Articles sélectionnés pour le thème : frais compte titre
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Épargne Retraite 2 Plus | ASAC FAPES
Contrat d'assurance vie de groupe exprimé en euros et/ou en unités de compte souscrit par l'Asac et garanti par Allianz Vie
UN SUPPORT EN EUROS I PLUS DE 40 SUPPORTS EN UNITÉS DE COMPTE
_________________________________________________________________________
2,80 % en 2016
net de frais de gestion annuels de 0,36% et brut de prélèvements sociaux, attribué sur le support en euros du...
Date: 2017-11-29 03:28:52
Site :
http://www.asac-fapes.fr
Ouvrir un Compte en Ligne en SUISSE – Guide & Explications
Comment ouvrir un compte en Suisse sur internet
Depuis de très nombreuses années, les banques suisses proposent à leurs clients la banque en ligne avec la possibilité de gérer de chez soi toutes ses finances. Ainsi, plus besoin de vous déplacer en agence pour ouvrir le compte qui vous parait le plus adéquat pour votre gestion financière. Par exemple, pour ouvrir un compte courant...
Site :
http://compte-offshore.fr
Ouvrir un compte interdit bancaire : Compte Nickel - Avis ...
Histoire du Compte Nickel
« Salut Marcel, ça va ? Donne-moi un paquet de cigarettes, un Toblerone et un compte bancaire, s'il-te-plait ! ».
Cette phrase n'est pas caricaturale, c'est véritablement ce que l'on peut entendre aujourd'hui chez un buraliste. Avec cette phrase, on comprend deux choses essentielles : proximité, le bureau de tabac étant beaucoup plus proche de son client que...
Site :
https://ekonomia.fr
Quelles sont les conséquences de la saisie d'un compte ...
Quelles sont les conséquences de la saisie d'un compte bancaire? Comment réagir ?
LES GUIDES JURIDIQUES
A la suite d'une facture impayée et après l'échec du recouvrement amiable, le créancier a décidé de vous contraindre à payer, en faisant pratiquer une saisie-attribution de votre compte bancaire.
Mise en oeuvre de la saisie-attribution d'un compte bancaire
Pour pouvoir faire saisir une...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : lettre changement d'adresse compte bancaire / banque compte bancaire association / numero de compte bancaire / banque compte bancaire / faire credit sans compte bancaire
Convention collective HCR : Hotels, Cafés, Restaurants ...
HCR avec www.legiest.fr
En vigueur étendu
Les dispositions du présent accord-cadre concernent les entreprises de la métropole, ainsi que celles des départements d'outre-mer, exerçant une ou plusieurs activités figurant en annexe I.
Organisme gestionnaire des fonds de la formation professionnelle.
Article 2
HCR avec www.legiest.fr
En vigueur étendu
Les organisations syndicales de salariés...
Site :
https://www.legiest.fr
Frontaliers: quelle banque choisir? - moneyland.ch
De nombreux frontaliers ont besoin d'un compte bancaire en Suisse. Mais choisir la bonne banque se révèle souvent un véritable parcours du combattant. moneyland.ch vous guide à travers la jungle des banques suisses.
Environ 300'000 frontaliers, dont plus de la moitié habitent en France, viennent tous les jours travailler en Suisse. La majorité, soit 80'000 personnes, a un emploi dans le...
Site :
https://www.moneyland.ch
La fiscalité du compte-titres | bienprévoir.fr
Le compte-titres est soumis à la fiscalité dans plusieurs cas. Lors de la vente de titres, l'épargnant est imposé sur les plus-values réalisées. La taxation concerne aussi les revenus procurés par les titres (dividendes sur les actions, coupons sur les obligations). Le cadre fiscal diffère selon la nature des revenus.
1. La fiscalité des plus-values
Lorsqu'un épargnant revend des...
Site :
https://www.bienprevoir.fr
Thèmes liés : fiscalite plus value mobiliere / imposition plus value action / fiscalite moins value compte titre / fiscalite compte titres / fiscalite des compte epargne
Vos questions, Nos réponses - Crédit Logement
TOP 5 DES QUESTIONS LES + CONSULTÉS
CLIQUEZ SUR LA FLÈCHE POUR AFFICHER LES RÉPONSES
Seule l'analyse de l'ensemble des éléments constitutifs d'une demande de prêt peut permettre à Crédit Logement de se prononcer en termes d'accord de garantie.
Les demandes de garantie doivent nous être présentées par une banque.
<div class="TexteImprimer"><span style="color:#5A8DB4;">Peut-on toujours...
