Articles sélectionnés pour le thème : avantage de l assurance vie
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Liquidation, partage d'une succession: les règles ...
Liquidation, partage d'une succession: les règles juridiques
Auteur : Gabriel Seignalet
Fondateur de l'entreprise IUS GENTIUM,
Spécialisé en Droit civil, Droit des affaires, Droit du travail
Tags : droit , liquidation , partage , succession
Evaluation :
- Cela n'a demandé que 48h et la réponse fut parfaite. Elle m'a aidé pour faire comprendre à mon second fils comment avait agit son...
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Date: 2017-02-09 04:46:25
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En dématérialisant leurs services, les banques en ligne ont réinventé les relations du client avec son banquier. Elles répondent aux besoins d'accessibilité sans cesse grandissant d'une clientèle, mobile et tournée vers la modernité. Elles se distinguent également des banques traditionnelles par leur...
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Taux inchangés et conditions avantageuses: l’atout de la ...
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*L'offre s'applique aux nouveaux prêts hypothécaires et aux prêts hypothécaires existants transférés à la Banque Migros pour les logements à usage propre. La réduction Start de 0,15 pour-cent pour 5 ans au maximum est d'ores et déjà incluse dans les taux d'intérêt mentionnés (en cas de durée supérieure à 5 ans, les taux d'intérêt indiqués augmentent de 0,15 pour-cent à partir de la sixième année).
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Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Site :
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Gaddin.com | Club Privé de Consommateurs
23. Droit applicable et attribution de compétence.
1. Bienvenue sur le Site GADDIN.COM
1.1 Veuillez lire attentivement les informations suivantes qui décrivent les modalités et les Conditions d'Utilisation du Site ainsi que les modalités d'adhésion au Service proposé par GADDIN.COM.
1.2 Le seul fait de naviguer sur le Site, en qualité de Visiteur signifie que vous acceptez et vous engagez...
Site :
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Girardin Industriel - reduction-impots.fr
Sources juridiques de la loi Girardin Industrielle
Pour en savoir plus sur la Girardin Industriel, nous vous invitons à regarder notre vidéo consacrée à ce dispositif :
Le dispositif de défiscalisation Girardin industriel (ou de Girardin Sociale ) est aujourd'hui le seul régime vous permettant de défiscaliser plus que votre mise initiale, d'où son important succès auprès de la...
Site :
reduction-impots.fr
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Gaddin.com | Club Privé de Consommateurs
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kg-credit.fr - Courtier en Prêt et Crédit Immobilier KG ...
Un courtier pour vous accompagner
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L'achat d'un bien immobilier reste une priorité absolue des français.
Pour cela, le point de départ est la mise en place d'un plan de financement:
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Annexe 2 - Mesures fiscales : Renseignements ...
5 %
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Nota - Le particulier qui acquiert des actions d'une SCRT au cours des 60 premiers jours d'une année d'imposition peut demander le crédit d'impôt pour l'année de l'acquisition ou l'année précédente.
Le budget de 2013 propose également de mettre fin aux nouveaux agréments de SCRT fédérales et à l'obligation de viser par règlement les nouvelles SCRT provinciales ...
Date: 2017-09-27 18:13:11
Site :
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Rente viagère - DSF - Desjardins Assurance Vie
Rente viagère
Contenu de la page
Une rente viagère vous procure un revenu prévisible et garanti jusqu'à votre décès. Elle vous est versée à intervalles réguliers pendant votre retraite.
Avantages d'une rente viagère
Revenu périodique et garanti à vie
À l'abri des fluctuations des marchés
Gestion sans tracas des placements
Admissible aux crédits d'impôt...
Date: 2017-11-29 04:02:56
Site :
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Coûts déductibles du revenu...
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Comparer les syndics de copropriété - Syndic en France
Quelles procédures pour changer de syndic
mer. 15 nov. 2017
La désignation d'un syndic dans les copropriétés est devenue obligatoire depuis la loi datant du 10 juillet 1965. Désignée par l'Assemblée générale, cette entité peut agir en qualité de professionnel ou de bénévole dans l'exécution des missions qui lui seront confiées. Et si les copropriétaires veulent changer de...
