Articles sélectionnés pour le thème : caisse de retraite et d assurance
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Assurance vie - Nos activités - CNP Assurances
CNP Assurances est le numéro 1 de l'assurance vie en France depuis plus de 20 ans. Dans le monde, CNP Assurances compte 14 millions d'assurés en épargne/retraite.
Pour répondre aux besoin de chacun, nous avons conçu une gamme de produits qui répond à la diversité des profils, que ce soit en termes d'âge, de patrimoine, de niveau de revenu, d'appétence au risque et bien sûr de...
Site :
http://www.cnp.fr
Arrêt de travail pour maladie : vos indemnités ...
Sous certaines conditions et après un délai de carence de 3 jours, vous pouvez percevoir des indemnités journalières. Elles sont versées par l'Assurance Maladie pour compenser la perte de salaire pendant votre arrêt de travail. Calculées sur la base de vos salaires bruts des trois ou douze mois précédant votre arrêt, elles vous sont versées tous les 14 jours.
Si vous êtes salarié,...
Date: 2017-11-28 18:00:32
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie
Demande de retraite personnelle - régime général de la ...
Demande de retraite personnelle - régime général de la Sécurité sociale, régime agricole (MSA), régime social des indépendants (RSI), régime des cultes (Cavimac)
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Formulaire
Demande de retraite personnelle - régime général de la Sécurité sociale, régime agricole (MSA), régime social des indépendants (RSI), régime des cultes (Cavimac)
Vérifié le 07 juillet 2017 - Direction de l'information légale et...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : administrative des regimes de retraite et d assurance / regimes de retraite et d assurance / caisse retraite d'assurance vieillesse / caisse national d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite
Retraite du salarié : cumul emploi-retraite | service ...
Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Vous devez lui transmettre les éléments d'information et pièces justificatives suivants :
nom et adresse de l'employeur auprès duquel vous exercez une activité,
date de début de l'activité,
montant et nature des revenus professionnels, ainsi que le ou les régimes de sécurité sociale auxquels vous êtes affilié à ce titre,
bulletins de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : caisse retraite d'assurance vieillesse / caisse national d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite / retraite d assurance vieillesse / caisse de retraite et d assurance
Mme Bérengère Poletti : Assemblée Nationale
Question écrite n° 129341 publiée le 28 février 2012
risques professionnels - accidents du travail - tarification. arrêts de travail. imputation
Mme Bérengère Poletti attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur la justification par la service public de sécurité sociale du bien-fondé des frais imputés sur les comptes des employeurs, élaborés par le...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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Agence retraite Cnav à Noisy le Grand (93)
Agence retraite Cnav à Noisy le Grand (93)
Par Infomedia
- jeudi 28 juin 2012 11:01
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Agence retraite Cnav à Noisy le Grand en Seine St Denis (93) : coordonnées postales et téléphoniques, horaires d'ouverture.
Adresse postale :
3 allée Jean Renoir, 93160 Noisy le Grand
Numéro de téléphone :
n° Indigo 39 60 (prix d'un appel local depuis un poste...
Site :
http://www.toutsurlaretraite.com
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Décès d’un proche : prestations et formalités | ameli.fr
Décès d'un proche : prestations et formalités
03 mai 2017
Afin de vous aider dans cette période difficile, l'Assurance Maladie a simplifié vos démarches. Le point sur les prestations dont vous pouvez bénéficier et sur les formalités à effectuer.
Le capital décès
Garanti par l'assurance décès du régime général, le droit au capital décès vous est ouvert en cas de décès d'un de...
Date: 2017-11-28 18:05:02
Site :
ameli.fr
retraite progressive et compte epargne temps - Préparons ...
Catherine Van Den Brocke Conseillère Retraite
Antoine Van-Horenbeeck Chef de produit épargne - AG2R LA MONDIALE
Joanny Bourdet Chef de produit épargne - AG2R LA MONDIALE
Catherine Huchard Animatrice séminaires Management des Âges en Entreprise
Jeremie Parlebas Spécialiste Management des Âges en Entreprise
Laurent Wajs Directeur de Génér'action Formation
Sandrine Jean...
Site :
https://www.preparonsmaretraite.fr
Thèmes liés : compte epargne temps retraite progressive / retraite duree d'assurance au regime general / regimes de retraite et d assurance / contrat d assurance retraite / compte epargne temps retraite
Aide aux travaux d'amélioration de l'habitat : aide de la ...
