Articles sélectionnés pour le thème : avantages assurance vie
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Contrat d'assurance-vie : dix erreurs à ne pas commettre
Jérôme Krausz - Expert Banque & Crédit chez jechange
Avant de signer, vérifiez tous les frais du contrat...
Tout contrat se traduit par la facturation de frais sur l'assurance-vie , et il est important de tous les connaître avant de s'engager. Un bon contrat, de nos jours, ne saurait prélever plus de 3 % sur les versements effectués par l'assuré (les « frais d'entrée »). Les frais...
Site :
https://www.jechange.fr
Définitions de l'assurance-vie
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I/ Termes généraux de l'assurance-vie
Amendement Fourgous : Amendement déposé le 22 juin 2005, ayant pour but de permettre aux assurés de transférer leurs vieux contrats monosupports (en euros) vers des contrats d'assurance vie multisupports (en unités de compte ou UC), sans perdre l'antériorité fiscale desdits vieux contrats.
Avance : Opération par laquelle l'assureur «...
Site :
http://assurance-vie.lesdossiers.com
Vieux fonds euros décevants : que faire ? – Meilleurs ...
PEA Assurance
Vieux fonds euros décevants : que faire ?
Vieux fonds euros décevants de plus de 8 ans : rachetez partiellement sans impôts pour une assurance vie sans frais sur versements en ligne internet web...
Les assureurs maltraitent les épargnants fidèles en servant des rendements au rabais sur les fonds en euros des vieux contrats fermés à la souscription.
Les conseillers...
Site :
https://meilleurs-placements-financiers.bzh
Vos avantages sociaux : imposables ou non? | Financière ...
Primes d'assurance-vie/santé collective
Les primes payées par l'employeur pour une assurance-vie, une assurance-vie pour personnes à charge, une assurance accidents et une assurance maladies graves collectives sont des avantages imposables et les montants versés en votre nom seront ajoutés à votre revenu imposable. Au Québec, les primes des assurances santé et dentaire sont aussi...
Site :
sunlife.ca
Assurance vie : une fiscalité avantageuse - generali.fr
Comment profiter pleinement de l'assurance vie ? Qu'il s'agisse de l'imposition des plus-values en cas de rachat, sur les intérêts réalisés sur votre contrat ou de la transmission de votre capital à vos bénéficiaires, voici un rappel des règles applicables...
Fiscalité de l'assurance vie : Les plus-values
A partir de la 8e année de votre contrat
Lorsque vous effectuez un retrait...
Site :
https://www.generali.fr
Liberté Lux Lombard - Assurance vie Luxembourg
Le contrat Liberté Lux est commercialisé par la compagnie d'assurance Lombard International Assurance présente dans plus de 20 pays dont les principaux bureaux sont à Philadelphie et au Luxembourg.
Lombard International Assurance se concentre exclusivement sur l'assurance vie en unités de compte.
Le contrat Liberté Lux est un contrat individuel d'assurance-vie multisupports à durée...
Compte-titre ou PEA ? PEA ou Assurance vie
Le compte PEA (Plan d'Epargne en actions)
Le compte PEA offre un cadre fiscal avantageux au-delà de 2 ans et particulièrement intéressant dés lors que vous conservez votre compte au moins 5 ans. Vous pouvez investir jusqu'à 150.000EUR.
Vous ne pouvez détenir qu'un seul PEA par personne, mais au sein d'un couple, chacun des époux ou partenaires de PACS peut avoir le sien. En revanche, tant qu'ils sont mineurs ou rattachés à votre foyer fiscal, vos enfants ne peuvent pas avoir de PEA.
Il est possible à tout moment de transférer...
L'assurance Vie - Cours de BTS assurance
L'assurance vie est une enveloppe fiscale qui permet de bénéficier de certains avantages:
- soit au bout de 8ans
- soit en cas de vie: L'assurance en cas de vie a pour objet de verser un capital à l'assuré s'il est vivant au terme du contrat. Ce type d'assurance est souvent doublée d'une contre assurance prévoyant, en cas de décès de l'assuré avant le tps prévu, le remboursement des...
Les contrats d'assurance vie en Euro - Assurance vie ...
