Articles sélectionnés pour le thème : fonds d assurance vie
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La Poste (entreprise française) — Wikipédia
« On a tous à y gagner » ;
« Il n'y a pas écrit La Poste, là ! » (1995-2002)
« Ce que l'avenir vous promet, La Poste vous l'apporte » (2000) ;
« La confiance a de l'avenir » (2005) ;
« Et la confiance grandit... » (décembre 2005-2008) ;
« La confiance donne de l'avance » (octobre 2008) ;
« La Poste avance, la confiance se développe » (septembre...
Date: 2017-11-22 20:54:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fonds d assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / assurance vie poste avenir
La Poste (entreprise française) — Wikipédia
« On a tous à y gagner » ;
« Il n'y a pas écrit La Poste, là ! » (1995-2002)
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« Et la confiance grandit... » (décembre 2005-2008) ;
« La confiance donne de l'avance » (octobre 2008) ;
« La Poste avance, la confiance se développe » (septembre...
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L'ouverture d'un testament et ses suites... | Article ...
Publié par Sabine HADDAD le 05/12/2010 | Lu 140513 fois | 99 réactions
Suite au décès d'une personne, le premier geste du notaire chargé de régler sa succession sera de consulter le fichier central des dispositions de dernières volontés, afin de savoir si le défunt a déposé un testament chez un notaire. De deux choses l'une, soit un testament a été établi avec présence d'un...
Site :
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Huissier 78 Yvelines: constats, recouvrement, loyers ...
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La Gestion Locative par l'Huissier de Justice :
Les Huissiers...
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Thèmes liés : gestion d assurance vie / gestion de l assurance vie / gestion d un compte bancaire / assurance vie droit d'entree / assurance vie sans droit d entree
Compte bancaire en cas de décès : succession et héritiers
Après le blocage des comptes
Qu'advient-il des comptes bancaires individuels après le décès ?
Dès qu'elle est avisée du décès de son client, la banque bloque immédiatement ses comptes individuels pour mettre les sommes à l'abri - le temps de régler la question de la succession.
L'organisme bancaire peut ainsi être prévenu du décès par le biais :
d'un proche pouvant attester du...
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https://www.lassurance-obseques.fr
Thèmes liés : banque compte joint en cas de deces / banque compte joint deces / compte carte bancaire / banque compte bancaire / banque compte joint
Le compte d’épargne libre d’impôt (CELI) – Comment en ...
En 2017, une personne n'ayant jamais cotisé aurait ainsi une limite de 52 000$.
Si je ne cotise pas au CELI, est-ce que mes droits de cotisation sont perdus ?
Si vous n'avez jamais cotisé à un CELI depuis 2009 ou si vous n'utilisez pas vos droits de cotisation, ceux-ci sont reportés indéfiniment. Cela veut dire que vous ne perdez JAMAIS vos droits de cotisation. De plus, si vous retirez...
Le site pratique du Comité d'Entreprise - C.E ...
b) LE PRESIDENT
Le comité est obligatoirement présidé par le chef d'entreprise ou son représentant. Il leur appartient de fixer la date de la première réunion qui suit chaque élection et de convoquer les élus. Il fixe également, en collaboration avec les secrétaires, le calendrier...
Site :
http://ecocom.free.fr
Victime d’une arnaque? que faire – Richesse-et-finance.com
Il y a abus de confiance quand une personne s'approprie un bien que lui a remis sa victime, propriétaire. Ce bien peut être une somme d'argent, une marchandise, un effet de commerce (document bancaire ou commercial tel que chèque, traite). C'est aussi le cas pour les données informatiques. Par exemple, si un commercial prend un fichier clients de son entreprise pour l'utiliser dans son nouvel...
Site :
http://richesse-et-finance.com
Thèmes liés : investir dans l'immobilier avec peu d'argent / faire un placement d'argent / faire un placement d argent / bon placement d'argent / dans quoi investir avec peu d'argent
PIOS Avocats - Cabinet d'avocats en droit social
Cabinet d'avocats en droit social
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30/11/2014
- Egalité de traitement et diplôme
Selon la Cour de cassation « La seule différence de diplômes ne permet pas de fonder une différence...
