Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance non vie
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L'organisation du système de santé au Maroc
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L'organisation du système de santé au Maroc
Schématiquement, deux couvertures maladies s'offrent à vous pour accéder aux soins au Maroc : une publique et une privée.
Système de santé public
Le régime de protection sociale couvre tous les salariés contre les risques de maladie,...
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https://fr.april-international.com
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / taux de l assurance vie
Crédit Agricole Nord De France - Crédit Agricole en Ligne ...
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Consultez et gérez vos comptes en direct et en tout lieu 24h / 24 depuis votre smartphone*
Pour qui ?
Toute personne physique titulaire d'un compte bancaire au Crédit Agricole.
Fil Mobile, le mini relevé SMS (1)
Recevez sur votre smartphone* les informations essentielles concernant votre compte sous la forme de mini relevés réguliers (solde de votre compte, dernières opérations...
Site :
https://www.ca-norddefrance.fr
Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Crédit Agricole en ...
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Pour qui ?
Toute personne physique titulaire d'un compte bancaire au Crédit Agricole.
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Site :
https://www.ca-pca.fr
Impôts 2017 : déclaration et imposition des revenus d'une ...
Les revenus des placements financiers (dividendes, intérêts d'obligations, produits de placements à revenus fixes) sont soumis à un régime d'imposition en deux étapes.
DR
Les revenus des placements financiers figurent dans la rubrique 2, de la page 3 de la déclaration 2042 simplifiée ou normale. Ils sont prédéclarés par le fisc sur vos imprimés. Ils doivent normalement correspondre à...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Les spécificités comptables des agences de voyages ...
Contact
Les spécificités comptables des agences de voyages
Expert comptable et Conseil des agences de voyage depuis 28 ans, nous résumons pour vous ici leurs spécificités comptables.
N'hésitez pas à contacter Ketty au 01 49 95 04 40 ou via ecai@cabinetecai.com pour plus d'informations ou nous rencontrer pour voir comment répondre au mieux à vos besoins. Bonne lecture !
Agence de...
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http://www.cabinetecai.com
Thèmes liés : financiere compagnie d assurance vie / contrat d'assurance vie collectif et individuel / vente d'assurance vie / contrat collectif d'assurance sur la vie / contrat collectif d assurance sur la vie
Meilleure Dashcam : notre guide comparatif ultime en 2017
Avec des volumes de vente en nette hausse sur ces deux dernières, la dashcam s'invite définitivement dans les habitudes des automobilistes français. Que ce soit pour améliorer votre sécurité, réaliser des économies sur votre contrat d'assurance ou encore faire valoir les enregistrements en cas de litige, cet enregistreur de conduite est l'un des accessoires auto qui ont la cote...
Site :
http://www.camerasport.info
Thèmes liés : jeu video d'action / jeu video d action / compagnie d assurance vie / fin contrat d'assurance vie / performance des contrats d'assurance vie
AEOI – Ce qu’il faut savoir sur l’échange automatique d ...
Les conséquences de l'AEOI pour les comptes bancaires en Suisse ou en Lettonie
Pendant longtemps la Suisse était connue pour héberger les comptes bancaires de particuliers étrangers et de sociétés offshore. Mais le secret bancaire Suisse a disparu depuis 2013. La pression des Américains, puis la signature du FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act) ont poussé les Suisses à ne...
Date: 2017-11-28 10:53:55
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http://www.paradisfiscaux20.com
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Cadre de la lutte anti-blanchiment dans les établissements ...
Les administrateurs judiciaires et les mandataires judiciaires
Les commissaires-priseurs judiciaires
Les sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Les personnes exerçant l'activité de domiciliation
La 3e Directive anti-blanchiment 2005/60/CE du 26 octobre 2005 a été transposée par l' ordonnance 2009-104 du 30 janvier 2009 abandonnant l'approche par les seuils de la...
Date: 2017-11-15 02:17:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formation continue en France — Wikipédia
4 mai 2004
relative à la formation tout au long de la vie [15] et divers décrets d'application ont été déposés au cours de l'année 2004 .
La loi de 2004 instaure un droit à la formation professionnelle tout au long de la vie. Elle rapproche les employeurs et les salariés dans le choix des actions de formation, donne aux salariés plus d'initiatives dans l'élaboration de leur parcours de...
Date: 2017-11-21 06:51:49
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / loi sur l assurance vie / cif compte individuel de formation / formation continue assurance vie
Lourdes pertes 2016, socle d'un futur fait de production d ...
