Articles sélectionnés pour le thème : fonds d assurance vie
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Convention collective HCR : Hotels, Cafés, Restaurants ...
HCR avec www.legiest.fr
En vigueur étendu
Les dispositions du présent accord-cadre concernent les entreprises de la métropole, ainsi que celles des départements d'outre-mer, exerçant une ou plusieurs activités figurant en annexe I.
Organisme gestionnaire des fonds de la formation professionnelle.
Article 2
HCR avec www.legiest.fr
En vigueur étendu
Les organisations syndicales de salariés...
Site :
https://www.legiest.fr
Maaf – Assurance Dépendance | Le retraité
Assurance Prévoyance-Dépendance
Maaf - Assurance Dépendance
La Maaf a fait de la prévoyance une de ses priorités afin que les particuliers puissent faire face à tous les aléas de la vie. Elle met donc au point l'assurance Tranquillité Famille avec trois types de garanties qui peuvent se cumuler ou être souscrites de façon indépendante. Ces garanties couvrent les situations de la vie...
Site :
http://www.leretraite.com
Thèmes liés : garantie assurance vie maaf / assurance accidents vie quotidienne / assurance garantie accident vie / assurance prevoyance retraite / assurance risque de la vie maaf
Chapitre 3: CONSOMMATION ET ÉPARGNE
1999
2000
ATTENTION, les chiffres donnés ci-après viennent de plusieurs sources. Il peut donc apparaître quelques différences.
Baisse depuis 1973, remontée de 1992 à 1995 puis baisse à partir de 1996.
Vers un niveau plus homogène sauf �?tats-Unis d'Amérique.
De 11,3 % à 12,6 % en France et en Italie.
En 1998, en SEC 95, le revenu disponible brut des ménages s'est élevé à 5 513...
Date: 2005-01-04 21:50:03
Site :
http://aygosi.pagesperso-orange.fr
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
Règlements Banque d’Algérie 2007
RÈGLEMENT N°07-01 DU 03 FÉVRIER 2007
RELATIF AUX RÈGLES APPLICABLES AUX
TRANSACTIONS COURANTES AVEC L'ÉTRANGER
ET AUX COMPTES DEVISES
Le Gouverneur de la Banque d'Algérie,
- Vu l'Ordonnance n° 03-11 du 27 Joumada Ethania 1424 correspondant au 26 août 2003 relative à la monnaie et au...
Date: 2013-11-26 09:58:35
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Présentation du logiciel - Essai gratuit | IsoBourse
Vous êtes ici : Accueil > IsoBourse
Présentation
Découvrez le logiciel d'aide à la décision boursière IsoBourse.
IsoBourse
IsoBourse est un puissant logiciel d'aide à la décision boursière qui permet la détection d'opportunités d'investissements à partir d'un modèle mathématique : La Pression IsoBourse ©.
La Pression...
Site :
http://www.isobourse.com
Thèmes liés : plusieurs contrats d assurance vie / performance des contrats d'assurance vie / performance des contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie
Ing Direct Ouvrir un compte bancaire en ligne Ing Direct
Ouvrir un compte bancaire ING Direct
ING DIRECT
ING Direct dont la renommée du Livret épargne Orange n'est pas à faire est également actif dans la banque en ligne en France depuis plus de 12 ans.
ING Direct France , est le N°1 de la banque en ligne avec plus de 860 000 clients en France.
En France, ING DIRECT compte plus de 400 collaborateurs pour s'occuper des clients...
Carte Bancaire
A...
Gestion pilotée ou pas ? - PatrimoineGestion.com
C'est l'une des dernières tendances de l'assurance vie : l'accessibilité de plus en plus importante de la gestion pilotée, ou gestion sous mandat, même pour les contrats plutôt modestes (à partir de 5 000 EUR, voire 1 000 EUR chez certains bancassureurs en ligne). Cependant, est-ce que la gestion pilotée est recommandée, et si oui, dans quel cas de figure ? C'est à cette question...
Site :
http://www.patrimoinegestion.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / gestion pilotee assurance vie / gestion de l assurance vie / gestion d assurance vie / frais de gestion assurance vie
Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition
RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre ...