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https://www.changersyndic.net
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La loi sur les droits du conjoint survivant : une loi ...
divorce non introduit ni condition d'un divorce remplie
administration des biens de la succession, jouissance du logement familial et des meubles
non
hérite de tout, puis succession avec parentèle vers familles respectives
France
2e ordre après descendant et en concours avec eux
¼ en l'absence de descendant
en présence descendant commun totalité usufruit sinon ¼ en pleine...
Date: 2011-04-29 15:09:36
Site :
senat.fr
PEA : exonération partielle des distributions de sociétés ...
Suivre @sicavonline
Les produits distribués par des sociétés non cotées, dont les titres sont logés dans un PEA, ne sont que partiellement exonérés d'impôt sur le revenu. La fraction non imposable des produits encaissés sur des titres non cotés ne peut dépasser 10 % de leur valeur d'entrée au PEA. Le surplus est imposé au barème de l'impôt sur le revenu et aux prélèvements...
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https://www.sicavonline.fr
Thèmes liés : pea titres societes non cotees / pea titres non cotes / pea titres non cotes 25 / assurance vie pea compte titre / imposition compte titre pea
Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition
RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal...
Date: 2016-07-27 10:24:53
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http://www.etaamb.be
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
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Conseils en Bourse et Placements > Placements > Les meilleurs placements pour 1.000, 10.000, 100.000 euros
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Par Le Revenu
Publié le 21/08/2017 à 14:30 - Mis à jour le 21/08/2017 à 14:30
Vous n'êtes pas...
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WAFA : Assurance santé au Maroc - comparer-mutuelle.net
Wafa assurance est une compagnie d'assurance marocaine qui est née en 1989 lors d'une fusion entre la société nouvelle d'assurances (SNA) et le groupe Wafa Bank.
Elle est, aujourd'hui, adossée au groupe Attijariwafa Bank , l'une des plus grosses compagnies financières marocaines. Elle propose une pluralité d'assurances que ce soit pour protéger les biens familiaux que la santé. Elle a...
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MiD Finance, le crédit en ligne au Luxembourg
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Spécialiste du crédit en Belgique, nous sommes également présents pour nos clients du Luxembourg.
L'avantage de faire appel à un bureau de courtage tel que MiD Finance est que nous avons la possibilité d'interroger plusieurs organismes bancaires avec lesquels nous travaillons afin de proposer à nos clients les taux les moins chers, contrairement à un organisme...
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Thèmes liés : simulation assurance vie solde restant du / assurance vie deces de l'assure / marche de l'assurance vie au luxembourg / les meilleurs taux d'assurance vie / meilleur taux d assurance vie
Choisir son Matelas : les Critères Essentiels à prendre en ...
Bien choisir son lit electrique
Choisir son matelas
Bien choisir son matelas passe par un certain nombre de critères essentiels, variables selon l'usage qui en sera fait (seul ou en couple), la morphologie (taille et poids), les préférences personnelles (couchage ferme ou plutôt souple)... A chaque type d'utilisateur correspond un type de matelas mais, pour effectuer le bon choix, encore...
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Thèmes liés : avantages et inconvenients de l assurance vie / avantage de l assurance vie
Banque en ligne : comparatif complet | Ma Banque Online
Avantages d'ouvrir un compte en ligne :
Le coût et l'absence de frais
Parmi les avantages accessibles aux clients des cyberbanques, on cite le coût de gestion relativement faible. Notons en effet que la majorité du travail est prise en charge par les clients dans ces types d'établissements financiers. Du coup, ils n'ont pas besoin de recruter beaucoup de salariés, ce qui réduit...
Convention Collective de la restauration collective
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre service, serveur en restauration, cuisinier, maître d'hôtel, chef de cuisine, responsable de restauration collectivité.
Cette convention collective s'applique à l'ensemble du personnel, y compris celui des sièges sociaux et bureaux...
Investir dans l’immobilier sans argent - Comment Investir ...