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Attention :
vous n'avez pas le droit à l'aide si vous êtes hospitalisé à domicile ou hébergé en famille d'accueil.
Comment faire la demande ?
Vous devez remplir un formulaire.
Formulaire
Accéder au formulaire
Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Ce formulaire doit être adressé à la caisse de retraite de préférence par lettre recommandée avec avis de réception.
Où s'adresser ?
Veuillez saisir le nom ou le code postal de la commune :
Ville ou code postal
Le choix d'une commune déclenchera automatiquement une mise à jour du...
Site :
https://www.service-public.fr
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Crédit Agricole d’Ile de France - L'assurance vie
marché particuliers
Les contrats d'assurance vie présentent des avantages qui vous permettent d'envisager l'avenir avec plus de sérénité. Ils vous accompagnent tout au long de votre vie et s'adaptent à tous vos projets : étude de vos enfants, constitution d'un capital en vue de votre retraite, protection de vos proches...
Points de repère :
> Niveau de protection du capital : selon le...
Site :
https://www.ca-paris.fr
Retraite par répartition — Wikipédia
Principe de fonctionnement[ modifier | modifier le code ]
Dans un système de retraite par répartition simple, les cotisations basées sur les revenus professionnels de travailleurs en activité servent au paiement des pensions des retraités « au même moment ». En principe il n'y a pas de réserve ; si le flux de cotisations varie pour des raisons économiques ou démographiques, les...
Date: 2017-11-22 21:54:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
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CNAM Tunisie Nouveau régime d'assurance maladie en tunisie
La Caisse nationale d'assurance-maladie (CNAM) en Tunisie, le nouveau régime entrera en vigueur en trois étapes qui évolueront avec l'augmentation des cotisations des assurés sociaux.
Au cours de la première étape, qui peut durer une année, la CNAM propose, rappelle-t-on, un panier de soins relatifs â 24 groupes de maladies chroniques appelées APCI (affections prises en charge intégralement) ainsi que la prise en charge de la grossesse et de l'accouchement en conformité la politique pro...
Site :
http://cnam.visadb.com
Thèmes liés : caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse national d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite / caisse de retraite de l'assurance maladie
Assurances en ligne, accès et gestion compte assurance à ...
Sada.fr Mon compte en ligne (Sada Assurance)
Sada Assurance Nîmes est une compagnie d'assurance créé par le groupe DEVK. Elle propose différents contrats et garanties à ses clients dans divers domaines notamment Auto, Accident, Habitation, etc. Elle commercialise de même des offres plus spécifiques comme des assurances loyers impayés, scolaire, voiture de collection,... Sur son...
Site :
https://moncompte.info
Calculer le montant de votre retraite | Dossier Familial
La retraite est constituée de plusieurs pensions. Leur calcul résulte du nombre de trimestres et de points obtenus dans les régimes de base et complémentaires, des salaires perçus et de l'âge. Les réformes de 2010 et de 2013 ont durci les conditions pour obtenir une retraite à taux plein.
La loi du 9 novembre 2010 , qui repousse progressivement de deux ans l'âge de départ à la retraite...
Date: 2017-11-29 07:08:17
Site :
http://www.dossierfamilial.com
PRO BTP Retraite SOPHIA ANTIPOLIS 06 ... - Assurance Jeunes
PRO BTP Sophia Antipolis Caisse Retraite Prévoyance Décomptes Santé 06
PRO BTP SOPHIA ANTIPOLIS
PRO BTP SOPHIA ANTIPOLIS
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Mutuelle PRO BTP Sophia Antipolis vous propose des produits innovants d'assurance moins cher en complémentaire santé assurance prévoyance et assistance ainsi que des solutions performantes en Epargne Retraite et Assurance de biens et de...
Site :
assurance-jeunes.com
Thèmes liés : assurance complementaire sante retraite / caisse assurance retraite sante travail / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse national d'assurance retraite
Retraites. Ça craque à la caisse d’assurance vieillesse d ...
Des dizaines de milliers de dossiers s'accumulent, les agents, de moins en moins nombreux à la suite des restrictions budgétaires, sont débordés. Et ce sont les personnes âgées les plus fragiles qui en pâtissent et se retrouvent plusieurs mois sans aucune ressource.