À l'issue de celle-ci, ils ont examiné les articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
TITRE I : DE LA LUTTE CONTRE LES MANQUEMENTS À LA PROBITÉ
Agence de prévention de la corruption
étendu le contrôle de l'Agence de prévention de la corruption aux associations reconnues d'utilité publique (amt 585 rect. bis - art 3) ;
prévu des règles de prévention des conflits...
Date: 2016-12-12 08:27:44
Site :
senat.fr
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en ligne / rachat d'un contrat d'assurance vie definition / placement obligation d'etat / definition d'un titre en economie / contrat d'assurance vie definition
Investissement immobilier : la déduction des frais de notaire
Accueil > Fiscalité / Droit > Investissement immobilier : la déduction des frais de notaire
Investissement immobilier : la déduction des frais de notaire
by
Francois
déduction des frais de notaire
A chaque début d'année, j'aime bien faire le bilan de nos résultats de l'année précédente et calculer par avance le montant des impôts que nous devrons payer. Mais cette année, j'ai séché...
Date: 2017-11-27 22:57:44
Site :
http://objectif-tune.fr
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais contrat d'assurance vie / frais d'entree assurance vie / frais d entree des assurance vie / pret contrat d'assurance vie
Retraite en France — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et des...
Date: 2017-11-23 15:28:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance vie et gestion pilotée : quelle assurance-vie ...
Réputation : 479
Bonjour,
j'attendais les vacances (et donc du temps disponible "en quantité") pour mettre à plat ces tableaux comparant les gestions pilotées (avec les performances annuelles) sur un historique assez long (intégrant donc les années particulières 2009 2008 et 2007).
Exit donc toutes les gestions pilotées récentes n'ayant que 2 ou 3 d'ancienneté...
Je me suis donc...
Date: 2017-11-29 03:45:45
Site :
https://www.devenir-rentier.fr
Haute direction | Qui sommes-nous ? | Hydro-Québec
La Haute direction d'Hydro-Québec est formée d'hommes et de femmes profondément engagés envers les règles, les valeurs et les objectifs de l'entreprise.
Organigramme de la Haute direction
Membres de la Haute direction
Éric Martel
Président-directeur général
Éric Martel est président-directeur général d'Hydro-Québec depuis juillet 2015. À ce titre, il est responsable des...
Site :
http://www.hydroquebec.com
Astuces pour faire un bon placement financier - Defiscalis
Lorsque l'on recherche à investir son épargne pour faire un placement argent , la première chose que font les Français, c'est de se retourner vers leur organisme bancaire habituel. En effet, les banques proposent des produits qui sont taillés commercialement pour convenir à vos besoins. Ces produits sont fiables, mais les marges que vous pourrez réaliser sur un placement bancaire sont...
Site :
http://defiscalis.com
Les droits, obligations et déductions fiscales d'un ...
Eric Boutin . 23-02-2012 16h46 HNE
Pour la réponse à la question de Louisa. 30-01-2012 08h48 HNE
Pour diminuer vos impôts, vous pourriez mettre un prorata juste et raisonnable de vos dépenses de votre domicile (loué ou que vous possédez). De plus, vous pourriez peut-être mettre un prorata juste et raisonnable d'une voiture que vous utilisez pour faire des achats pour votre...
Site :
http://www.agentsolo.com
Thèmes liés : revenus de contrat d'assurance vie / impots produits des contrats d'assurance vie / entreprises d assurance vie / assurance vie 0 droits d'entree / assurance vie droit d'entree
Quand notre homme perd son emploi | Coup de Pouce
Quand notre homme perd son emploi
Couple
Par Nathalie Vallerand
Partage
Quand l'économie va mal, nombreux sont ceux qui en font les frais. Chez les 25-54 ans, les hommes ont essuyé la majeure partie des pertes d'emploi depuis le début de la crise, selon Statistique Canada. Si notre conjoint est de ceux-là, il vit sans doute une forme de deuil: choc, négation, colère, tristesse... «Au...
Site :
http://www.coupdepouce.com
Thèmes liés : assurance vie mode d emploi / taux d interet de l epargne / taux de placement d emploi / taux d'epargne le plus interessant / taux d'epargne non financiere
Que faire en cas de saisie sur votre compte bancaire
Que faire en cas de saisie sur votre compte bancaire ?