Comment investir dans l'immobilier sans apport grâce à l'emprunt
Comment investir dans l'immobilier sans argent ?
Lorsque vous souhaitez investir sans argent dans l'immobilier il vous faudra trouver une solution pour acheter quand même le bien. La seule solution qui existe pour réaliser cette opération est de faire appel à l'emprunt.
Investir sans argent, une question de risque
Lorsque vous...
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EARLY CHILDHOOD EDUCATION - Collège Boréal
ESE1002
Technologie en services à l'enfance
L'éducatrice ou l'éducateur de la petite enfance doit correspondre régulièrement avec divers organismes communautaires ainsi que les parents et ses collègues et rédiger une variété de documents en se servant d'outils technologiques appropriés. De plus, les normes d'exercice de l'Ordre des éducatrices et des éducateurs de la petite enfance...
Site :
http://www.collegeboreal.ca
Thèmes liés : cours sur l assurance vie / cours d'assurance vie / cours d assurance vie / meilleur de l assurance vie / loi sur l assurance vie
Simulation rachat de credit | Empruntis
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Les autres outils de simulation de rachat de crédit
Calcul du capital restant dû
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empruntis.com
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Fonction publique : congé de solidarité familiale ...
Démarche
Demande du congé
L'agent doit adresser à son administration une demande écrite de congé de solidarité familiale , accompagnée du formulaire cerfa n°14555*01 de demande d'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie.
La demande doit préciser les éléments suivants :
Attestation du médecin de la personne malade
Nombre de journées d'allocation...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance vie deces du beneficiaire avant l'assure / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / beneficiaire d'assurance vie / beneficiaire d assurance vie
Le CELI : un régime d'épargne profitable | Coup de Pouce
Par La Capitale
Partage
Le Compte d'épargne libre d'impôt (CELI) est un régime d'épargne enregistré qui permet d'obtenir des revenus de placement (intérêts, dividendes, gains en capital) à l'abri de l'impôt, pour toute la vie!
Par exemple : vous cotisez 5 500 $ à votre CELI et, après un an, vous obtenez un rendement de 6 %, soit 330 $, non imposable. De plus, vous pouvez conserver ou...
Site :
http://www.coupdepouce.com
Inspecteur en bâtiment - Inspections pro-solution
INSPECTION PRÉ-RÉCEPTION
POURQUOI FAIRE UNE INSPECTION?
L'inspection vous permet d'obtenir l'heure juste sur les différentes composantes d'une propriété. Un bâtiment est soumis à différentes intempéries et au vieillissement des matériaux en plus d'avoir un certain temps de vie utile.
Le but premier de chaque inspection est de vous donner un maximum d'informations sur l'ensemble des...
Site :
http://www.pro-solution.ca
Thèmes liés : vente d'assurance vie / avantages d une assurance vie / meilleur de l assurance vie / avantage de l assurance vie
Comment faire un bon placement pour son argent ? (Conseils ...
Vous avez une somme d'argent à placer, mais vous vous demandez quel serait le meilleur investissement. Cet article vous aide à identifier les placements les plus adaptés à votre situation, en vous proposant différentes étapes et solutions pour coller au mieux à vos besoins.
Identifiez votre horizon temporel
La règle de base en matière d'épargne est de connaître son horizon temporel....
Site :
https://www.over-blog.com
Expert comptable à Paris - Cabinet d'expertise comptable ...
Le métier de l'expert-comptable en France
Le rôle de l'expert-comptable est d'être un point d'appui pour le chef d'entreprise, surtout lors des mois suivants la création de l'entreprise. Toute entreprise doit rendre des comptes à l'Etat et en matière de fiscalité et tenue des comptes l'expert comptable a une mission clé dans le succès d'une petite entreprise. Plus que l'établissement...
Date: 2017-11-28 17:16:52
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https://www.l-expert-comptable.com
Thèmes liés : entreprises d assurance vie / fiscalite bourse d'etude / avantages et inconvenients de l assurance vie / fiscalite d assurance vie / fiscalite sur l assurance vie
Le coût de la vie au Canada - JeParsAuCanada.com
Calgary : 1,322$
Vancouver : 1,311$
L'Ontario, laColombie-Britannique, le Yukon et les Territoires-du-Nord-Ouest sont les provinces où le coût de vie est le plus élevé.