Des dizaines de milliers de dossiers s'accumulent à la Cnav (Caisse nationale d'assurance vieillesse). Les retards à...
Date: 2017-11-29 07:39:20
Site :
https://www.humanite.fr
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance retraite ile de france / caisse nationale d'assurance vieillesse ile de france / caisse retraite d'assurance vieillesse / caisse national d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite
ameli.fr - Histoire de l’Assurance Maladie
Histoire de l'Assurance Maladie
Article mis à jour le 7 septembre 2015
L'Assurance Maladie s'est construite depuis 1945 sur trois principes fondamentaux : l'égalité d'accès aux soins, la qualité des soins et la solidarité.
À l'origine réservé aux salariés et à leur famille, le régime général de l'Assurance Maladie s'est progressivement élargi à d'autres catégories de la...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / caisse de retraite d'assurance maladie
Préparer et Bien vivre sa retraite - Vendredi 08 et samedi ...
Préparer et Bien vivre sa retraite
Vendredi 08 et samedi 09 décembre 2017
Texte du bouton de l'en-tête :Venez nous rencontrer Venez nous rencontrer
En pratique
Vendredi 08 et 09 décembre 2017
Où ?
Entrée gratuite
Le salon
La CARSAT Aquitaine, la MSA Gironde, le RSI Aquitaine, l'Agirc-Arrco représentée par le CICAS Gironde, la CNRACL, l'Ircantec et le RAFP organisent la 6ème édition du...
Site :
http://www.preparerbienvivresaretraite.fr
Thèmes liés : caisse national d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite / caisse de retraite et d assurance / caisse de retraite de l assurance / assurance complementaire sante retraite
Lexique - audiens.org
Action Logement (ex 1 % logement)
Appellation désignant la participation des employeurs à l'effort de construction en faveur des salariés. Le 1% logement est obligatoire depuis 1953 pour les entreprises qui emploient 20 salariés et plus.
Astria prend en charge pour le compte d'Audiens, la collecte de la participation auprès des entreprises des secteurs protégés par Audiens, la...
Site :
http://www.audiens.org
Retraite complémentaire: questions les plus fréquentes ...
L'accord actuellement en discussion prévoit-il une baisse des retraites complémentaires ?
Non, l'accord ne prévoit aucune baisse des retraites complémentaires.
Son objet est de conforter les retraites complémentaires actuelles et futures.
Comment peut-on être sûr qu'il n'y aura pas de baisse des retraites complémentaires à l'avenir ?
Par l'accord du 30 octobre 2015, les partenaires...
Site :
https://www.agirc-arrco.fr
Thèmes liés : retraite duree d'assurance au regime general / calcul retraite duree d'assurance / retraite duree d'assurance maximum / caisse retraite d'assurance vieillesse / caisse national d'assurance retraite
Crédit agricole Centre-est - le-compte-a-composer
Avec le Compte à Composer (1)vous choisissez ce qui vous convient, ni plus ni moins et vous bénéficiez d'une dégressivité tarifaire (2) en fonction de votre choix d'équipement
1 - Le socle
Pour qui ?
Toute personne (particulier majeur) titulaire d'un compte bancaire de dépôt dans une Caisse régionale du Crédit Agricole.
Pour quoi ?
Le socle vous permet de faire fonctionner votre compte...
Site :
https://www.ca-centrest.fr
Le cumul emploi/retraite - tout comprendre retraite.net
Jeudi 29 Mars 2012 - Etre à la retraite
Mieux comprendre le cumul emploi-retraite
Actuellement, de plus en plus de retraités préfèrent continuer de travailler pour percevoir un revenu en complément de leur pension de retraite. Le cumul emploi-retraite permet également d'augmenter ses droits. Avant de prendre une décision, il est préférable de bien s'informer afin de connaitre les règles...
Site :
retraite.net
Thèmes liés : assurance emploi revenu retraite / assurance emploi apres retraite / assurance emploi depart retraite / offre emploi assurance retraite / assurance emploi retraite obligatoire
Assurance maladie en France — Wikipédia
?10,6
?11,6
En 2009, l'effet de la crise et la baisse de la masse salariale conduisent à dégrader le déficit (?1,25 % au lieu de 2,75 % en LFSS). La Commission des comptes de la Sécurité sociale prévoit un déficit du régime général de la branche maladie de 9,4 milliards d'euros. Dans ce contexte, le ministère de la Santé et le ministère du Budget ont réaffirmé leur objectif de...
