Articles sélectionnés pour le thème : avantage de l assurance vie
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Magazine - Crédit Agricole
Le magazine de la Banque Privée du Crédit Agricole
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Un simulateur retraite innovant et 100% digital
Face aux enjeux sociétaux du marché de la retraite, Crédit Agricole Assurances et Amundi, filiales du Crédit Agricole, proposent aux entreprises une approche globale des dispositifs d'épargne et de retraite à destination de leurs salariés. Après avoir lancé en...
Date: 2017-11-29 03:18:56
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Credit in fine | Une défiscalisation avantageuse
Un prêt immobilier en général adossé à une assurance-vie
A contrario d'un prêt amortissable classique, où l'emprunteur rembourse chaque mois une part du capital et les intérêts correspondant au capital restant dû, sur un credit in fine l'emprunteur rembourse chaque mois les seuls intérêts sur le capital emprunté, et rembourse en fin de crédit le montant total du prêt.
Les credits...
Site :
http://www.credit-in-fine.fr
Thèmes liés : taux d interet de l epargne / investir dans l'immobilier avec peu d'argent / taux d'interet epargne / taux d interet epargne / taux d interet assurance vie
Fonds de placement garanti (FPG) Sun Life
TAC
Fonds de placement garanti (FPG) Sun Life
Les FPG Financière Sun Life font figure de chef de file dans l'industrie et permettent de profiter des avantages d'une couverture d'assurance et de la possibilité de faire croître ses placements.
Constituez et protégez votre épargne avec les FPG Financière Sun Life
Lorsque vous effectuez des versements, vos sommes sont mises en commun avec...
Site :
sunlife.ca
N° 847 tome I - Rapport sur le projet de loi , après ...
INTRODUCTION 7
I.- LA SITUATION DÉGRADÉE DU MARCHÉ DU TRAVAIL APPELLE DES MESURES FORTES 13
A. UN MARCHÉ DU TRAVAIL ENTRE PRÉCARITÉ DE L'EMPLOI ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 13
1. Une précarité croissante de l'emploi 13
2. Un développement des formes atypiques de travail 15
B. LES PARTENAIRES SOCIAUX DÉSORMAIS PLEINEMENT ASSOCIÉS À L'ÉLABORATION DE LA NORME SOCIALE 15
1. La...
Les clients pourront bientôt connaître les commissions des ...
Les clients pourront bientôt connaître les commissions des vendeurs d'assurances
Publié le 10/03/2014
Les députés européens veulent renforcer l'information donnée aux assurés avant qu'ils signent un contrat. Les clients pourraient notamment connaître la rémunération et commissions perçues par les vendeurs (agents d'assurance, courtiers) sur les contrats.
Les vendeurs d'assurances et...
Site :
https://news-assurances.com
Thèmes liés : contrats d assurance vie en euros / fin contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie definition / contrat d'assurance vie / produits des contrats d'assurance vie
portefeuille-modèle » Blog Epargne et Finances
par Ch. Coqueblin sous CGP , Épargne
Dès l'intention d'ouverture d'un contrat d'assurance vie se pose la question de savoir sur quels supports va t-on investir son épargne ; fonds en euro uniquement, unités de comptes uniquement ou les deux à la fois ?
Nombreuses sont encore les personnes qui, sans hésitation, sélectionnent le fonds en euros par défaut du contrat qu'elles souscrivent. Ce...
Investir en nue-propriété 2017, le démembrement immobilier
L'investissement immobilier en nue-propriété - Plan de l'article
Plan de l'article
Investir en immobilier d'habitation dans le neuf.
Aucun loyer et 40% de décote.
Visibilité parfaite sur votre trésorerie.
L'usufruitier bailleur social professionnel de la gestion locative.
La récupération de la pleine propriété à l'issu du démembrement.
Exemple de simulation d'un investissement en...
Site :
http://calci-patrimoine.com
LégiMonaco - Textes non codifiés - Loi n. 636 du 11/01 ...
Loi n. 636 du 11/01/1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail
Article 1 .- Sont codifiées et modifiées ainsi qu'il suit, les dispositions des
lois n° 445 du 16 mai 1946 , n° 462 du 6 août 1947, n° 521 du 21 décembre 1950, n° 539 du 12 mai 1951 et n° 610 du 11 avril 1956.