Votre compte peut être bloqué suite à une Saisie attribution (SA).
La saisie-attribution est une procédure utilisée par un huissier pour le compte d'un créancier privé.
Que doit faire votre banque à réception de la saisie ?
Une saisie-attribution est effectuée par un huissier qui se présente à votre agence ou à votre centre...
Site :
http://www.banque-info.com
Thèmes liés : faire credit sans compte bancaire / banque compte bancaire / banque sans frais de tenue de compte / banque compte cheque / mon compte bancaire est bloque
Quelles actions acheter en 2017: faut-il miser sur la ...
Pour qui cherche les valeurs boursières à acheter en 2017, la Chine reste un eldorado, comparée aux actions américaines et européennes, dont beaucoup ont déjà atteins le seuil critique par rapport à leur valorisation. Car on reste ici sur des objectifs de croissance élevés, au dessus de 5%. Qui peut en dire autant hormis les pays émergeants ?
D'abord les grandes banques qui conseillent...
Site :
http://meilleursplacements2016.com
Thèmes liés : investir dans l'immobilier avec peu d'argent / marche de l'assurance vie en europe / marche de l'assurance vie en france / marche de l'assurance vie en ligne / marche de l'assurance vie
Cadre de la lutte anti-blanchiment dans les établissements ...
Les administrateurs judiciaires et les mandataires judiciaires
Les commissaires-priseurs judiciaires
Les sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Les personnes exerçant l'activité de domiciliation
La 3e Directive anti-blanchiment 2005/60/CE du 26 octobre 2005 a été transposée par l' ordonnance 2009-104 du 30 janvier 2009 abandonnant l'approche par les seuils de la...
Date: 2017-11-15 02:17:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mai 2016 - mfdgi.gov.dz
APS du 31/05/2016
Tripartite: le président Bouteflika appelle à l'application du nouveau modèle économique de croissance
Le Président de la République, Abdelaziz Bouteflika, a appelé les participants à la prochaine réunion tripartite (gouvernement-patronat- syndicat), prévue le 5 juin, à s'engager ensemble pour l'application du nouveau modèle économique de croissance.
Lors du Conseil...
Site :
https://www.mfdgi.gov.dz
Thèmes liés : investir de l'argent dans une entreprise / fonds communs de placement d'entreprise / investir de l'argent sur internet / investir de l'argent / investir de l argent
Assurances.lu | Assurance Epargne pension Luxembourg
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L'épargne pension est le produit d'épargne...
Date: 2017-11-29 02:49:20
Site :
http://www.assurances.lu
Thèmes liés : taux d'epargne 2015 / taux d'epargne / taux d epargne / taux de l'epargne / taux de l epargne
Où placer une petite somme d’argent entre 1000 et 5000 ...
Vous avez une petite somme d'argent à investir ? Si vous vous demandez où placer/investir des petites sommes comprises entre 1000 et 5000 euros, vous êtes au bon endroit. Dans cet article, je vous dirai comment faire pour que cela rapporte, et que pour votre investissement soit rentable.
A suivre des conseils pour (entre autres) :
L'Ethereum (le nouveau bitcoin)
L'immobilier (achat de...
Site :
http://www.superlivret.net
Tarifs Banque Populaire 2017 : Que vaut la banque mutualiste
Assurance vie
Tarifs Banque Populaire 2017 : Que vaut la banque mutualiste ?
Dans cet article, nous détaillons les tarifs Banque Populaire 2017. La Banque Populaire est une fédération de banques régionales, ce qui signifie que chaque région élabore ses propres tarifs Banque Populaire. Cependant, les prix restent assez proches entre les régions. Nous prenons comme exemple les tarifs Banque...
Parrainage Boursorama - Offre ouverture compte 180 à 300€
Les autres offres de Boursorama
30EUR offerts pour transférez vos revenus et prélèvements chez Boursorama avant le 13 novembre 2017
60EUR offerts pour une 1er souscription d'un compte d'épargne financière pilotée du 8 novembre au 20 décembre 2017 + mise en place versement libre programmé.