Les contrats d'assurance vie en Euro
Les contrats d'assurance vie sont souvent nommés "contrats d'épargne retraite". Ils constituent d'ailleurs le placement préféré des français, à la fois pour épargner, préparer sa retraite ou protégerer des proches. La flexibilité des contrats permet ainsi d'investir soit dans des contrats en euros, peu risqués et mais avec une performance...
Site :
https://www.retraite.com
Assurance vie pour mineur : Pourquoi et comment souscrire
01 83 62 38 72
prix d'un appel local
Assurance vie pour mineur : Pourquoi et comment souscrire ?
Pourquoi ouvrir un contrat ?
Les raisons de souscrire
Les principales raisons qui poussent des parents ou des grands parents à souscrire une assurance-vie au nom de leurs (petits) enfants mineurs sont :
La constitution d'une épargne pour, par exemple, les études ou une première acquisition...
Site :
http://www.patrimea.com
Les avantages du contrat d'assurance-vie Épargne Handicap
Je déménage mes contrats
Résiliez vos contrats
Notre service d'envoi de lettre de résiliation en recommandé avec accusé de réception vous libère de vos contrats en 3 minutes.
Réduisez vos factures
En un appel, souscrivez les meilleures offres en télécoms, énergie et assurance. Nos conseillers s'occupent de tout !
J'économise sur mes contrats
Le contrat Épargne Handicap
Le contrat...
Site :
https://www.jechange.fr
Avantages de l'Assurance Vie - Intérêt et Fiscalité ...
5 octobre 2017 Posté par: Juris Vie Catégorie: Actualités
L'assurance vie a beau être le placement préféré des français (détenue par plus de 15 millions de personnes, 1 360 milliards d'euros investis), ses subtilités restent encore souvent mystérieuses pour de nombreux souscripteurs. Sans doute parce qu'elle bénéficie de plusieurs régimes fiscaux de faveur qui se superposent :
En...
Date: 2017-11-21 08:49:27
Site :
http://www.jurisvie.com
Assurance-vie : la fiscalité des retraits ...
Exonération complète d'impôt. Uniquement les PS de 15.5% sont dus.
N.B. : les prélèvements sociaux sont désormais prélevés chaque année depuis 2011 sur les intérêts produits par votre contrat sur les fonds sécurisés.
Il est à préciser que lors d'un rachat pour le calcul des intérêts, la même structure que celle du contrat est retenue. C'est-à-dire que si votre contrat a une...
Il est peut-être temps pour vous de clore votre contrat d ...
Sur le marché de l'assurance vie, ces différences de taux sont légion, avec parfois plus de 1,5 point d'écart entre les bons et les mauvais contrats.
Getty Images/Image Source
Nombre d'anciens contrats affichent des rendements médiocres. Les épargnants les conservent pour des raisons fiscales souvent illusoires. Il est peut-être temps de troquer votre vieux produit contre un nouveau, plus...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Estelle Delaunoy [Thelius]
Lundi 27.02.12
Spécificités de l'attribution bénéficiaire en assurance-vie et son autonomie par rapport au droit successoral
Introduction
Le droit successoral a pour vocation de régler les conséquences patrimoniales du décès. Toutefois, certaines conséquences patrimoniales du décès sont régies, de façon parallèle et autonome, par le droit des...
Site :
http://www.droitbelge.be
Assurance vie, comment le fisc calcule les versements ...
Concernant les versements sur l'assurance vie après 70 ans, on entend qu'ils sont exonérés de droits de succession jusqu'à 30 500 euros, quels que soient les gains sur ce capital ensuite, mais comment le fisc calcule-t-il le total des versements ? Déduit-il les retraits ?
Cette question apparemment simple fait l'objet d' un épineux débat , car le fisc a tordu le cou à ses propres...
Site :
https://deontofi.com
L’assurance vie, le placement préféré des Français ...
FCPI - FIP IR
L'assurance vie, le placement préféré des Français !
Avec plus de 20 millions de contrats souscrits, l'assurance vie est le produit d'épargne plébiscité par les Français, quel que soit leur niveau de patrimoine et de revenus.
Les raisons du succès
Les nombreux avantages de l'assurance vie : une liquidité totale de l'épargne, l'accès à un large choix de supports...