Site :
http://www.creditlogement.fr
Modes de paiement - STL
Carte de crédit
Pas de monnaie? Pas de problème !
Paiement par carte de crédit à l'essai sur les lignes d'autobus : 20, 24, 39, 43, 48, 60, 63 et 73.
La STL est la première société de transport collectif au Canada à expérimenter le paiement par carte de crédit à bord de ses autobus.
En partenariat avec le Mouvement Desjardins, ce nouveau service est offert sur six lignes, dont tous les...
Date: 2017-11-29 06:04:51
Site :
http://www.stl.laval.qc.ca
Thèmes liés : compte paiement ligne / comptes courants payants / compte titre en ligne comparatif / compte titres ligne / frais compte titre societe generale
Compte courant des associés SCI - Creation SCI
Les comptes courants sont des dettes inscrites au passif du bilan de la société. Dans des cas très particuliers, les comptes courants débiteurs (avances de la SCI aux associés) sont inscrits à l'actif du bilan.
le gérant de SCI afin d'établir sa note annuelle d'information dans laquelle devra figurer les soldes des comptes courants des associés et les mouvements constatés durant...
Site :
creationsci.info
I. Champ d’application du sursis d’imposition - BOFIP-I
2. Opérations concernant les FCP et SICAV
a. Dispositions d'ordre général
160
Les échanges de parts ou d'actions de FCP ou de SICAV consécutifs à une opération de restructuration d'un FCP ou d'une SICAV (ou d'un ou plusieurs de ses compartiments), mentionnées aux I-A-2-a-1° à 3° § 170 à 190 bénéficient du sursis d'imposition prévu à l' article 150-0 B du CGI , ou au 10 de l'...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : compte titre lors d'une succession / ouvrir un compte titre a l'etranger / definition d un titre / ouvrir un compte societe a l'etranger / calcul du cours d'une action en bourse
Compte courant des associés SCI - Creation SCI
Accueil > Apports SCI > SCI capital et compte courant
Compte courant des associés SCI
Comprendre le fonctionnement des comptes courants des associés est essentiel avant même de créer une société civile immobilière, en particulier pour :
inclure dans les statuts une clause prévoyant l'exclusion des associés qui refusent de répondre aux appels de fonds du gérant.
Notion de comptes...
Site :
creationsci.info
Vos impôts - Votre patrimoine: PEA
- des droits relatifs aux actions et aux certificats éligibles au PEA ;
- des bons de souscription relatifs aux actions et aux certificats éligibles au PEA ;
- des fonds communs de placement dans l'innovation ;
- des fonds communs de placement à risques.
> Quels montants maximum ?
> Quelle fiscalité ?
Pour comprendre les avantages du produit il faut distinguer selon la période. Le point de...
Date: 2014-10-05 03:26:22
Site :
http://vosimpots-patrimoine.blogspot.com
Compte à terme et taux garanti : un bon placement pour ...
Je déménage mes contrats
Résiliez vos contrats
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J'économise sur mes contrats
Compte à terme et taux garanti : un bon...
Site :
https://www.jechange.fr
AssPerLex: Publication du décret PEA-PME
lundi 10 mars 2014
Publication du décret PEA-PME
Le Décret n° 2014-283 du 4 mars 2014 relatif au PEA-PME, pris pour l'application de l' article 70 de la loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014, a été publié au journal officiel du 5 mars 2014 et est donc applicable à compter du 6 mars 2014.
Ces dispositions créent un PEA à côté du PEA "classique", spécifiquement...
Date: 2017-11-23 20:36:11
Site :
http://assperlex.blogspot.com
Thèmes liés : plafond pea pme / titres eligible pea pme / titres pea pme / investir pea pme / plafond pea 2014
default page - microsoft.com
4. Utilisation des services et du soutien.
a. Compte Microsoft ou compte Skype. Vous devez posséder un compte Microsoft pour accéder à de nombreux services. Votre compte Microsoft vous permet de vous connecter aux produits, aux sites Web et aux services fournis par Microsoft et par certains partenaires de Microsoft. Pour accéder à Skype sur certaines plateformes, vous pouvez utiliser un...
Site :
https://www.microsoft.com
Comptes à l’étranger | SPF Finances
Puis-je prendre connaissance des données qui ont été enregistrées à mon nom dans le point de contact central ?
Je possède (ou j'ai possédé) un compte à l'étranger. Que dois-je faire ?