Partenaire
Charges
Qu'elles soient comprises dans le prix du loyer ou pas, vous aurez des charges chauffage, électricité et eau. Celles-ci ne sont pas plus élevées qu'en France.
Voici une estimation provenant du site...
Site :
http://www.jeparsaucanada.com
Thèmes liés : impots assurance vie plus de 8 ans / marche de l'assurance vie en france / cout assurance vie / declaration assurance vie a l etranger / avantage de l assurance vie
Plan Retraite Revenus | CIC
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En résumé
Souscrit dans le cadre du Plan d'Épargne Retraite Populaire ( PERP ), Plan Retraite Revenus est un contrat d'assurance-vie qui vous permet de préparer sereinement votre retraite en réalisant des économies d'impôt chaque année.
Une rente viagère versée pour votre retraite
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à partir de 50 EUR
Des économies d'impôt réalisées chaque...
Site :
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Plan Assurance Vie Avantage Crédit Mutuel : calculer la ...
Merci de remplir ce formulaire afin de recevoir votre documentation gratuite :
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OK
Épargne et fiscalité : bien choisir son mode d'imposition
Les intérêts générés par vos placement sont, dans la plupart des cas, soumis à imposition. Deux modes d'imposition s'offrent à vous, plus ou moins avantageux suivant vos revenus :
Le Prélèvement Forfaitaire Libératoire (PFL)
Le PFL est, comme son nom l'indique, forfaitaire et ne dépend donc pas de votre taux d'imposition.
Le gain sur...
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http://www.lafourmiz.fr
Thèmes liés : placement taux d'interet / taux d interets sur placement / calcul d'interet placement / taux d interet assurance vie / placement taux interet eleve
Huissier 78 Yvelines: constats, recouvrement, loyers ...
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La Gestion Locative par l'Huissier de Justice :
Les Huissiers...
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Thèmes liés : gestion d assurance vie / gestion de l assurance vie / gestion d un compte bancaire / assurance vie droit d'entree / assurance vie sans droit d entree
Crédit auto, crédit voiture - Offres financement - MAIF
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Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / pret contrat d'assurance vie / frais contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
Bien épargner en 2017 - Meilleurs Placements 2015
Le guide 2017 de l'épargnant et de l'investisseur avisé
Recherche
Bien épargner en 2017 : les placements à éviter (Duflot, SICAV...) et ceux à privilégier pour affronter la crise (SCPI, super livrets bancaires...)
Comment épargner intelligemment pour éviter les crises (euro, bourse, banques...) ? 2017 va encore être une année d'attente pour les investisseurs, et pour éviter les...
Date: 2017-11-28 11:35:51
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Régime volontaire d'épargne-retraite (RVER) | Desjardins
Solutions d'épargne-retraite collective
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Thèmes liés : administrative des regimes de retraite et d assurance / regimes de retraite et d assurance / securite financiere compagnie d assurance vie / contrat d assurance retraite / financiere compagnie d assurance vie
ADOPTION DEFINITION - Dictionnaire juridique
ADOPTION DEFINITION
Définition de Adoption
Le mot "adoption" qui nous vient du droit romain, désigne une institution par laquelle une personne, mineure ou majeure dite l'"adoptée", entre dans la famille d'une autre personne, dite "l'adoptant". La loi du 17 mai 2013 n'a pas modifié le fait que soient reconnues deux types d'adoption :
l'adoption "simple" selon laquelle, tout en bénéficiant...
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dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / ouvrir un compte a l'etranger depuis la france / declaration assurance vie a l etranger / ouvrir un compte titre a l'etranger
Télé-Québec : Légitime dépense
Émission du 29 octobre 2012
Journaliste(s) à la recherche : Nathalie Lemieux
Choisir un prêteur hypothécaire et magasiner son hypothèque n'est pas simple. Devrait-on faire affaire avec un courtier? Comment sont calculées les pénalités lorsqu'on brise son hypothèque? Peut-on la transférer si on change de propriété? Parmi les offres des prêteurs, comme les marges de crédit...