Site :
altaprofits.com
L’assurance-vie pour un expatrié ou non-résident
L'assurance-vie pour un expatrié ou non-résident
L'assurance-vie pour un expatrié ou non-résident
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Vous avez souscrit un contrat d'assurance-vie français et envisagez aujourd'hui de vous expatrier, ou expatrié vous envisagez la souscription d'un tel contrat ; vous serez alors soumis à un régime fiscal différent de celui applicable aux résidents...
Les limites du contrat d'assurance-vie luxembourgeois | La ...
Les atouts du contrat d'assurance-vie luxembourgeois sont bien connus . C'est moins le cas des inconvénients de ce produit que les commerciaux signalent plus rarement à leurs clients. Par ailleurs, certains avantages du contrat d'assurance-vie luxembourgeois doivent être appréciés avec recul.
Pour construire et transmettre mais moins adapté à la trésorerie
Le contrat d'assurance-vie...
L'Assurance Vie (2/2) - bourseensemble.com
Par Ben de Bourse Ensemble · 19/08/2012
Bienvenue sur Bourse Ensemble!
Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute accéder GRATUITEMENT à un de mes Guides des Experts de la Bourse: Cliquez ici pour accéder au guide gratuitement!
Merci de votre visite, et à bientôt sur Bourse Ensemble!
Voici maintenant la deuxième partie de notre dossier sur l' Assurance Vie pour clôturer notre...
Assurance vie Lyon Annecy Valence Saint Etienne AFER
Chercher à saisir les opportunités d'investissement et de rendement sur les marchés obligataires.
Les récompenses 2016 du contrat d'assurance vie multisupport Afer
Comme chaque année, le contrat collectif d'assurance vie multissuport Afer a été largement récompensé par la Presse économique et financière.
Les 3 bonnes raisons de choisir le contrat d'assurance-vie Afer
1
Transparence -...
Date: 2017-11-27 16:30:02
Site :
http://www.epargne-et-finance.fr
Différents contrats - Epargne | placement | Assurance vie
Les assurances en cas de décès
Moyennant le paiement de cotisations (souvent mensuelles ou
annuelles), votre assureur s'engage à verser un capital à vos pro-
ches à votre décès. Ces assurances ont principalement pour ob-
jectif de protéger financièrement la famille et les proches.
Elles sont généralement à fonds perdus - c'est-à-dire que si l'assu-
ré est toujours en vie à...
Assurance-vie mono-support ou assurance multi-supports ...
Les contrats d'assurance-vie sont bien connus pour leur fiscalité intéressante en cas de succession. Mais un contrat, c'est avant tout un placement, il fallait apprendre à choisir la formule qui vous conviendra le mieux.
Monosupport, multisupport: quelle assurance ?
En général, un contrat assurance monosupport ne propose qu'un seul support, appelé le fond euro. Ce support garantit le...
Date: 2017-10-08 06:54:43
Site :
http://quelle-assurance.blogspot.com
Meilleur placement actuel : l'assurance vie ! - AssurezBien
Meilleur placement actuel : l'assurance vie !
Meilleur placement actuel : l'assurance vie !
Comparez gratuitement les différents placements du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
By Bernard LeGrand -
20 novembre 2015
En cette période d'aversion généralisée pour le risque, profitez des bons rendements des fonds en euros. Chute de l'immobilier, effondrement des actions,...
Site :
assurez-bien.fr
Les meilleurs placements financiers de la Banque Postale ...
Le LDD est pratique pour ceux qui ont déjà un livret A au plafond, et qui veulent bénéficier de la même souplesse, des mêmes garanties, mais aussi du même taux 0,75%, sans payer d'impôts sur les intérêts. Placer son argent sur un livret de développement durable, c'est aussi savoir que celui-ci va servir à financer les PME et la transition énergétique, même si son plafond de 12...
Date: 2017-11-07 09:51:43
Site :
http://meilleursplacements2014.fr
Meilleures SCPI assurance vie : où les souscrire ...
Les avantages des SCPI en assurance vie
le rendement de la pierre avec la fiscalité de l'assurance vie : un mariage heureux pour les gros contribuables
L'accessibilité : le montant d'investissement minimum est bien plus faible que lors de l'achat d'un bien immobilier en direct.
La stabilité et la rentabilité de l'investissement : la SCPI n'est pas directement soumise aux fluctuations des...
L'assurance-vie en Suisse, au Luxembourg et en Allemagne ...