Crédit immobilier Boursorama Banque : 1,65% TEG annuel , taux fixe sur 15 ans assurance...
Date: 2017-11-28 22:50:54
Site :
http://www.boursorama-banque-l-offre-de-parrainag ...
Gestion pilotée sur assurance-vie : est-ce vraiment un bon ...
Lyxor UCITS ETF MSCI EMU Small Cap (MMS) (FR0010168773)
de 3 OPCVM (qui pourraient suppléer ces Trackers) :
Amiral Gestion Sextant Grand Large (FR0010286013) pour le World
Comgest Magellan (FR0000292278) pour les marchés émergents
Indépendance & Expansion (LU0131510165) pour les Small Caps
Compiler les performances a été, ici, un jeu d'enfant ! J'ai tout simplement utilisé les DICI...
Site :
http://www.investiralongterme.fr
Thèmes liés : gestion pilotee assurance vie / frais de gestion contrat d'assurance vie / performances des contrats d'assurance vie en euros / performance des contrats d'assurance vie / performance des contrat d assurance vie
Comparatif banque pro - MeilleureBanque.com
Comparatif banque pro
Comparatif de frais bancaires pour les professionnels
Lors de la création de son entreprise, un compte bancaire professionnel doit être ouvert. Pour les sociétés, EURL, SA, SAS ou SARL, cette ouverture doit être réalisée afin de permettre son immatriculation et d'y déposer les fonds qui constitueront son capital.
Depuis le 1er janvier 2015, les autoentrepreneurs ont...
Date: 2017-11-29 06:02:21
Site :
https://banque.meilleurtaux.com
Commission de surendettement banque de france ...
SURENDETTEMENT - Commission de surendettement
COMMISSION DE SURENDETTEMENT
Depuis le 1er mars 1990, la Banque de France assure le secrétariat des commissions de surendettement instituées par la loi du 31 décembre 1989 qui a été modifiée en 1995, 1998, 2003 et 2010.
Ces commissions, dont une au moins a été créée dans chaque département, ont reçu pour mission de rechercher...
Site :
http://www.eco2credit.com
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / taux d interet compte bancaire / entreprises d assurance vie / banque sans frais de tenue de compte france / banque de france compte bancaire
PERP : défiscalisation financière - K&P Défiscalisation
Descriptif technique
Le dispositif de défiscalisation du PERP
Le plan d'épargne retraite populaire (ou PERP) est un dispositif fiscal mis en place en Août 2003 par la réforme des retraites (dite loi Fillon) dans le but d'inciter les contribuables français à se constituer un revenu complémentaire pour leur retraite, en complément de celle perçue par le régime général.
Le Plan Epargne...
ADOPTION DEFINITION - Dictionnaire juridique
ADOPTION DEFINITION
Définition de Adoption
Le mot "adoption" qui nous vient du droit romain, désigne une institution par laquelle une personne, mineure ou majeure dite l'"adoptée", entre dans la famille d'une autre personne, dite "l'adoptant". La loi du 17 mai 2013 n'a pas modifié le fait que soient reconnues deux types d'adoption :
l'adoption "simple" selon laquelle, tout en bénéficiant...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / ouvrir un compte a l'etranger depuis la france / declaration assurance vie a l etranger / ouvrir un compte titre a l'etranger
L’immobilier ou la bourse, où investir son argent?
Le jeune retraité Investissement
Où placez-vous votre argent? Vous choisissez des produits financiers dans le joli dépliant présenté par votre banquier? Vous gardez vos économies dans un compte bancaire pour vous prémunir contre le prochain krach boursier? Vous vous dites que votre maison est le meilleur investissement possible? Plusieurs croyances populaires circulent quant au meilleur...
Site :
http://www.jeuneretraite.ca
Thèmes liés : investir dans l'immobilier avec peu d'argent / investir son argent dans l'immobilier / investir de l'argent dans une entreprise / investir de l'argent en bourse / comment faire un placement d'argent
Mentions légales - Gan Patrimoine
Identification
Ce site est proposé par Gan Patrimoine.