-
Titre - PREMIER...
Date: 2017-11-29 03:42:23
Site :
http://www.legimonaco.mc
Assurance-groupe — Wikipédia
Modalités[ modifier | modifier le code ]
Le contrat d'assurance de groupe est défini par l'article L.141-1 du Code des Assurances [note 1] . Ces garanties sont complémentaires aux prestations servies par la Sécurité Sociale : Frais de santé ou mutuelle, Prévoyance, Retraite.
Le contrat est composé d'un ensemble de prestations communes ou base ou socle du groupe désigné. Il existe deux...
Date: 2017-11-20 04:16:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance vie collectif et individuel / contrat collectif d'assurance sur la vie / contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d assurance retraite / contrat d assurance vie individuel
Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique
Demander mon crédit
Astuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...
Site :
https://www.pret-simulation.be
Quel prix pour un mandat en cas d'inaptitude ? Soumission ...
Avez-vous actuellement un prêt hypothécaire ?
Oui
Avez-vous une assurance prêt hypothécaire ?
Saviez-vous que 90% des gens paient BEAUCOUP TROP CHER pour leur assurance prêt hypothécaire ?
Voulez-vous comparer les produits pour voir si vous payez trop cher ?
Voulez-vous comparer les produits d'assurances pour obtenir la meilleure assurance au meilleur prix ?
Saviez-vous que 90 % des gens...
Site :
http://soumissionstestament.ca
Thèmes liés : cout assurance vie pret hypothecaire / produit d assurance vie / comparateur d assurance vie / meilleur de l assurance vie / faire un placement d'argent
4. Les congés | Au bas de l'échelle
= embauche
= Période de référence pendant laquelle Marie accumule des vacances, soit un jour par mois depuis son embauche jusqu'à la fin de l'année de référence le 30 avril 2011, donc neuf jours (presque deux semaines !)
= Période de référence pendant laquelle Marie peut prendre les vacances qu'elle a accumulées pendant la période de référence précédente, soit neuf jours de...
AFPC - coughlin.ca
L'AFPC 5 000 $ Gratuit
À titre d'avantage important pour les membres, l'Alliance de la fonction publique du Canada vous offrira
5 000 $ d'assurance-vie, plus 5 000 $ d'assurance en cas de décès ou de mutilation par accident (ADMA) absolument gratis dans le cadre du programme L'AFPC 5 000 $ Gratuit.
Vous avez bien lu ! De l'assurance gratis !
Cette offre s'adresse exclusivement aux membres en règle de l'Alliance de la fonction publique du Canada. Vous n'avez qu'à remplir la fiche...
Date: 2016-07-14 14:04:00
Site :
http://www.coughlin.ca
Thèmes liés : avantages d une assurance vie / assurance vie cas deces / regimes de retraite et d assurance / assurance vie deces de l'assure / avantage de l assurance vie
Archivé - Le budget de 2012 - Chapitre 3.2 : Améliorer les ...
Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger
Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.
Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...
Date: 2016-11-02 20:51:54
Site :
http://www.budget.gc.ca
Simulateur PERP
Lire la suite >>
Avec le développement des nouveaux moyens de communication et notamment d'internet, on ne compte plus les publicités vantant des placements miracles. Or l'histoire économique regorge de placements affichant des gains extraordinaires avant de plonger des familles dans la ruine. Bien qu'il existe des placements meilleurs que d'autres, [...]
Jeudi 08 juin 2017
Lire la suite >>
Le...
Site :
http://www.simulation-perp.com
BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises lance EFFIGIE
BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises lance EFFIGIE
BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises lance EFFIGIE
06.03.2007
Voir plus
Une nouvelle gamme de produits d'épargne et de retraite collective destinée aux petites et moyennes entreprises et exclusivement diffusée par des partenaires indépendants.
Le volet épargne salariale de l'offre Effigie est d'ores-et-déjà intégré dans la...