Lire la suite Voir les actualités
30/11/2014 - Moyen de preuve et surveillance du salarié par un service interne
Selon la cour de cassation, « le contrôle de l'activité d'un salarié au temps...
Site :
http://pios-avocats.com
Thèmes liés : assurance vie droit d'entree / assurance vie sans droit d entree / duree contrat d'assurance vie / cours sur l assurance vie / retraite duree d'assurance fonction publique
Gatsby & White | Planners for Life
Gatsby & White est une société privée indépendante qui se distingue par son intégrité et sa liberté de pouvoir proposer des conseils en toute impartialité. Nous sommes une société proactive, en constante évolution, et engagée à fournir à nos Clients un service de conseil de haute qualité ainsi qu'une expertise multi-juridictionnelle.
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Thèmes liés : contrats d assurance vie en euros / contrats assurance vie en euros / assurance vie fond euros 2017 / assurance vie fond euros / assurance vie patrimoine vie plus
Marché de l'électricité en France — Wikipédia
Marché de l'électricité en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour des articles plus généraux, voir Électricité en France et Marché de l'électricité .
Le marché de l'électricité en France désigne les formes d'organisation du secteur de la production et de la commercialisation d' électricité en France , qui font l'objet d'un processus d'ouverture à la...
Date: 2017-11-24 07:26:09
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https://fr.wikipedia.org
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits ...
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Prise en compte dans le revenu global - Détermination du revenu imposable - Modalités d'imposition des revenus distribués perçus par les personnes physiques résidentes - Conditions d'éligibilité à l'abattement de 40 % des revenus distribués par les sociétés
I. Les revenus distribués directement par les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Financière Sun Life - Régimes collectifs de retraite
Régimes collectifs de retraite
Les Régimes collectifs de retraite - Bien plus que des services classiques de tenue de registres
Pour nous joindre
L'avantage de la Financière Sun Life
En notre qualité de plus important fournisseur de régimes de retraite à cotisations déterminées du Canada, nous travaillons en partenariat avec une entreprise sur trois au pays pour procurer aux salariés...
Site :
sunlife.ca
Thèmes liés : regimes de retraite et d assurance / assurance collective et regime de retraite / administrative des regimes de retraite et d assurance / placement du regime de retraite / fonds communs de placement d'entreprise
LEXIQUE DE LA COMPTABILITE - lexique-comptable.info
Les participations sont constituées par :
des titres de participation;
des titres créant des liens d'association avec d'autres sociétés;
d'autres moyens aux effets analogues.
PARTS OU ACTIONS DE SOCIÉTÉS IMMOBILIÈRES D'ATTRIBUTION.
Parts ou actions représentatives de droits sur les sociétés ayant pour objet la construction ou l'acquisition d'immeubles en vue...
Site :
http://www.lexique-comptable.info
Thèmes liés : produit d assurance vie / comptes courants d'associes bilan / comptes courants d'associes definition / comptes courants d'associes / entreprises d assurance vie
banque-du-net.com - Les meilleures banques en ligne 2017
Découvrez notre avis à propos de la carte bancaire prépayée Anytime du réseau Visa. Vous trouverez...
Un comparatif des meilleures banques en ligne :
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Impôts 2017 : déclaration et imposition des revenus d'une ...
Les revenus des placements financiers (dividendes, intérêts d'obligations, produits de placements à revenus fixes) sont soumis à un régime d'imposition en deux étapes.
DR
Les revenus des placements financiers figurent dans la rubrique 2, de la page 3 de la déclaration 2042 simplifiée ou normale. Ils sont prédéclarés par le fisc sur vos imprimés. Ils doivent normalement correspondre à...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Algérie : au-delà de la planche à billets, quelles mesures ...