Gan Patrimoine - Filiale de Groupama SA - Société Anonyme d'intermédiation en assurance au capital de 8 220 690 euros dont le siège social se situe au 150 rue d'Athènes, CS 30022 - 59777 Euralille. RCS Lille : 457 504 694 - APE : 6622Z - SIRET : 457 504 694 00243 - TVA intra communautaire : FR 81 457 504 694 - Immatriculé à l'ORIAS...
Site :
http://www.ganpatrimoine.fr
Thèmes liés : assurance vie gan patrimoine / fonds communs de placement d'entreprise / fond commun de placement france / assurance risque de la vie groupama / frais de gestion contrat d'assurance vie
Comment devenir riche très jeune: 17 étapes - wikiHow
3 parties: Gagner de grandes sommes d'argent Choisir un travail bien payé Éonomiser et investir ce que vous gagnez
Devenir riche, à n'importe quel âge, mais surtout jeune, demande beaucoup de travail, de préparation et d'économies, à moins d'avoir la chance d'hériter d'une fortune. Bien qu'il puisse sembler que les artistes, hommes d'affaires et athlètes jeunes et célèbres soient...
Site :
https://fr.wikihow.com
Lourdes pertes 2016, socle d'un futur fait de production d ...
SIGNIFICANT NEWS
ACTUALITÉ
Les résultats 2016 publiés par Europlasma 2016 ont été de nouveau mauvais avec une perte atteignant -17,3m�? (comparable à celle de 2015) sur la base d'un CA de 9,7m�? (en repli de 31%). Cette mauvaise performance s'explique largement par les retards entraînés par les différentes tentatives visant à surmonter (depuis avec succ�?s) les probl�?mes...
Site :
boursorama.com
Thèmes liés : contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d assurance non vie / cours d'assurance vie / cours d assurance vie / fin contrat d'assurance vie
Définition de quelques termes courants dans le domaine du ...
Cours d'une action divisé par le bénéfice par action
Capital
Pour les économistes, le capital désigne la machinerie, les usines et les stocks nécessaires pour produire d'autres produits. Pour les investisseurs, le capital désigne les liquidités qu'ils détiennent, ainsi que l'actif financier qu'ils ont investi dans des titres, dans leur logement et dans d'autres...
Site :
rbcplacementsendirect.com
Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec
10h40
La cybersécurité - un risque sous-estimé?
La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...
Site :
http://pri-quebec.org
Thèmes liés : commission administrative des regimes de retraite et d'assurance quebec / commission administrative regime retraite et d'assurances / administrative des regimes de retraite et d assurance / fonds communs de placement d'entreprise / entreprises d assurance vie
Le Livret A en 2017: quel avenir (taux, plafond ...
L'épargne réglementée
L'évolution du taux 2017 du placement préféré des français est au centre de toutes les préoccupations. Va-t-il descendre sous les 0,5%, ou au contraire remonter en flèche pour redonner le moral aux petits épargnants qui en ont bien besoin ?
Il semblerait plutôt que la voie choisie soit celle de la baisse, ou au mieux de la stabilisation, la faute à l'inflation...
Compte Nickel, le premier compte sans banque
Changer vos codes
Économisez sur la gestion de votre compte bancaire et sur vos crédits
Le compte Nickel est très adapté pour tous ceux qui ne veulent pas de relation avec leur banque, qui n'attendent pas de service particulier de leur banque et qui veulent que la gestion de leur compte leur coûte le moins possible.
Même les interdits bancaires pourront ouvrir un compte Nickel.
Vous ne...
Site :
capitaine-credit.com
Afrique - Vue d'ensemble - Banque mondiale
Partenaires
En 2016, la croissance a fortement ralenti en Afrique subsaharienne pour s'établir à 1,5 % seulement. Selon les prévisions, elle devrait atteindre un taux de 2,5 % en 2017 puis s'améliorer encore en 2018 grâce à la hausse des cours des matières premières et à l'amélioration de la situation intérieure. Il s'agit néanmoins d'une reprise fragile, car elle repose...