Les meilleurs contrats d'assurance-vie luxembourgeois
Le grand duché, lui continu de séduire, notamment les français, mais pas tous, surtout les grandes fortunes qui bénéficient des avantages des assurances-vie de droit luxembourgeois (ticket d'entrée rarement en dessous de 200 000 euros).
Parmi eux, et non des moindres, la possibilité d'être considéré comme un créancier prioritaire en cas de faillite. Celle-ci a peu de chance d'intervenir du...
Date: 2017-11-29 04:05:49
Site :
http://meilleursplacements2015.com
Thèmes liés : baisse du rendement de l'assurance vie / contrat d'assurance vie en allemagne / meilleurs contrat d assurance vie / meilleur de l assurance vie / rendement de l'assurance vie
Lombard International Assurance - Assurance-vie sur mesure ...
Nederlands
Qu'est-ce qu'une assurance-vie liée à un fonds dédié?
Les contrats d'assurance-vie liés à un fonds dédié sont des assurances-placement de la branche 23 soumises au droit belge et dont le rendement est lié à un fonds interne dédié géré de manière discrétionnaire. Ce type d'assurance permet d'offrir des solutions flexibles pour les projets de gestion du patrimoine et de...
Site :
http://www.lombardinternational.com
Assurance-vie : les contrats en euros | Cieleden
Assurance vie Contrats Assurance vie : contrat en euros
Assurance vie : contrat en euros
Investis principalement en obligations, les contrats d' assurance-vie en euros présentent un atout majeur en comparaison à un contrat en unité de compte ou multisupports : celui de la sécurité.
En effet, le risque de perdre son capital est nul : par contre les perspectives de réaliser des gains...
Site :
https://www.cieleden.com
Altaprofits Vie, la meilleure assurance vie du marché ...
Altaprofits Vie, le meilleur de l'assurance vie "by" Altaprofits.
Des frais réduits
Grâce à Altaprofits, bénéficiez de tarifs avantageux :
de frais d'entrée et des frais de gestion parmi les plus bas du marché
Un cadre fiscal avantageux
Pas d'imposition lors des arbitrages
La fiscalité des rachats est dégressive dans le temps
Un régime fiscal avantageux en cas de décés
voir...
Site :
altaprofits.com
4 pistes pour investir 10 000 € aujourd'hui
4 pistes pour investir 10 000 EUR aujourd'hui !
4 pistes pour investir 10 000 EUR aujourd'hui !
Cet article fait écho à celui de Delphine : Quel est le meilleur investissement avec 10.000 EUR ?
Tout d'abord, pouvoir investir 10 000 EUR n'est pas permis à tout le monde. Dans le cas de Delphine, c'est une épargne qu'elle a pu se constituer en faisant des efforts importants.
Naturellement la...
Les 5 atouts patrimoniaux du contrat de capitalisation
Blog Gan Patrimoine Home / Epargne / Transmission / Les 5 atouts patrimoniaux du contrat de capitalisation
Les 5 atouts patrimoniaux du contrat de capitalisation
20/03/2012
Epargne
Transmission
Quels sont les avantages du contrat de capitalisation ? En quoi est-il à la fois proche... et fondamentalement différent d'un contrat d'assurance vie ? Le contrat de ... Continuer la lecture de Les...
Site :
http://blog.ganpatrimoine.fr
L’assurance vie en ligne : un marché d’avenir
L'assurance vie en ligne : un marché d'avenir
Publié le 16 juin 2016 dans Assurance
Traditionnellement, l'assurance vie en ligne ne représentait pas une part importante sur le marché global de l'assurance vie. Mais elle semble avoir un bon potentiel de croissance.
Un marché en expansion
« Ce marché représentait 2,7 % de la collecte totale en 2014, soit 2,9 milliards d'euros. Il peut...
Site :
http://lesalondelassurance.com
Le déblocage d'une assurance vie - L'essentiel de l'assurance
6 novembre 2013 // Pas de commentaire
Puis-je débloquer tout ou une partie de mon épargne avant 8 ans ?
Bien sûr ! Contrairement à une idée répandue, l'argent placé sur une assurance vie n'est absolument pas bloqué pendant 8 ans. Il n'est pas bloqué du tout d'ailleurs. La confusion avec les 8 ans vient du fait que la fiscalité de l'assurance vie est particulièrement avantageuse lorsque le contrat atteint cet âge.