Date: 2017-11-23 12:40:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite d'assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Régimes spéciaux de retraite — Wikipédia
Poids des cotisations selon les régimes [13] [ modifier | modifier le code ]
La notion invoquée par cet article est trop technique ou pas assez détaillée.
Il serait bien de la préciser au moyen d'un lien wiki ou d'une note.
Pour plus de renseignements, consultez Aide:Wikification et Aide:Note .
(février 2017)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ]...
Date: 2017-11-18 03:06:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : retraite duree d'assurance au regime general / retraite duree d assurance requise / regimes de retraite et d assurance / caisse nationale d'assurance retraite paris / calcul retraite duree d'assurance
Assurance de prêt immobilier Crédit Mutuel – CIC
Remboursement du capital restant dû au jour du décès
Exclusions Décès
Risques aériens / Sports aériens / Accidents en état d'alcoolémie, sous l'emprise de la drogue / Maladies liées à l'usage de la drogue / Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à moteur)
ITT et IPT
Indemnisation à 50% en cas de non exercice d'activité professionnelle
Franchises au choix 30, 60, 90, 120, 180...
Site :
https://reassurez-moi.fr
Thèmes liés : contrat d assurance retraite / placement retraite credit mutuel / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / retraite et d assurance maladie
Complémentaire santé pour retraité expatrié - #Comment J ...
Accueil #Comment J'ASSURE > Assurance particuliers > Assurance santé expatrié > Choisir la meilleure assurance santé expatrié > Complémentaire santé pour retraité expatrié
Complémentaire santé pour retraité expatrié
Passer sa retraite à l'étranger ? Pourquoi pas... mais que faut-il connaître de la complémentaire santé quand on est retraité expatrié ?
Voir l'infographie...
Site :
https://commentjassure.fr
Assurance dépendance pour personnes âgées
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Alors que le nombre de personnes âgées dépendantes ne cesse de croître, une question essentielle apparaît : comment financer la perte d'autonomie ? Les personnes âgées dépendantes doivent en effet assumer le coût de nombreuses dépenses liées aux soins médicaux. Ceci s'ajoute aux frais de la vie courante, déjà bien trop...
Site :
http://www.france-maison-de-retraite.org
Retraite : quels droits à une pension de réversion après ...
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A quelle retraite ont droit les épouses ou ex-épouses, en cas de décès de leur mari ou ex-mari retraité ? Ce droit d'obtenir le reversement d'une partie de la retraite du défunt, appelée pension de réversion, dépend de conditions variées. L'enjeu est pourtant crucial pour 4,2 millions de bénéficiaires d'une retraite de réversion, dont 90% sont des femmes. Deontofi.com décrypte...
Site :
https://deontofi.com
Thèmes liés : retraite duree d'assurance au regime general / caisse retraite d'assurance vieillesse / caisse nationale d'assurance retraite paris / caisse national d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite
Les trois étapes clefs du départ en retraite - eor.fr
départ en retraite : Les 3 étapes clés
départ en retraite : Les 3 étapes clés
simulateur-retraite
" data-medium-file="https://i0.wp.com/www.eor.fr/wp-content/uploads/2015/06/simulateur-retraite.jpg?fit=300%2C200" data-large-file="https://i0.wp.com/www.eor.fr/wp-content/uploads/2015/06/simulateur-retraite.jpg?fit=669%2C446" class="alignnone wp-image-3466"...
Site :
eor.fr
Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance / assurance emploi depart retraite / caisse retraite d'assurance vieillesse / retraite d assurance vieillesse / retraite duree d'assurance au regime general
Top 20 France : 2014, le marché poursuit sa marche en ...
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
Avec un chiffre d'affaires en progression de 6 %, le marché français de l'assurance est cette année parvenu à confirmer la tendance de croissance observée en 2013 (+4 %), malgré un climat financier incertain et relativement frileux. Les vingt premiers assureurs français signent une croissance similaire à celle du marché dans son...