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Ahmed Ouyahia se présente comme le dernier rempart avant la faillite de l'État algérien © FMI
Pour « sauver l'État de la faillite », le Premier ministre algérien, Ahmed Ouyahia a opté pour la planche à billets. À cet effet, les députés ont adopté dimanche 8 octobre un texte autorisant le Trésor à emprunter directement à la Banque centrale. Au-delà de cette arme à...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Thèmes liés : taux d interet de l epargne / rendement de l'assurance vie depuis 10 ans / taux d'interet epargne en algerie / taux d interet compte bancaire / cours sur l assurance vie
Courrier électronique — Wikipédia
Contraintes techniques d'utilisation[ modifier | modifier le code ]
Pour recevoir et consulter des courriels, il faut tout d'abord disposer d'une adresse électronique , tout comme il faut une adresse pour recevoir du courrier en papier. Mais dans le cas du courrier électronique, il faut également un programme d'accès, sous la forme d'un logiciel appelé client de messagerie , ou sous la forme...
Date: 2017-11-29 03:04:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie / marche de l'assurance vie en france 2014 / loi sur l assurance vie
France Bourse - La bourse en ligne : Le paradoxe de la ...
Le paradoxe de la bourse de Paris...
La bourse de Paris vit un véritable paradoxe. Alors que le CAC 40 n'en finit plus de monter, gagnant 52% sur les 5 dernières années, les particuliers ne marquent pas un entrain pour la bourse de Paris, bien au contraire! Alors qu'il y a 10 ans, avant la crise de 2008, il y avait 7.1 millions d'actionnaires individuels en France, ils ne sont plus, selon la dernière...
Date: 2017-10-16 10:41:44
Site :
francebourse.com
Thèmes liés : bourse de paris cac 40 / demande de bourse en ligne paris / bourse de paris en ligne / assurance vie fonds euros immobilier / assurance vie fond euros
Café de l'emploi Bas Normands (Caen, Calvados) - Offres d ...
10 offres - Administration Publique et Territoriale :
Gardien de la paix - N°2755 14/11/2017
Afin de renforcer les forces de sécurité intérieure, la Police nationale organise par le biais d'un concours, un recrutement de gardiens de la paix (+ de 2 500 postes offerts) ayant pour mission d'assurer la sécurité des personnes, des biens et des institutions, au sein des différentes directions...
Site :
http://www.cafes-emploi-bas-normands.fr
Thèmes liés : avance sur contrat d assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / duree contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie
Services de placement pour particuliers - RBC Investir
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Votre conseil de retraite sur mesure
Compte tenu de ce que vous nous avez dit, nous avons préparé quelques conseils pour vous permettre de maximiser vos revenus à la retraite - et de définir votre retraite selon vos propres termes.
Tandis que vous profitez de votre retraite, voici quelques éléments dont vous devez tenir compte :
Il est important d'évaluer quelles seront vos...
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Thèmes liés : assurance emploi revenu retraite / compte epargne retraite impots / compte epargne temps retraite / assurance vie mode d emploi / placement plan epargne retraite
Placements - RBC Banque Royale
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Site :
rbcbanqueroyale.com
Thèmes liés : assurance emploi revenu retraite / compte epargne retraite impots / compte epargne temps retraite / assurance vie mode d emploi / placement plan epargne retraite
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Facteurs clés de succès pour une campagne de publipostage réussie
Ici, on vous parle de notre passion et métier : savoir impressionner.
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Thèmes liés : fonds communs de placement d'entreprise / produit d assurance vie / entreprises d assurance vie / fonds d assurance vie
Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...
Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...
Date: 2003-01-05 12:36:36
Site :
http://www.glose.org
Comment placer son argent sans risque et, le plus souvent ...
Comment placer son argent sans risque et, le plus souvent, sans impôt ?
Pour placer son argent sans risque et, le plus souvent, sans impôt et pouvoir le récupérer à tout moment, il existe cinq formules principales : le livret A, le livret de développement durable, le livret d'épargne populaire, le compte sur livret et le compte épargne-logement.
Le plan épargne-logement est une formule...
Site :
http://www.banque-info.com
IC Nickel va investir plus de 200 milliards FCFA dans le ...
IC Nickel va investir plus de 200 milliards FCFA dans le premier gisement ivoirien de nickel
Par
1
????????????????????????????????????
La Côte d'Ivoire enregistre la mise en exploitation de sa toute première mine de nickel après plus de 30 ans d'attente. « C'est un jour spécial pour le secteur minier ivoirien » s'est exclamé le ministre ivoirien de l'Industrie et des Mines, Jean-Claude...