Tout compte à l'étranger doit désormais être déclaré au point de contact central à la Banque nationale de Belgique .
Le compte a été ouvert à partir du 1er janvier 2016
Si vous êtes titulaire ou...
Date: 2017-11-29 05:26:41
Site :
https://finances.belgium.be
Transfert de comptes - Droit-finances.net
Signaler
Transfert de comptes
Posez votre question pipiritdoudou 36 Messages postés dimanche 6 avril 2014Date d'inscription 21 avril 2014 Dernière intervention - Dernière réponse le 21 avril 2014 à 15:11 par pipiritdoudou
Bonjour ,
je détiens des comptes à la BNP en métropole , et en Martinique où je vis depuis des années .
Pour une gestion plus simple et moins onéreuse , je souhaite...
Date: 2017-09-21 16:43:48
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Banque en ligne : comparatif complet | Ma Banque Online
Avantages d'ouvrir un compte en ligne :
Le coût et l'absence de frais
Parmi les avantages accessibles aux clients des cyberbanques, on cite le coût de gestion relativement faible. Notons en effet que la majorité du travail est prise en charge par les clients dans ces types d'établissements financiers. Du coup, ils n'ont pas besoin de recruter beaucoup de salariés, ce qui réduit...
Mes investissements et placements - comparatif pea ...
Le compte-titres ordinaire (CTO)
C'est le compte qui a le moins d'inconvénient pratique :
Vous pouvez y loger tout types de support : actions européennes ou étrangères, fonds communs de placement, warrants, certificats, trackers...
Vous n'avez aucune contrainte de retrait (ni de versement ou de plafond) et vous pouvez donc retirer votre capital à tout moment.
La contrepartie : vos...
Date: 2015-04-28 12:59:23
Site :
http://www.mes-investissements.net
Bourse en ligne - Comparatif des sites de bourse
Offres des banques en ligne
Bourse en ligne - Comparatif des sites de bourse
La bourse en ligne vous permet d'être plus réactif pour investir au bon moment, de chez vous. Vous pouvez surveiller instantanément le carnet d'ordres des valeurs vous intéressant, transmettre votre ordre dans les secondes qui suivent, obtenir des informations sur des titres, suivre votre portefeuille avec une...
Site :
http://www.ebourse.info
FedEx - Info Services - Conditions de Transport
conditions de transport distinctes s'appliquent. Veuillez vous référer à www.fedex.com/ukservices/services/terms.html pour les conditions de transport applicables aux Envois domestiques transportés à l'intérieur du Royaume-Uni et à www.fedex.com/in/domestic/services/terms/ pour les conditions de transport applicables aux Envois domestiques transportés en Inde (Note : les adresses URL...
Date: 2014-01-28 13:58:44
Site :
fedex.com
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie / frais d entree des assurance vie / assurance vie 0 droits d'entree / assurance vie droit d'entree / assurance vie sans droit d entree
Comment demander le remboursement des commissions d ...
Comment demander le remboursement des commissions d'intervention
Il existe un moyen d'obtenir le remboursement des commissions d'intervention perçues par votre banque au cours des 5 dernières années
Lorsque vous êtes débiteur sans autorisation ou que vous dépassez votre découvert autorisé en montant ou en durée, votre banque peut rejeter vos paiements ; elle peut aussi accepter de payer...
Site :
http://www.banque-info.com
Comment investir en bourse et gagner de l'argent
Accueil » Bourse » Comment investir en bourse - Les 4 étapes
Comment investir en bourse - Les 4 étapes 4
Billet publié dans Bourse
Aujourd'hui, nous allons voir comment ne pas ressembler à ce pauvre gars et comment investir en bourse vos premiers euros sans se prendre la tête. Je précise que cette méthode peut fonctionner avec peu d'argent, c'est juste que les frais d'achat sont fixes et...
Site :
http://www.frenchpotential.com
Impôts : les réponses à vos questions pour déclarer vos ...
Impôts : les réponses à vos questions pour déclarer vos revenus
La déclaration de revenus reste une épreuve. Pour vous aider dans cet exercice délicat, nous avons demandé aux fiscalistes de la société Fidroit de répondre à une sélection de questions d'internautes.
Le Monde |
o Mis à jour le
05.05.2015 à 08h39
L'exercice de la déclaration de revenus reste un casse-tête pour bon...