Site :
https://group.bnpparibas
Thèmes liés : compte epargne retraite entreprise / epargne salariale d'entreprise / epargne salariale d entreprise / compte epargne retraite bnp / epargne assurance vie retraite
L'épargne solidaire : définition, label Finansol et placements
Calculs et fiscalité
L'épargne solidaire
Épargner de façon solidaire, c'est placer son argent dans le financement de projets ayant une utilité sociale ou environnementale. La finance solidaire est un secteur qui se structure de plus en plus : le label indépendant Finansol certifie que les placements solidaires le sont véritablement et propose désormais un large panel de possibilités...
Site :
cbanque.com
Argumentaire De Vente Assurance Vie ... - Etudier.com
Rapport de stage de vente : la fnac
MA FONCTION ET MES MISSIONS A LA FNAC: VENDEUR MON POSTE MES MISSIONS L'EXPERIENCE DE LA VENTE LA VENTE « PASSIVE » LE CONTACT AVEC LE CLIENT L'ARGUMENTAIRE DE VENTE L'ARGUMENTAIRE SUR LA VENTE DES PRESTATIONS LES ...
Site :
http://www.etudier.com
Déclaration de revenus 2042 : notice explicative complète.
les heures supplémentaires et complémentaires
les vacations
les congés payés
les pourboires
les indemnités journalières de Sécurité Sociale : maladie (de courte durée), maternité, accident du travail (imposables à 50 % depuis 2010) ...
les avantages en nature : repas, logement, voiture, ordinateur, ...
les allocations spécifiques de conversion
Rémunérations, indemnités et...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Assurances.lu | Assurance Epargne pension Luxembourg
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L'épargne pension est le produit d'épargne...
Date: 2017-11-29 02:49:20
Site :
http://www.assurances.lu
Thèmes liés : taux d'epargne 2015 / taux d'epargne / taux d epargne / taux de l'epargne / taux de l epargne
Conseiller financier libéral courtier multi-cartes ...
Un conseiller financier libéral : Large offre de produits et de supports UC SCPI OPCI, accessibilité, garantie, sécurité, personnalisation des services, coût...
75% des épargnants avouent accorder une confiance limitée à leur banquier pour leurs placements.
La confiance dans le conseil amène de plus en plus d'épargnants à faire appel à un conseiller financier libéral CIF ou...
Site :
https://meilleurs-placements-financiers.bzh
Thèmes liés : conseil en placement financier / securite financiere compagnie d assurance vie / frais de gestion contrat d'assurance vie / frais d'entree assurance vie / frais d entree des assurance vie
Compte sur livret : comparatif des meilleurs livrets d ...
Le compte sur livret, une solution pour son épargne de précaution
Définition du Compte sur Livret
Un compte sur livret, également appelé Super Livret ou Livret bancaire, est un compte d'épargne sans plafond et dont le taux d'intérêt est fixé librement par l'établissement bancaire. Il se différencie d'un livret réglementaire (Livret A, Livret Jeune, etc.) qui est plafonné et dont le...
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Calculez directement...
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Thèmes liés : calcul assurance vie / comparatif contrat d assurance vie / simulation contrat d'assurance vie / comparateur d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie
Assurance véhicule - Financer véhicule de loisir - MAIF
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POURQUOI SOUSCRIRE ?
À la MAIF, nous savons que l'achat d'un véhicule est un investissement important. Nos solutions de crédit vous aident à franchir le pas, en respectant votre budget.
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Financer un véhicule de loisirs : camping-car ou bateau
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Thèmes liés : assurance vie deces de l'assure / marche de l'assurance vie / marche de l assurance vie / avantage de l assurance vie / taux de l assurance vie
Investissement en ligne | Comment investir en ligne en bourse
Voir plus d'articles
Pourquoi investir en ligne ?
Comme vous le savez certainement, depuis quelques années il n'est malheureusement plus rentable de placer son argent sur un livret A ou un PEL. En effet, les taux d'intérêt sont devenus extrêmement bas et les retours sur investissements sont quasiment nuls. Heureusement il existe une multitude d'autres investissements alternatifs à ceux que...
Site :
investirenligne.org
Droits et responsabilités - À notre sujet - Accueil ...
