fiscal mis en place en Août 2003 par la réforme des retraites (dite loi Fillon) dans le but d'inciter les contribuables français à se constituer un revenu complémentaire pour leur retraite, en complément de celle perçue par le régime général.
Le Plan Epargne...
Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique
Demander mon crédit
Astuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...
Site :
https://www.pret-simulation.be
Archivé - Le budget de 2012 - Chapitre 3.4 : Appuyer les ...
Protéger la santé et la sécurité des Canadiens
Le gouvernement est déterminé à promouvoir des collectivités sécuritaires et à protéger la santé des Canadiens. Le Plan d'action économique de 2012 propose les mesures suivantes :
Élargir l'application de l'allègement fiscal touchant les soins de santé en vertu des régimes de la taxe sur les produits et services/taxe de vente...
Date: 2016-11-02 20:51:59
Site :
http://www.budget.gc.ca
Trouver la CNP - cic.gc.ca
Admissibilité
Trouver la CNP
Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :
les fonctions des postes;
le genre de travail effectué par le titulaire.
Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :
Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels...
Site :
http://www.cic.gc.ca
Offre de bienvenue - Casden Banque Populaire - Metropole & DOM
Découvrez les avantages qui vous sont réservés !
En devenant Sociétaire CASDEN et client Banque Populaire, vous pourrez réaliser toutes vos opérations bancaires au même guichet et accéder ainsi à l'ensemble de l'offre des deux banques.
Pour vous souhaiter la bienvenue(1), la CASDEN et la Banque Populaire vous réservent des avantages spécialement conçus pour vous.
Les avantages...
Date: 2017-11-29 04:27:36
Site :
http://www.casden.fr
Thèmes liés : ouverture compte courant banque populaire / suivi compte bancaire banque populaire / transfert de compte bancaire banque populaire / mon compte bancaire banque populaire / epargne assurance vie banque populaire
LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES | izf.net
LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES, TAXES LOCALES ET TVA
FISCALITE DES PERSONNES MORALES
Sont développées ci-après les principales dispositions qui régissent les personnes morales ainsi que les exonérations et les conventions fiscales.
2.1 IMPOTS SUR LES SOCIETES
Les principaux impôts et taxes auxquels sont soumises les sociétés installées au Bénin sont l'impôt sur les...
Date: 2017-11-28 23:42:48
Site :
izf.net
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Bonjour. Je suis depuis plus de quatre ans dans mon entreprise, et je supporte plus ce travail (conflits perpétuels avec les clients et l'équipe, lourde charge de travail pour petit salaire, etc.), et cela influe sur ma santé mentale (envie de pleurer quand j'arrive au boulot, insomnies, crises d'angoisses, etc.). Mon patron refuse le licenciement à l'amiable, comment faire pour avoir quand...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
IndexcadrePE - Indemnisation des préjudices financiers
Conditions pour la mise en oeuvre de la responsabilité civile
Face à des difficultés provoquées par les fautes des autres, il est possible d'être dédommagé de son préjudice.
Le droit français prévoit un droit à réparation à la demande d'une victime d'un dommage directement lié (causalité) à la faute de l'autre pour une inexécution contractuelle (responsabilité...
Date: 2012-10-17 07:27:08
Site :
http://www.contrexpert.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / produits des contrats d'assurance vie / produits des contrats d assurance vie / entreprises d assurance vie / contrat d'assurance vie
Credit auto : Le meilleur du pret auto en 5 mns Meilleurtaux
Vous avez envie de financer votre futur véhicule personnel : auto, moto, scooter, caravane, bateau, vélo électrique... par un crédit auto ou un crédit moto ?
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Neuf, occasion de moins d'un an, de plus d'un an, de plus de 2 ans ... Berline, hybride, monospace, diesel ou essence, de collection... Découvrez les solutions de nos différents partenaires...
Site :
meilleurtaux.com
Thèmes liés : taux d interet de l epargne / pret contrat d'assurance vie / frais contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / revenus de contrat d'assurance vie
L'épargne solidaire : définition, label Finansol et placements
Calculs et fiscalité
L'épargne solidaire
Épargner de façon solidaire, c'est placer son argent dans le financement de projets ayant une utilité sociale ou environnementale. La finance solidaire est un secteur qui se structure de plus en plus : le label indépendant Finansol certifie que les placements solidaires le sont véritablement et propose désormais un large panel de possibilités...
Site :
cbanque.com
Fiscalité 2015 : quels changements pour l'actionnaire et l ...
dossiers
Fiscalité 2015 : quels changements pour l'actionnaire et l'épargnant ?
(Easybourse.com) Cette année encore, les gains de vos valeurs mobilières (plus-values, dividendes, intérêts) seront soumis à l'impôt sur le revenu. La durée de détention est déterminante pour pouvoir bénéficier d'abattements sur les plus-values mais elle est parfois difficile à déterminer. Dans ces...
Site :
https://www.easybourse.com
Calculer le budget nécessaire pour une immigration ...
Exemples de frais à l'arrivée et durant les premiers temps de votre établissement au Québec
Des coûts d'immigration et d'installation élevés
Une démarche d'immigration, qu'elle soit temporaire ou définitive, comporte des frais importants. Avant votre départ vous devez impérativement évaluer avec précision les coûts liés à votre nouvelle vie, ainsi que votre capacité à les...
Site :
https://immigrantquebec.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie quebec / frais contrat d'assurance vie / duree contrat d'assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie
Conseiller en gestion de patrimoine — Wikipédia
Un conseiller en gestion de patrimoine, gestionnaire de patrimoine ou gestionnaire de fortune est un professionnel se spécialisant en conseil et gestion de patrimoine privé et qui intervient dans la gestion de patrimoine individuel ou familial, incluant le patrimoine fiduciaire ou d'entreprise . Ce rôle peut être décisionnel ou consultatif, selon l'entente de services professionnels. Il...
Date: 2017-11-27 13:05:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gestion de patrimoine et assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / contrat d assurance vie individuel / gestion d assurance vie / fonds d assurance vie
Les banques face à leurs clients - La Vie des idées
Les banques face à leurs clients
Salariés de banque et inclusion bancaire
par Georges Gloukoviezoff , le 28 janvier 2013
English
La grande majorité des banques se sont détournées de leur ancienne fonction de conseil et préfèrent aujourd'hui traiter leurs prestations de service comme des produits à rentabiliser au maximum. Jouant du thème de l'autonomie du client, elles se défaussent...
Date: 2017-11-29 05:53:37
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Définition, mise en œuvre et exécution de la sous ...
> Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance
Autres Marchés publics
Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance
Moniteur N° 5668 -
Publié le 13/07/2012
Instruction n° 12-012-m0 du 30 mai 2012 Direction générale des finances publiques NOR : BUD Z 12 00030 J
Introduction
La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
Guide pratique réglementaire - La préfecture de la Sarthe
Piscine familiale Ou de copropriété
Piscine d'habitation ou d'ensemble d'habitations enterrée
Non
Loi du 3 janvier 2003 décret n° 2003.1389 du 31 décembre 2003 modifié
Piscine d'hôtel, de camping, de village de vacances, de gîte, Piscine scolaire
Piscine privative à usage collectif : voir chapitre III page 26
Non, sauf cas particulier (utilisation par des accueils de mineurs...
Date: 2017-11-29 03:01:29
Site :
http://www.sarthe.gouv.fr