Site :
https://www.financialafrik.com
Thèmes liés : fonds d assurance vie
Matmut - Assurance Vie Épargne Matmut
Seulement 0,6 % de frais de gestion annuels
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Où est-ce que je peux trouver mon PDL ?
Le Point De Livraison ou PDL est l'identifiant unique de votre compteur d'électricité, c'est sous ce numéro à 14 chiffres que votre logement est identifié pour la fourniture d'électricité. Il figure sur votre facture d'électricité, dans l'encadré concernant les caractéristiques de votre contrat.
Vous trouverez votre consommation annuelle...
Date: 2017-10-17 17:31:14
Site :
http://faq.cdiscount-energie.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / frais contrat d'assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / duree contrat d'assurance vie
CF - Infractions et pénalités ... - bofip.impots.gouv.fr
CF - Infractions et pénalités fiscales communes à tous les impôts et relatives à l'assiette - Insuffisances, omissions ou inexactitudes relevées dans les déclarations souscrites ou les actes présentés à la formalité
I. Infractions concernées
A. Insuffisances, omissions ou inexactitudes relevées dans les déclarations souscrites ou les actes présentés à la formalité
1
Il s'agit...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : beneficiaire d'une assurance vie et impots / assurance vie 0 droits d'entree / assurance vie droit d'entree / assurance vie sans droit d entree / declaration assurance vie a l etranger
Offre emploi Contrôleur de Gestion H/F Invivo Vannes - 56 ...
17 octobre 2017 CDI Vannes - 56
Management : Non renseigné
Référence : VCA-10000-MFR-M3-22122481
Figurant parmi les premiers opérateurs mondiaux du marché de la nutrition et santé animale, NEOVIA intervient au sein de sept métiers majeurs : aliments complets, aquaculture, petcare, premix /firmes-services, additifs& ingrédients, sante animale et laboratoires d'analyses. Présent dans 28...
Site :
https://www.cadreo.com
Thèmes liés : gestion d assurance vie / gestion placement assurance vie / fonds d assurance vie / cours d'assurance vie / cours d assurance vie
Élections générales québécoises de 2014 — Wikipédia
Élections générales québécoises de 2014
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
; elle mène à la défaite du Parti québécois au profit du Parti libéral du Québec , permettant à Philippe Couillard de devenir premier ministre du Québec .
Le scrutin amène l'élection des députés de la 41e législature de l' Assemblée nationale , c'est-à-dire à 70 députés libéraux ,...
Date: 2017-11-24 11:03:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi sur l assurance vie / deficit de l assurance retraite / fonds d assurance vie / cours sur l assurance vie
Journées économiques FCCQ 2017
Chef de la direction,
Langlois
Me Jean-François Gagnon est chef de la direction chez Langlois avocats ainsi que chef du groupe d'assurance du cabinet, l'un des groupes les plus dominants de la province du Québec.
Il est particulièrement actif dans des affaires de litige commercial de haut-niveau. Il consacre une part importante de sa pratique aux questions de gouvernance et de stratégie. Il...
Date: 2017-11-20 20:35:20
Site :
http://www.journeeseconomiquesfccq.ca
Thèmes liés : placement en ligne d'emploi quebec entreprises / contrat d'assurance vie quebec / entreprises d assurance vie / investir de l'argent dans une entreprise / fonds communs de placement d'entreprise
BPO MANAGERS: Technique de vente : Comment convaincre
Technique de vente : Comment convaincre
1/ Etre Positif
C'est quoi être positif ? c'est tout simplement faire preuved'ouverture, être à l'écoute de l'autre (au moins dans la forme), accepter de faire des concessions et être en permanence à larecherche de solution !
Attention, cela ne veut pas dire être naïf, dire oui à tout ou faire preuve de démagogie, vous pouvez rester ferme...
Date: 2017-08-25 19:23:36
Site :
http://bpomanagers.blogspot.com
Thèmes liés : assurance accidents vie privee / produit d assurance vie / produit assurance vie / assurance vie deces de l'assure / assurance vie privee
liste-des-societes-eligibles - PME Finance
Toutes les entreprises du PEA PME
Qui est éligible au PEA-PME ? Toutes les entreprises indépendantes de moins de 5 000 salariés et de moins d'1,5 milliard d'euros de chiffre d'affaires (ou de moins de 2 milliards de total de bilan). Les données des entreprises s'apprécient au niveau du groupe.