SIGNIFICANT NEWS
ACTUALITÉ
Les résultats 2016 publiés par Europlasma 2016 ont été de nouveau mauvais avec une perte atteignant -17,3m�? (comparable à celle de 2015) sur la base d'un CA de 9,7m�? (en repli de 31%). Cette mauvaise performance s'explique largement par les retards entraînés par les différentes tentatives visant à surmonter (depuis avec succ�?s) les probl�?mes...
Site :
boursorama.com
Thèmes liés : contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d assurance non vie / cours d'assurance vie / cours d assurance vie / fin contrat d'assurance vie
Aides spécifiques - etudiant.gouv.fr
Vos bourses et aides financières
Aides spécifiques
Vous êtes dans une situation critique ? Vous traversez une période difficile et avez besoin d'une aide financière en urgence ? Il existe des aides spécifiques pour répondre aux situations particulières. Selon vos besoins, cette aide spécifique peut être une allocation annuelle ou une aide ponctuelle.
L'aide spécifique ponctuelle
Qui...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Thèmes liés : bourse d'etude en ligne 2015 / bourse d'etude en ligne 2016 / bourse d'etude en ligne / bourse d'etude suisse en ligne / bourse d etude en ligne
Les meilleurs placements à court terme: Tonic (Crédit ...
Le guide 2017 de l'épargnant et de l'investisseur avisé
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Les meilleurs placements à court terme: Tonic (Crédit Mutuel), Capital Liberté (CIC), Compte à terme Libre (LCL)...
Même quand on a une certaine somme de côté, on peut avoir envie d'épargner à court terme afin de pouvoir récupérer son argent assez vite si le besoin s'en fait sentir. De plus, les performances actuelles...
Date: 2017-11-28 15:19:15
Site :
http://meilleursplacements2015.com
Placement sans risque 2017 | Les Meilleurs Placements pour ...
Les placements sans risques ne sont pas forcément les mêmes que ceux de l'année précédente. Dans ce cas, quels sont les meilleurs aujourd'hui ? Le taux est-il toujours le plus important pour placer son argent ? Car si nous sommes toujours dans une crise européenne consistante, la situation économique des pays de la zone euro s'est modifiée.
Il est devenu difficile d'épargner
En ce qui...
défiscalisation financière - baisser-mes-impots.com
TEL : 01 42 56 60 00
PERCO - PERCO-I
Conditions
Le PERCO ou sa version interentreprises, PERCO-I, ne peut être mis en place au sein de l'entreprise que si les bénéficiaires ont la possibilité d'opter pour un plan de durée plus courte (PEE ou PEI).
Sous réserve de dispositions particulières, ce sont les règles de fonctionnement du PEE qui s'appliquent au PERCO....
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Site :
https://www.canada.ca
Invalidité, inaptitudes, licenciement – réponses aux ...
J'ai reçu quelques messages privés et il y a eu quelques commentaires sous mon précédent post ( http://xstoffr.over-blog.com/article-invalidite-le-piege-du-licenciement-pour-inaptitude-108874130.html ) sur l'invalidité et le licenciement pour inaptitude. Il me paraît utile d'apporter quelques précisions d'autant que des idées fausses circulent sur le sujet.
Tout d'abord quelques...
Site :
http://xstoffr.over-blog.com
Thèmes liés : retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / avantage de l assurance vie / revenus de l assurance vie / memoire sur l'assurance vie
Action (finance) — Wikipédia
Émission et annulation[ modifier | modifier le code ]
Les actions sont émises en contrepartie des apports lors de la fondation de la société , ce qui permet de créer son capital social .
Pendant son existence, la société peut émettre de nouvelles actions lors d'une augmentation de capital qui sera souscrite soit par les actionnaires existants soit par des tiers actionnaire .
La décision...
Date: 2017-11-14 14:44:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cours d'une action en bourse / cours d une action bourse / valeur de rachat d'un contrat d'assurance vie / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / demande de rachat total d'un contrat d'assurance vie
Carte BNP Net - BNP Paribas | Ma banque en ligne
X fermer
éligibilité
La Carte BNP Net peut être souscrite dans la formule Esprit Libre ou indépendamment, par toute personne physique majeure ou mineure âgée de 16 ans ou plus, avec caution du représentant légal.
Si vous le souhaitez, votre éventuel co-titulaire ou un tiers mandaté peut être également titulaire de cette carte.
La souscription de la Carte BNP Net est possible pour les...