Vous pouvez faire un retrait total ou partiel , c'est-à-dire retirer tout ou partie des sommes placées sur votre contrat, à n'importe quel moment. Il vous suffit pour...
Assurance-vie : jurisprudences récentes sur les "primes ...
Assurance-vie : jurisprudences récentes sur les "primes manifestement exagérées "
Assurance-vie : jurisprudences récentes sur les "primes manifestement exagérées "
14-10-2011
Les décisions des tribunaux, dont le nombre augmente, montrent que si les demandes des héritiers qui se considèrent lésés sont parfois validées, la définition exacte d'une « prime manifestement exagérée »...
Date: 2017-11-29 03:09:09
Site :
http://www.patrimoinorama.com
Compte Épargne Transmission - MIF Assurance Vie
Préparez votre succession dans le cadre fiscal avantageux de l'assurance vie
Le libre choix des bénéficiaires de votre contrat assurance vie
Le capital constitué sur votre compte épargne est reversé aux bénéficiaires désignés dans votre contrat assurance vie hors droit de succession dans la plupart des cas
Un contrat d'épargne simple et évolutif, à la portée de tous
Le capital constitué sur votre contrat est disponible en permanence, sans aucuns frais, pour vivre au mieux votre retraite
Une épargne totalement sûre qui fructifie sans risque à un rendement attractif
En détail...
Profitez de meilleures conditions successorales et du...
Date: 2017-11-28 04:21:55
Site :
https://www.mifassur.com
Placer son argent au Luxembourg - Assurance-vie 2017: les ...
Pourquoi souscrire un contrat en unité de compte ?
Les contrats d'assurance vie au Luxembourg sont réservés aux grosses fortunes. Les petits épargnants ne vont pas pouvoir bénéficier des mêmes fonctionnalités, et des mêmes facilités. On a coutume de dire qu'il faut investir au moins 250 000 euros pour pouvoir gérer au mieux les avantages reliés à l'assurance vie...
La clause bénéficiaire en assurance vie - ABE Info Service
La clause bénéficiaire en assurance vie
Votre contrat
La clause bénéficiaire en assurance vie
07 mars 2017
Rédiger la clause bénéficiaire de son contrat d'assurance vie est un exercice délicat, qui ne doit pas être pris à la légère.
Il est aussi important, sinon plus, que le choix de votre assureur , de votre contrat, ou des supports financiers de votre investissement. Les termes...
Site :
abe-infoservice.fr
Loi Sapin 2 & Assurance-vie : Comment protéger votre ...
Accueil > Actualités & guide placement > Loi Sapin 2 & Assurance-vie : Comment protéger votre épargne ?
Loi Sapin 2 & Assurance-vie : Comment protéger votre épargne ?
Publié le 08/11/2016 par Vincent Cudkowicz
Alors que la Loi Sapin 2 et en particulier l'article 21 bis, ont été définitivement adoptés le 8 novembre 2016, l'inquiétude grandit chez les épargnants français, et...
Site :
https://www.bienprevoir.fr
Rente viagère d'une assurance-vie : réversible ou certaine
Je déménage mes contrats
Résiliez vos contrats
Notre service d'envoi de lettre de résiliation en recommandé avec accusé de réception vous libère de vos contrats en 3 minutes.
Réduisez vos factures
En un appel, souscrivez les meilleures offres en télécoms, énergie et assurance. Nos conseillers s'occupent de tout !
J'économise sur mes contrats
La sortie en rente d'une assurance-vie :...
Site :
https://www.jechange.fr
Assurance Vie - Accueil
«Nous avons été surpris par le service rapide et le niveau de compétences des conseillers.»
Jean D.
Montréal
«Le conseiller de Prix Assurance vie nous a aidés à comparer les diverses compagnies d'assurance pour le choix de notre assurance hypothécaire.»
Jeanne C.
Montréal
«J'ai été impressionnée par l'efficacité du service de Prix Assurance Vie. J'ai économisé sans...
Site :
prixassurancevie.ca
Thèmes liés : comparatif contrat d assurance vie / comparateur d assurance vie / compagnie d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie
Prix Assurance Vie - Accueil
«Nous avons été surpris par le service rapide et le niveau de compétences des conseillers.»
Jean D.
Montréal
«Le conseiller de Prix Assurance vie nous a aidés à comparer les diverses compagnies d'assurance pour le choix de notre assurance hypothécaire.»