Introduction
La Commission des champs de bataille nationaux (CCBN) est responsable de la gestion du parc des Champs-de-Bataille incluant le parc des Braves et la terrasse St-Denis. La conservation d'un site historique et urbain de cette qualité et sa mise en valeur demeure l'objectif primordial pour la CCBN qui a à coeur de sensibiliser la population à l'importante place qu'il occupe dans...
Site :
http://www.ccbn-nbc.gc.ca
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie / frais d entree des assurance vie / assurance vie droit d'entree gratuit / assurance vie droit d'entree / assurance vie sans droit d entree
Assurance habitation : protégez votre habitation – Groupama
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Souscrire une assurance habitation ajustée et complète
- Plusieurs formules au choix, pour un niveau de protection qui correspond à votre mode de vie et à votre budget.
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- Une couverture contre...
Site :
https://www.groupama.fr
Thèmes liés : performance des contrats d'assurance vie / performance des contrat d assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
Projet de loi portant réforme des successions et des ...
Article 13 (art. 868, 918, 919, art. 919-1 et 919-2 nouveaux, art. 920, 921, 922, 924, art. 924-1 à 924-4 nouveaux, art. 928 du code civil, art. L. 321-17 du code rural)
Délais et modalités d'exercice de l'action en réduction des libéralités excessives
Cet article a pour objet de regrouper les règles d'imputation et de réduction des libéralités, aujourd'hui dispersées dans le code...
Date: 2010-12-21 19:05:49
Site :
senat.fr
Placements financiers à court terme 2017 : les meilleurs ...
L'épargne réglementée
Même s'ils rapportent moins que le long terme, les placements courts sont nécessaires pour une gestion optimale de son épargne. Placer son argent de cette façon permet de garder ses liquidités à portée de mains, comme c'est le cas pour les super livrets bancaires à taux boosté. Pour connaître les meilleurs placements financiers à court terme pour 2017, nous en...
Le rachat partiel d’un contrat d’assurance vie - L ...
1 octobre 2013 // Pas de commentaire
A tout moment, le souscripteur d'une assurance vie peut faire un rachat partiel, c'est-à-dire retirer une partie du capital épargné. Avec le rachat partiel programmé, il peut même mettre en place un revenu régulier complémentaire.
Comment ça marche ?
Un rachat partiel peut être libre ou programmé.
Le rachat partiel libre
Il intervient...
Donation : comment transmettre son patrimoine de son vivant
Blog Gan Patrimoine Home / Transmission / Donation : comment transmettre son patrimoine de son vivant ?
Donation : comment transmettre son patrimoine de son vivant ?
21/01/2013
La rédaction
Transmission
Vous êtes époux ou parent ? Vous souhaitez aider vos enfants ou petits enfants à s'installer dans la vie ? Donner de votre vivant offre certains atouts. ... Continuer la lecture de Donation :...
Site :
http://blog.ganpatrimoine.fr
LOA Ceed - 1.4 CRDI 90 MOTION (5 portes) France - Leasing ...
Photo non contractuelle et dans la limite des stocks disponibles.
* Exemple à titre indicatif et sans valeur contractuelle pour une Location avec Option d'Achat (LOA) de 61 mois et 60000 km, avec un premier loyer majoré de 2 000,00 EUR, 60 loyers mensuels de 184,12 EUR hors assurances facultatives. Montant total des 60 loyers : 11 047,20 EUR. Option d'achat final : 6 382,16 EUR TTC....
Site :
https://www.lizauto.fr
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance sur la vie / contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d'assurance vie en cas de deces / frais contrat d'assurance vie / duree contrat d'assurance vie
Déshérence — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Pendant le Moyen Âge et l' Ancien Régime le droit de déshérence concerne les héritages.
Par ce droit les biens de ceux qui meurent sans héritier reviennent au seigneur haut-justicier (ou au seigneur foncier comme en Normandie ). Généralement il y a partage : le seigneur haut-justicier perçoit les immeubles, les meubles revenant au seigneur...
Date: 2017-11-14 23:50:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOA Tipo Station Wagon - 1.4 95CH (5 portes) France ...
Photo non contractuelle et dans la limite des stocks disponibles.