Date: 2017-09-21 11:47:23
Site :
http://www.lemonde.fr
Plan d'épargne en actions (PEA) | service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Investissements en bourse >Plan d'épargne en actions (PEA)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Plan d'épargne en actions (PEA) » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : plan epargne en action pea / fonctionnement pea apres 8 ans / titres eligible pea pme / portefeuille d action / fonctionnement pea 8 ans
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-03-01T12:21:37.000+01:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Détermination du crédit d'impôt
I. Assiette
1
Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi est assis sur les rémunérations que les entreprises versent à leurs salariés au cours de l'année civile qui n'excèdent pas 2...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : compte titre lors d'une succession / frais compte titre credit agricole / ouvrir un compte titre credit agricole / compte courant remunere / compte titre credit agricole
Modes de détention des titres | Air Liquide
Opter pour le nominatif pur, le nominatif administré ou les titres au porteur
En résumé
Opter pour le nominatif pur, le nominatif administré ou les titres au porteur ? Ce choix relève d'une démarche personnelle. Encore faut-il bien connaître les particularités et atouts de ces différents modes de détention. Le Service actionnaires vous apporte quelques éclairages sur les trois façons...
Date: 2017-11-28 20:11:21
Site :
https://www.airliquide.com
Thèmes liés : gestion d un compte bancaire / bourse direct ouverture compte titre / gestion compte bancaire en ligne gratuit / fiscalite bourse compte titre / achat d'action en bourse en ligne
IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...
§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux
Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :
Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :
5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...
Date: 2002-12-30 14:59:44
Site :
http://www.profiscal.com
FAQ - CREATIS
Qu'est-ce que le SEPA (Espace unique de paiement en Euros) ?
Le SEPA (Single Euro Payments Area - Espace unique de paiement en Euros) est une directive européenne qui permet aux particuliers, administrations et entreprises de l'espace européen d'effectuer des virements ou prélèvements par compte bancaire dans des conditions plus sécurisées.
Dans le cadre de cette directive, les...
Site :
https://www.creatis.fr
Fonds de placement — Wikipédia
En France, les formes juridiques de ces fonds sont diverses et souvent très spécifiques :
OPCVM (Organisme de placement collectif en valeurs mobilières)
SICAV (Société d'investissement à capital variable)
FCP (Fonds commun de placement)
FCPE (Fonds commun de placement d'entreprise)
FCPR (Fonds commun de placement à risques) [1]
FIP (Fonds d'investissement de proximité [2] )
FCPI (Fonds...
Date: 2017-11-20 03:14:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fonds communs de placement d'entreprise / frais de gestion fond commun de placement / fonds communs de placement dans l'innovation / fonds communs de placement dans l innovation / gestion fond commun placement
texte - legislation.cnav.fr
144
160
Pour l'application pratique de ces dispositions, il convient de prendre en considération le salaire brut mensuel avant incorporation des avantages en nature soit « le salaire brut mensuel en espèces », lequel comprend, outre la rémunération principale, les différentes primes, gratifications et indemnités en espèces entrant normalement dans l'assiette des cotisations de sécurité...
Site :
http://www.legislation.cnav.fr
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / avantages d une assurance vie / frais contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie collectif et individuel / code de l'assurance vie
Section 1 Contenu de l'annexe - Plan Comptable Général
L'annexe comporte les informations suivantes sur les règles et méthodes comptables, dès lors qu'elles sont significatives.
Mention de l'application des conventions générales et des adaptations professionnelles avec référence à l'avis correspondant du Conseil national de la comptabilité.
Le cas échéant, indication et justification des dérogations :
aux hypothèses de...
Date: 2012-03-22 22:46:42
Site :
http://www.plancomptable.com
Thèmes liés : definition d une obligation / definition compte d instruments financiers / definition de l obligation / portefeuille d action / definition d un compte
Ouverture de compte dans une banque en Europe à distance ...
Ouverture de compte dans une banque en Europe à distance
Fort de notre expérience de quinze ans dans l'intermédiation financière avec des banques situées dans différents pays de l'Union Européenne,notre cabinet financier propose désormais l'ouverture d'un compte dans une banque située en Lettonie dont nous sommes l'un des agents agréés pour la France et le reste de l'Europe.
Nous vous...
Site :
http://un-compte-en-europe.overblog.com
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À partir de 19EUR90 / mois
UNE INSCRIPTION SIMPLE EN 3 ÉTAPES !
(Pour un renouvellement, rendez-vous dans votre club)
1 CLUB & FORMULE
3 PAIEMENT
X
1. Adresse géographique du siège commercial du professionnel du siteLa société OB RESEAUX pour le site dénommé « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège...
Site :
https://www.lorangebleue.fr