Comment recevoir l'argent ? Via une augmentation de capital ou une émission d'obligations souscrite par un fonds PEA-PME ou un particulier qui place les titres sur son PEA-PME. Ceux-ci peuvent également souscrire les titres en Bourse.
Qui est responsable fiscalement ? L'investisseur a la charge de déterminer les...
Date: 2017-11-10 22:08:22
Site :
http://www.pmefinance.org
Thèmes liés : titres eligible pea pme / titres pea pme / assurance vie pea pme / investir pea pme / liste titre eligible pea
Lexique bancaire et économique - banque-info.com
Code international permettant d'identifier une institution financière dans le pays où elle est implantée. Ce code est normalisé et permet aux banques d'identifier automatiquement la destination des transactions et de les acheminer vers leur destinataire.
Le BIC est constitué de 8 ou 11 caractères :
Code Banque : 4 caractères définissant la banque d'une manière unique
Code Pays : 2...
Site :
http://www.banque-info.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2006-11-28/35, art. 4, 033; En vigueur : 30-11-2006>
doivent contenir les indications suivantes :
1° la dénomination de la société;
2° la forme, en entier ou en abrégé, ainsi que, selon le cas, les mots " société civile à forme commerciale " reproduits lisiblement et placés immédiatement avant ou après le nom de la société; dans le cas d'une société coopérative, si...
Salariés lanceurs d’alerte : ce que change la loi Sapin 2
Accueil Actualités Salarié lanceur d'alerte : ce que change la loi Sapin 2
Salarié lanceur d'alerte : ce que change la loi Sapin 2
Le 26 janvier 2017
La loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite loi Sapin 2, institue un cadre général pour la protection des salariés auteurs d'une alerte respectant les conditions...
Site :
http://www.axens-audit.fr
Thèmes liés : fonds communs de placement d'entreprise / loi sur l assurance vie / loi assurance vie 2016 / produits des contrats d'assurance vie d au moins 8 ans / entreprises d assurance vie
Quels plafonds, taux et intérêts pour le livret A et ses ...
Le mode de calcul du taux du livret A a fait l'objet d'une modification en novembre 2016. Désormais, la nouvelle formule de calcul ne prend plus comme référence l'inflation hors tabac à un instant T, mais une valeur moyenne lissée sur 6 mois, qui ressort actuellement à 0,4%.
Le Livret développement durable indexé sur le livret A
Le taux d'intérêt annuel du LDDS est actuellement fixé à...
taux-pret-hypotheque.com - Martin Desjardins
Balance après 60 mois :
172 559.96 $
Une économie de 53.50 $ sur vos versements mensuels durant 60 mois. De plus, la solde de votre hypothèque à renouveler à la fin du terme est aussi moindre, car vous payez moins d'intérêts et plus de capital sur votre emprunt. Soit : 1547.87 $ en moins à renouveler à l'échéance. Une économie totale après 60 mois de plus de : 4757.87 $
Magasinez,...
Site :
https://www.taux-pret-hypotheque.com
Tout sur l’abandon de poste et l’absence injustifiée ...
Tout sur l'abandon de poste et l'absence injustifiée
18 mai 2013
Nos permanences juridiques sont à votre disposition pour toutes questions relatives à vos droits.
Sommaire
1 J'ai refusé la date des congés payés imposés par mon employeur. Quels sont les risques si j'abandonne mon poste ?
2 Si je fais un abandon de poste. Comment récupérer mon solde de tout compte et mon attestation pôle...
Site :
http://commerciaux.reference-syndicale.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en cas de deces / solde de tout compte querable et non portable definition / entreprises d assurance vie / cours sur l assurance vie / solde de tout compte definition juridique
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2006-11-28/35, art. 4, 033; En vigueur : 30-11-2006>
doivent contenir les indications suivantes :
1° la dénomination de la société;
2° la forme, en entier ou en abrégé, ainsi que, selon le cas, les mots " société civile à forme commerciale " reproduits lisiblement et placés immédiatement avant ou après le nom de la société; dans le cas d'une société coopérative, si...