* Exemple à titre indicatif et sans valeur contractuelle pour une Location avec Option d'Achat (LOA) de 61 mois et 60000 km, avec un premier loyer majoré de 2 000,00 EUR, 60 loyers mensuels de 150,82 EUR hors assurances facultatives. Montant total des 60 loyers : 9 049,20 EUR. Option d'achat final : 4 496,80 EUR TTC....
Site :
https://www.lizauto.fr
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance sur la vie / contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d'assurance vie en cas de deces / frais contrat d'assurance vie / duree contrat d'assurance vie
Pour quel placement faut-il opter en 2016 ? – Lavieeco
Dans un contexte toujours perturbé, les fonds obligations de moyen et long terme sont les plus indiqués. Les risquophiles peuvent s'orienter vers le marché actions, à travers les OPCVM de préférence.
L'année 2015 n'est pas encore bouclée mais les gestionnaires et les investisseurs ont déjà commencé à mettre en place leurs stratégies de placement pour 2016. Un exercice devenu...
Site :
http://lavieeco.com
Le meilleur credit moins cher pour achat camping car ...
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Vous êtes perdu dans votre recherche d'un prêt au taux le plus bas possible ?
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Citer
» 27 Novembre 2017, 13:32
Ma demande...
Mon-3epilier.ch: le guide pratique du 3e pilier - Le 3e ...
Ce qu'est un 3e pilier libre (3b)
Voir aussi:
Faire une prévoyance combinée (3a et 3b)
En bref
La prévoyance libre offre beaucoup de libertés: durée et échéance du contrat, clause bénéficiaire, obtention d'un prêt, rachat possible en tout temps ...
Les primes sont en partie déductibles selon les spécificités cantonales
Les capitaux versés sont souvent exonérés fiscalement
Les...
Date: 2017-11-29 05:15:22
Site :
http://www.mon-3epilier.ch
LOA Classe Gla - 1.5 GLA 180 D FASCINATION (5 portes ...
Vous êtes sur une offre LOA
Photo non contractuelle et dans la limite des stocks disponibles.
* Exemple à titre indicatif et sans valeur contractuelle pour une Location avec Option d'Achat (LOA) de 61 mois et 60000 km, avec un premier loyer majoré de 2 000,00 EUR, 60 loyers mensuels de 482,85 EUR hors assurances facultatives. Montant total des 60 loyers : 28 971,00 EUR. Option d'achat...
Site :
https://www.lizauto.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en cas de deces / contrat collectif d'assurance sur la vie / contrat collectif d assurance sur la vie / frais contrat d'assurance vie / classement des contrat d assurance vie
SOCIETE GENERALE (Erable évolutions) : Contrat d'assurance ...
SOCIETE GENERALE (Erable évolutions) : Les avantages
En plus de la fiscalité avantageuse qui accompagne tous les contrats d'assurance-vie, l'offre Erable évolutions de la société générale présente de nombreux avantages :
Un contrat qui s'adapte à vos besoins, et donne le choix de la formule de gestion de votre capital.
La possibilité d'effectuer des versements programmés à...
Site :
mon-epargne.com
Thèmes liés : compte assurance vie societe generale / epargne assurance vie societe generale / assurance vie societe generale / frais de gestion contrat d'assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie
Banque Caisse d’Épargne – BPCE : consulter ses comptes ...
Historique de la banque
La Caisse d'Épargne n'a pas un écho immédiat auprès de la population qui ne peuvent pas ouvrir un compte bancaire. Celle-ci n'avait pas la possibilité de faire des économies. Par ailleurs, le problème de confiance en ce genre d'institution se posait. Pour contourner cet obstacle, les trois fondateurs demandèrent à l'État de s'investir plus. L'établissement fut...
Caution SACCEF : bonne alternative à l'hypothèque
Lutte contre le spam : Quelle est la seconde lettre du mot Cyberprêt ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 21/11/17 à 14h45
Bonjour Kimpy,
Pour un dossier complexe, la SACCEF peut avoir des délais de l'ordre de 10 jours ouvrés. Si elle prend le temps d'étudier le dossier, ce...
Date: 2017-09-25 08:16:25
Site :
cyberpret.com
Pension d’invalidité : démarches et prise en charge | ameli.fr
Votre caisse d'assurance maladie dispose de 2 mois pour étudier votre dossier et vous avertir de sa décision de vous attribuer ou non la pension d'invalidité.