Site :
http://www.banquemondiale.org
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en cote d'ivoire / entreprises d assurance vie / gestion d assurance vie / agence de placement banque nationale / agence de placement banque
5 choses à savoir sur le PEA-PME | Jechoisismonavocat.com
5 choses à savoir sur le PEA-PME
Patricia
27 Avril 2016 08:30
Le PEA-PME, créé le 5 mars 2014, est une mesure fiscale qui permet de favoriser l'investissement et le financement des petites et moyennes entreprises via l'épargne des ménages. Ce PEA (Plan d'Epargne en Actions) est un dispositif simple et accessible aux particuliers qui peuvent ainsi participer au développement des...
Site :
https://www.jechoisismonavocat.com
Thèmes liés : investir pea pme / titres eligible pea pme / avantage pea pme / ouvrir pea pme / assurance vie pea pme
BestCost.ca - Électronique et Communication - C'est une ...
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Condition
La société BESTCOST désire vous informer sur ses politiques de vente. En fesant une commande, vous acceptez toutes les conditions de vente de BESTCOST. Afin de bien connaître ces conditions, veuillez vous référer aux différentes sections du catalogue, à la gauche de l'écran.
LES PRODUITS EN BOITE OUVERTE NE SONT PAS ASSUJETTI À LA L'ÉCO-TAXE.
Merci de faire confiance...
Site :
http://www.bestcost.ca
Thèmes liés : produit d assurance vie / suivi compte bancaire banque populaire / mandat compte poste / banque scotia compte cheque / banque royale compte cheque
Le compte Chaabi Harmonis | Chaabi Bank
Un compte bancaire conforme à mes principes
La seule offre de banque de détail
conforme aux préceptes
de la finance éthique et islamique
Crédit photo : Shutterstock Images/wayfarerlife
L'économie libérale ou « conventionnelle » est associée au progrès scientifique. Elle est donc totalement neutre vis-à-vis de toute position éthique ou morale. L'économie islamique se veut...
Site :
http://www.chaabibank.fr
Thèmes liés : droit au compte bancaire banque de france / comment ouvrir un compte bancaire / ouvrir un compte bancaire banque / produit d assurance vie / fonds d assurance vie
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Blog de l'Assurance-Vie
ISF 2017 : c'est le moment de défiscaliser avec le dernier FCPI de Vatel Capital !
21 avril 2017 par Thibault
Comme chaque année au printemps, MonFinancier vous propose de nombreuses solutions pour gommer votre ISF. Parmi celles-ci, nous vous présentons le FCPI Dividendes Plus n°6, le dernier né de la société de gestion Vatel Capital. Une solution de défiscalisation simple, pas chère, à durée courte et rentable (espérons-le !). Voici 6 raisons de...
Fiche 4 – La saisie des meubles incorporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble incorporel est un bien qui n'a pas d'existence matérielle. C'est un bien impalpable (ex : une somme d'argent, les parts d'une société).
En France, il existe différents types de saisies de meubles incorporels. Le choix de la mesure dépendra, notamment, de l'objet de la saisie (droits d'associés, rémunérations etc.)
Seront abordés dans la présente fiche :
glossaire .
En...
Date: 2017-11-29 04:58:59
Site :
http://www.europe-eje.eu
Administrations de sécurité sociale — Wikipédia
le régime de retraite des agents titulaires de la Banque de France ;
la caisse de retraite de l'Opéra de Paris (CROP) ;
la caisse de retraite de la Comédie française (CRCF) ;
le régime d'assurance maladie du personnel du port autonome de Strasbourg ;
la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales (CNAVPL).
Si la plupart de ces régimes offrent des conditions plus...
Date: 2017-11-20 03:31:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
trust : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
Nouveau regime depuis le 22 aout 2007
7 G-6-07 n° 121 du 22 novembre 2007 : Droits de mutation à titre gratuit. Succession. Assiette. Tarifs et liquidation des droits. Donations. Régimes spéciaux et exonérations. Donations partages. Libéralités graduelles et résiduelles. Testaments partagés. Enregistrement. Commentaire des articles 42 à 54, 59 et 61 de la loi de finances...
Date: 2017-11-29 06:03:06
Site :
http://www.etudes-fiscales-internationales.com
Thèmes liés : assurance vie droit d'entree gratuit / assurance vie droit de succession france / assurance vie droit d'entree / assurance vie sans droit d entree / assurance vie droit de mutation