N° 2407 - Rapport d'information sur la valorisation du ...
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INTRODUCTION : LES AUTOROUTES POUR L'EMPLOI 5
I.- LA VALORISATION INSUFFISANTE DU PATRIMOINE AUTOROUTIER FRANÇAIS S'EXPLIQUE PAR L'INADAPTATION D'UN MODÈLE ÉCONOMIQUE DÉSÉQUILIBRÉ 11
1.- L'état des lieux : des acteurs nationaux caractérisés par une certaine forme d'éclatement 11
a) Des sociétés organisées autour d'une logique régionale et marquées par une évolution...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2006-11-28/35, art. 4, 033; En vigueur : 30-11-2006>
doivent contenir les indications suivantes :
1° la dénomination de la société;
2° la forme, en entier ou en abrégé, ainsi que, selon le cas, les mots " société civile à forme commerciale " reproduits lisiblement et placés immédiatement avant ou après le nom de la société; dans le cas d'une société coopérative, si...
TUTELLE-CURATELLE : Obligation alimentaire
L'obligation alimentaire est-elle déductible fiscalement ?
La pension versée dans le cadre de l'obligation alimentaire est déductible des revenus imposables.
Le code général des impôts n'impose ni minimum ni maximum pour ce qui est versé aux ascendants.
Chacun doit néanmoins être en mesure d'apporter la preuve de son versement au titre de l'obligation...
Site :
http://www.tutelle-curatelle.com
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / placement obligation d'etat / frais d'entree assurance vie / frais d entree des assurance vie
Le top 10 des meilleurs épilateurs à la lumière pulsée
Le Philips Sc 2009 Prestige est une version améliorée de son prédécesseur avec comme avantage deux embouts supplémentaires : un pour visage et l'autre pour le maillot, de quoi le considérer comme un outil idéal pour une utilisation complète.
Avec une lampe à 250 000 flashs lui assurant une durée de vie de 5 ans, il permet d'envoyer des impulsions de lumière à 5 niveaux...
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Thèmes liés : assurance vie mode d emploi / produit d assurance vie / rendement de l'assurance vie depuis 10 ans / avantages d une assurance vie / avantage de l assurance vie
Programme de Transition Professionnelle (PTP)
Programme de Transition Professionnelle (PTP)
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Programme de Transition Professionnelle (PTP)
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Depuis le 1er juillet 2017, date à laquelle le nouveau régime des aides à l'emploi a été mis en place, il n'est plus possible d'introduire une demande initiale ou de renouvellement d'octroi pour la subvention Programme de Transition Professionnelle mais un régime transitoire est...
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http://emploi.wallonie.be
Thèmes liés : taux de placement d emploi / duree contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
Boursorama Banque : banque en ligne, épargne et assurance vie
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Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
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Bonjour, ...
Droit d'entrée - Définition par Comparavie.fr
Dans le cadre des contrats d'assurance vie, les droits d'entrée constituent les frais prélevés sur les versements. Généralement compris entre 3 % et 5 %, pour les formules souscrites auprès des établissements bancaires classiques, ceux-ci ont globalement disparu, aujourd'hui, des offres disponibles sur Internet, les banques en ligne proposant désormais d'ouvrir des assurances vie à 0 %.
Rendue possible par la nouvelle organisation de ces structures, qui ne disposent plus d'agences locales, la réduction des coûts s'avère être tout à fait avantageuse pour le client qui profite ainsi de...
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2006-11-28/35, art. 4, 033; En vigueur : 30-11-2006>
doivent contenir les indications suivantes :
1° la dénomination de la société;
2° la forme, en entier ou en abrégé, ainsi que, selon le cas, les mots " société civile à forme commerciale " reproduits lisiblement et placés immédiatement avant ou après le nom de la société; dans le cas d'une société coopérative, si...