Trois situations peuvent alors se présenter :
Votre caisse d'assurance maladie vous informe de son accord. Elle vous adresse alors un titre de pension d'invalidité et une notification d'attribution qui précise la catégorie et le...
Date: 2017-11-28 18:00:46
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie
Tout savoir sur les SCPI par MeilleureSCPI.com
De 23 à 30 ans
Taux d'imposition 0 %
9 % chaque année
ATTENTION : depuis le 1er janvier 2013, les plus-values supérieures à 50 000 EUR sont soumises à une taxe additionnelle (de 2 à 6% en fonction du montant de la plus-value). Les abattements pour années de détention sont applicables à cette taxe additionnelle.
Droits d'enregistrement sur l'acquisition de parts :
Dans le cas...
assurance hospitalisation de la mutuelle..que choisir ...
assurance hospitalisation de la mutuelle..que choisir?
Bonjour à tous,
J'effectue en se moment une recherche sur les différentes assurances hospitalisations des mutuelles, cela pourrait m'aider à faire mon choix dans le changement de mutuelle.
Ma compagne a la MC remet 8.44/mois et moi 7.07EUR/mois à la socialiste.(assurance hopsi)
La mutualité neutre 7.97EUR/mois mais la cotisation...
Site :
https://www.test-achats.be
Thèmes liés : mutuelle assurance vie / avantage de l assurance vie / frais de succession contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / compagnie d assurance vie
IR - bofip.impots.gouv.fr
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2014-01-13T14:46:50.000+01:00
IR - Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt afférent à l'habitation principale - Prêts ouvrant droit au crédit d'impôt
1
Seuls les intérêts des prêts immobiliers contractés auprès d'un établissement financier, tels que définis à l' article L. 312-2 du code de la consommation , ouvrent droit au crédit d'impôt...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Site internet de la CARMF - Bienvenue à la Caisse ...
décès / rente
Déclaration de décès
La mairie de la commune où a eu lieu le décès doit être avisée du décès dans les vingt quatre heures.
Se munir du livret de famille pour la mise à jour et d'une pièce d'identité personnelle.
Les entreprises de pompes funèbres se chargent souvent de cette démarche. Lorsque le médecin décède à l'hôpital, c'est en principe l'établissement...
Site :
http://www.carmf.fr
Tout savoir sur l'assurance vie, retraite et revenus ...
Percevoir des revenus régulièrement revalorisés jusqu'à la fin de votre vie...
LA RENTE DE RÉFÉRENCE
Vous optez pour des revenus régulièrement revalorisés jusqu'à la fin de votre vie.
...
Anticiper un éventuel état de dépendance en bénéficiant de services personnalisés.
LA RENTE AVEC GARANTIE DEPENDANCE
Vous percevez une rente viagère sur laquelle est prélevée la cotisation du...
modification substantielle - tripalium.com
Une modification est substantielle lorsqu'elle affecte une condition du contrat jugée essentielle, déterminante, par la partie en cause au moment de la conclusion du contrat de travail. En présence d'une modification substantielle, l'accord du salarié est requis.
Pour apprécier si une modification est substantielle les tribunaux s'attachent à rechercher les éléments essentiels du contrat....
Date: 2012-10-11 07:54:36
Site :
http://www.tripalium.com
Thèmes liés : modification substantielle contrat assurance vie / modification contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie collectif et individuel / contrat collectif d'assurance sur la vie / contrat collectif d assurance sur la vie
Article 82 - Cercle des Epargnants
Contact
Article 82
Le contrat dit « article 82 » est un placement d'épargne entreprise qui est en déclin depuis a montée en puissance de l'article 83 qui bénéficie d'avantages fiscaux et sociaux supérieurs. néanmoins, l'augmentation du forfait social à 20 % pour ce dernier type contrat redonne un intérêt aux articles 82.
La principale différence qu'il a par rapport aux autres...
N° 2427 (rectifié) - Projet de loi portant réforme des ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 29 juin 2005.
PROJET DE LOI
portant réforme des successions et des libéralités,
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...