La sécurité sociale au Maroc - cleiss.fr
Couverture maladie (AMO base + obligatoire)
4,52 %
Salaire de référence1
1 Le salaire de référence pris en considération pour le calcul des cotisations correspond au salaire moyen des 6 derniers mois déclarés à la CNSS au moment de l'assujettissement de l'assuré au régime de sécurité sociale. Ce salaire ne peut en aucun cas être inférieur au SMIG.
Etudiants
Les frais sont...
Date: 2017-11-09 16:08:26
Site :
http://www.cleiss.fr
Le service succession des banques, adresse, téléphone et ...
Fermer
[wpdreams_ajaxsearchlite]
Quand et comment contacter le service de succession des banques ? Les adresses, les numéros de téléphone ? Des conseils ? Quels sont les prix des services de succession et des notaires ? Combien de temps d'attente ? Comment faire les démarches ? Et des astuces pratiques en commentaires.
Après un décès, les héritiers doivent contacter rapidement le...
texte - legislation.cnav.fr
Origine du report : support et pièces justificatives
Trimestres assimilés
Chômage et situations assimilées (allocation de congé solidarité dans les départements d'outre mer, congé de conversion, arrêt de travail pour intempéries concernant le secteur du bâtiment, périodes de détention au Koweit, etc.)
Articles L.351-3 2°, R.351-12 4° b à h CSS
Circulaire ministérielle n°32/SS...
Site :
http://www.legislation.cnav.fr
Thèmes liés : caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse nationale d'assurance vieillesse adresse
IR - bofip.impots.gouv.fr
IR - Réduction d'impôt accordée au titre de certaines primes d'assurances
1
Il résulte des dispositions de l' article 199 septies du code général des impôts (CGI) que les primes afférentes à certains contrats d'assurance ouvrent droit à une réduction de l'impôt sur le revenu.
Il s'agit :
- des contrats d'assurance décès dits de « rente-survie » mentionnés au 1° du I de l'article...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
PRO BTP KORELIO - assurance-jeunes.com
PRO BTP KORELIO - adresse, Numéro Téléphone, Horaires Mutuelle santé
PRO BTP KORELIO
PRO BTP KORELIO
PRO BTP Korélio Adresse, Numéro de Téléphone de contact, Horaires d'ouverture des centres de Gestion Professionnels de santé.
Pro btp KORELIO Remboursement optique, Dentaire, Hospitalisation est un nouveau réseau de services de santé dont le Tiers payant, qui permet aux...
Site :
assurance-jeunes.com
Les droits des parents - L’assurance vieillesse des ...
Pourquoi l'AVPF
L'Assurance vieillesse des parents au foyer ( AVPF ) garantit, sous conditions, des droits à la retraite à toute personne physique percevant certaines prestations familiales ou ayant à charge une personne handicapée.
Concrètement, l' AVPF permet la validation de trimestres servant au calcul de la pension vieillesse du bénéficiaire et la majoration éventuelle du...
Date: 2017-11-29 08:10:25
Site :
http://www.unapei.org
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance vieillesse adresse / caisse retraite d'assurance vieillesse / caisse nationale assurance vieillesse adresse / caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie
Retraite pour les fonctionnaires - Calcul de la pension de ...
Le calcul de la retraite, une opération qui semble difficile en apparence, mais plutôt simple en réalité.
Durée d'assurance accumulée, taux de liquidation, traitement indiciaire de base, périodes prises en compte... Faisons le point sur l'essentiel à savoir pour calculer le montant de la pension des fonctionnaires d'Etat.
Les régimes de retraite des fonctionnaires
Comme il existe deux...
Site :
http://www.savoie-patrimoine.com
Thèmes liés : retraite duree d'assurance au regime general / retraite duree d assurance requise / calcul retraite duree d'assurance / retraite duree d'assurance fonction publique / duree d assurance retraite
Retraite (économie) — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Originellement, la retraite faisait intervenir la solidarité familiale : les retraités qui ne pouvaient plus travailler étaient pris en charge par leur famille, dans la majorité des cas leurs enfants.
Durant l' Antiquité , l' Empire romain sous Auguste ne parvient plus à payer les retraites de ses légionnaires (une prime de démobilisation d'un...