Jeanne C.
Montréal
«J'ai été impressionnée par l'efficacité du service de Prix Assurance Vie. J'ai économisé sans...
Date: 2017-11-29 03:19:42
Site :
prixassurancevie.ca
Thèmes liés : comparatif contrat d assurance vie / comparateur d assurance vie / compagnie d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie
Assurance vie et amendement Fourgous : une réflexion à avoir
Blog Gan Patrimoine Home / Epargne / Assurance vie et amendement Fourgous : une réflexion à avoir !
Assurance vie et amendement Fourgous : une réflexion à avoir !
28/11/2012
La rédaction
Epargne
Que faire pour rentabiliser le rendement de votre contrat d'assurance-vie sans abandonner le fonds en euros ? La solution est de diversifier et de réorienter une ... Continuer la lecture de...
Site :
http://blog.ganpatrimoine.fr
Mes investissements et placements - comparatif pea ...
Le compte-titres ordinaire (CTO)
C'est le compte qui a le moins d'inconvénient pratique :
Vous pouvez y loger tout types de support : actions européennes ou étrangères, fonds communs de placement, warrants, certificats, trackers...
Vous n'avez aucune contrainte de retrait (ni de versement ou de plafond) et vous pouvez donc retirer votre capital à tout moment.
La contrepartie : vos...
Date: 2015-04-28 12:59:23
Site :
http://www.mes-investissements.net
Assurance vie : le cas fiscal des Français résidents à l ...
> Assurance vie : le cas fiscal des Français résidents à l'étranger.
Assurance vie : le cas fiscal des Français résidents à l'étranger.
La fiscalité des contrats d'assurance vie détenus par les Français résidents à l'étranger a été modifiée pour "mettre fin à différents angles morts dans la taxation de l'assurance vie au décès"', selon les termes du rapporteur général de...
Site :
https://www.assurprox.com
Jeune actif : Quel placement pour votre argent - E-Patrimoine
Comment investir son argent lorsqu'on est jeune ?
Comment investir son argent lorsqu'on est jeune ?
3 juillet 2017
4.4/5 sur 50 votes
En tant qu'étudiant ou jeune actif, il est parfois rare que l'on entende parler d'investissement ou placement d'argent dans son cercle d'amis. Cependant, cela ne signifie pas que l'investissement est simplement réservé aux personnes déjà bien ancrées dans la...
Site :
https://epatrimoine.fr
L'assurance vie | Notaires de France
Une assurance vie permet de protéger ou de favoriser une ou plusieurs personnes de son choix, en cas de décès.
Le traitement fiscal des capitaux versés est variable selon les contrats et permet d'échapper aux droits de succession... dans certaines limites tout de même.
Qu'est-ce que l'assurance vie ?
L'assurance vie est un contrat par lequel l'assureur s'engage, en contrepartie du...
Site :
https://www.notaires.fr
Tout savoir sur l'assurance vie, rédiger la clause ...
FAQ
L'assurance vie vous permet de désigner librement une ou plusieurs personnes pour percevoir le capital constitué sur votre contrat à votre décès. Votre contrat d'assurance vie est alors un moyen efficace de protéger ceux qui vous sont chers en leur permettant de percevoir un capital.
Assurez-vous régulièrement de l'adéquation de votre clause bénéficiaire avec votre situation et vos...
Solésio Vie - assurance vie - La Banque Postale – La ...
AVANTAGES
Vous cherchez un contrat d'assurance vie qui vous aide à préparer plus sereinement votre retraite ?
Avec Solésio Vie, vous vous constituez progressivement un capital et au moment de partir à la retraite, vous pouvez choisir de récupérer ce capital (1) ou d'en bénéficier sous forme de revenus complémentaires.
Solésio Vie vous offre des avantages (2):
Accessibilité : 30 EUR...
Date: 2017-11-28 22:11:32
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l ...
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l'article 990I du CGI
03/12/2013
ADIAL
L'article 990 I du CGI a été introduit par la loi de finances pour 1999, puis a été modifié par la loi de finances rectificative pour 2011 du 29 juillet 2011.
Le dispositif s'applique aussi bien aux contrats souscrit avant ou après le 20 novembre 1991 mais uniquement en ce qui concerne les primes...