La loi sur les droits du conjoint survivant : une loi ...
divorce non introduit ni condition d'un divorce remplie
administration des biens de la succession, jouissance du logement familial et des meubles
non
hérite de tout, puis succession avec parentèle vers familles respectives
France
2e ordre après descendant et en concours avec eux
¼ en l'absence de descendant
en présence descendant commun totalité usufruit sinon ¼ en pleine...
Date: 2011-04-29 15:09:36
Site :
senat.fr
Infrastructure Canada - Entente bilatérale Infrastructure ...
Contribution du programme (dépenses admissibles)
Contribution provinciale (dépenses admissibles)
Autre contribution (Dépenses admissibles incluant autres financements du Canada)
Affiches fédérales installées
Date prévue de début de la construction
Date prévue de fin de la construction
Date réelle de début des travaux
Date réelle de fin de la construction
Lorsqu'applicable, évaluation...
Site :
http://www.infrastructure.gc.ca
Thèmes liés : fonds communs de placement canada / fonds communs de placement d'entreprise / frais d'entree assurance vie / frais d entree des assurance vie / cours d'assurance vie
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Mise en competition BANcaire
Les outils de comparaison...
Date: 2016-12-30 13:57:13
Site :
http://le.credit
Investir en obligations en 2017: tout ce qu’il faut savoir ...
03 Oct
Investir en obligations en 2017: tout ce qu'il faut savoir avant de vous lancer
Au vu de la rentabilité des livrets et des assurances-vie classiques, il va falloir trouver autre chose pour épargner. La solution peut résider dans les placements obligataires, car la plupart des analystes s'accordent à dire que le rendement des obligations en 2017 sera intéressant. Il peut être...
Site :
http://actionsbourse2015.net
Démembrement SCPI: Définition et Explication du fonctionnement
Démembrement SCPI
Définition SCPI
Une SCPI, société civile de placement immobilier, consiste en un véhicule de placement immobilier ou une collecte auprès de nombreux investisseurs qui permet d'investir dans différents biens, dans différents domaines, différentes villes voire différents pays. En échange de leur argent, les investisseurs perçoivent des loyers et possèdent une quote...
Site :
http://www.demembrement-8.com
Thèmes liés : fond de placement immobilier scpi / investir dans l'immobilier avec peu d'argent / rendement d'un placement immobilier / assurance vie fonds euros immobilier / assurance vie fonds euros definition
Crédit entre particulier, pret de ... - mic-conseil.fr
Pour réaliser gratuitement et sans engagement une demande en ligne de crédit entre particuliers cliquez sur le carré bleu ci-dessous, pour un rachat de crédit entre particuliers cliquez sur le carré rouge ci-dessous:
I) Définition du crédit entre particuliers
Le crédit entre particuliers ou prêt entre particuliers en 2012 révolutionne le crédit en france et permet ainsi à un plus...
Site :
http://www.mic-conseil.fr
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie / frais d entree des assurance vie / placement meilleur taux d'interet / taux d interet compte bancaire / nombre compte bancaire particulier personne
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IMPORTANT: Banque supportée pour le TÉLÉCHARGEMENT AUTOMATIQUE des relevés bancaires
La Caisse d'Epargne est un groupe bancaire d'envergure internationale qui propose plusieurs services...
Site :
winancial.com
Thèmes liés : banque et assurances - caisse d'epargne mon compte / banque caisse d'epargne compte / banque caisse d epargne compte / releve de compte bancaire caisse d'epargne / mon compte bancaire caisse d'epargne
Que faire en cas d'ATD sur votre compte bancaire
Que faire en cas d'ATD sur votre compte bancaire ?
Votre compte peut être bloqué suite à un avis à tiers détenteur (ATD)
L' avis à tiers détenteur est une procédure utilisée par le Trésor Public pour le recouvrement des impôts impayés.
Que doit faire votre banque à réception de l'ATD ?
Un avis à tiers détenteur est notifié à votre banque par lettre simple ou par lettre...
Site :
http://www.banque-info.com
Thèmes liés : faire credit sans compte bancaire / banque compte bancaire / banque sans frais de tenue de compte / banque compte cheque / compte bancaire bloque lettre