Date: 2017-11-22 21:26:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
La sécurité sociale en Croatie - cleiss.fr
l'assurance maladie obligatoire gérée par l'HZZO, exposée ci-après ;
l'assurance complémentaire non obligatoire qui permet de couvrir la différence entre le montant pris en charge par l'assurance obligatoire et le montant réel des frais médicaux (ticket modérateur) ;
l'assurance maladie privée qui peut être souscrite auprès de compagnies privées et permet un niveau plus élevé de...
Date: 2017-11-08 16:02:16
Site :
http://www.cleiss.fr
118618- Coordonnées et horaires d'ouverture de votre CPAM
Le fonctionnement des remboursements de la Sécurité Sociale
Lorsqu'on parle de sécurité sociale, ce qui vient à l'esprit en premier lieu est la couverture médicale.
À proprement parler, il s'agit plutôt de remboursements des frais de consultation et des médicaments. En effet, lorsqu'un travailleur ou un de ses ayants droit consulte un professionnel de la santé, il a le droit à un...
Site :
https://www.info-secu.net
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Caisse-Retraite-Info.fr – Tout sur votre CNAV et CARSAT
Ce site n'est pas le site officiel de l'assurance retraite
Vous cherchez le numéro de votre CAISSE DE RETRAITE ?
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UN NUMÉRO FACILE, facile à retenir, facile à composer, facile à utiliser.
UN NUMÉRO UTILE, le 118 811* est votre annuaire universel avec son service de renseignements accessible 7j/7 et 24h/24 à ajouter à votre liste de numéros...
Site :
http://www.caisse-retraite-info.fr
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Assurance vie : Quels résultats pour les fonds euros en 2015
Les taux de rendement des principaux contrats d'assurance vie en euros distribués par le réseau des conseillers de AG2R La Mondiale sont compris entre 2,35 % et 3 % pour les contrats d'épargne (Sur Terre de Vie, le fonds Eurocit' est ainsi ramené de 1,05 % à 3 %) et de 2,60 % pour les contrats de retraite.
3 %, c'est le taux annoncé par la MACSF mais uniquement sur ses contrats retraite....
Site :
http://www.agefiactifs.com
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du ...
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales
1
Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .
Il s'agit des cotisations :
- de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
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2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
II. Assurance en cas de décès au ... - bofip.impots.gouv.fr
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2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
II. Assurance en cas de décès au ... - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
INVALIDITE - trabendo.com
soit la date de consolidation de la blessure,
soit la date de constatation médicale de l'invalidité si cette invalidité résulte d'une usure prématurée de l'organisme,
soit la date de stabilisation de l'assuré, telle qu'elle résulte de la notification qui lui en est faite par la caisse primaire,
soit la date d'expiration légale d'attribution des prestations en espèces...
Date: 2002-12-05 00:00:00
Site :
http://www.trabendo.com
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse nationale d'assurance vieillesse adresse
Le Départ à la Retraite et mise à la retraite des salariés
Source de changements multiples, le départ à la retraite est une phase génératrice d'angoisse et de stress pour les personnes qui en maîtrisent peu le fonctionnement. D'où la nécessité d'avoir un aperçu sur la question à travers les modalités relatives au départ à la retraite et les conséquences pratiques qui en découlent.
Départ à la Retraite
Le départ à la retraite est...
Site :
eor.fr
Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance / retraite duree d'assurance au regime general / caisse retraite d'assurance vieillesse / retraite duree d'assurance fonction publique / caisse national d'assurance retraite
La sécurité sociale des salariés en Suisse - cleiss.fr
148 200 CHF*
(7)
(1) L'affiliation à l'assurance maladie se fait par la personne tenue de s'assurer. Celle-ci peut choisir librement parmi les assureurs-maladie agréés selon son lieu de résidence. Les montants des primes varient selon l'assureur, le lieu de domicile et la forme d'assurance choisie. L'assureur fixe le montant des primes qui est identique pour tous (aucune distinction n'est...
Date: 2017-10-02 08:16:38
Site :
http://www.cleiss.fr
Accident du travail en France — Wikipédia
Accident du travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Les accidents du travail en France relèvent du droit du travail français et en particulier de la loi du 9 avril 1898 sur l'indemnisation des accidents du travail qui a instauré un système d'indemnisation forfaitaire.
Sommaire
L'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale définit ainsi l'accident du...
Date: 2017-11-24 07:33:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse assurance retraite sante travail / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite et d assurance / assurance retraite ile france securite sociale