Site :
https://mabanque.bnpparibas
Thèmes liés : contrats d assurance vie sur le net / contrat d assurance non vie / frais de gestion contrat d'assurance vie / frais contrat d'assurance vie / suivi compte bancaire bnp paribas
Fiscalité des plus values en France pour un résident belge
Plus-values des résidents belges
Dossier spécial expatriation à Bruxelles, cliquez ici >>
La fiscalite applicable à vos plus-values de source française
Concernant les plus-values immobilières : en cas de cession d'un immeuble en France, en tant que résident fiscal belge, l'article 3 de la convention entre la France et la Belgique prévoit que la plus-value de cession serait imposée...
Date: 2016-06-08 07:59:45
Site :
http://www.joptimiz.com
Thèmes liés : fiscalite plus value mobiliere / rachat contrat d'assurance vie non resident / fiscalite en cas de rachat d'un contrat d'assurance vie / fiscalite assurance vie france belgique / contrat d'assurance vie en cas de deces
Courrier électronique — Wikipédia
Contraintes techniques d'utilisation[ modifier | modifier le code ]
Pour recevoir et consulter des courriels, il faut tout d'abord disposer d'une adresse électronique , tout comme il faut une adresse pour recevoir du courrier en papier. Mais dans le cas du courrier électronique, il faut également un programme d'accès, sous la forme d'un logiciel appelé client de messagerie , ou sous la forme...
Date: 2017-11-29 03:04:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie / marche de l'assurance vie en france 2014 / loi sur l assurance vie
PARTIALITE DU JUGE : ARTICLE 6-1 DE LA CONVENTION
ARTICLE 6-1 DE LA CONVENTION
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Article 6§1 en ses termes compatibles :
"Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement ( ) par un tribunal indépendant et impartial ( ) qui décidera soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée...
Date: 2017-10-24 10:00:52
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : cours sur l assurance vie / cours d'assurance vie / cours d assurance vie / assurance vie droit d'entree gratuit / assurance vie droit d'entree
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
1
Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
CF - Infractions et pénalités fiscales communes à tous les ...
CF - Infractions et pénalités fiscales communes à tous les impôts et relatives à l'assiette - Défaut ou retard dans la souscription d'une déclaration ou la présentation d'un acte à la formalité
I. Infractions concernées
1
Les infractions concernées sont définies à l' article 1728 du code général de impôts (CGI) . Cet article vise le défaut ou le retard dans la souscription des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : declaration assurance vie a l etranger / contrat d'assurance vie en cas de deces / revenus assurance vie a declarer / impots produits des contrats d'assurance vie / compte titre lors d'une succession
Quand l'inertie ou le refus d'un indivisaire bloque toute ...
Quand l'inertie ou le refus d'un indivisaire bloque toute l'indivision...
Publié par Sabine HADDAD le 15/12/2011 - Dans le thème :
Vie familiale
| Lu 56356 fois | 10 réactions
Présentation : Que faire lorsqu'un indivisaire, est inerte, négligent ou refuse d'effectuer certains actes ? Comment débloquer la situation, telle est la question récurrente qui se pose à nous en cette matière. ...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / assurance vie droit d'entree / assurance vie sans droit d entree / contrat d'assurance vie en cas de deces
LeSMS.com : solution SMS par Internet et par e-mail
- à effectuer vos envois en France métropolitaine en "Route Directe Opérateurs".
- à ne pas utiliser ou commercialiser les numéros fournis par ses clients.
- à fournir le meilleur service possible (taux de disponibilité contractuel supérieur à 98,5 %),
- à proposer une tarification simple, sans abonnement, sans frais d'accès et sans limite de validité des crédits...
Site :
http://www.lesms.com
Thèmes liés : duree contrat d'assurance vie / frais de gestion contrat d'assurance vie / frais contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / duree contrat assurance vie
Refus de séjour par la préfecture, OQTF, APRF, ITF, IRTF ...
Rechercher :
Rechercher dans le site
Refus de séjour par la préfecture, OQTF, APRF, ITF, IRTF, tribunal administratif
samedi 10 novembre 2012
popularité : 69%
Pour une réponse précise, mettre en pièce jointe l'arrêté préfectoral (OQTF) en prenant soin de noircir les marques de votre identité et tout autre signe de reconnaissance ;
Merci
Refus de séjour par la préfecture, OQTF, ...
Date: 2017-11-29 06:20:53
Site :
http://assouevam.fr
Présentation du système fiscal tunisien - Fiscalité ...
Présentation du système fiscal tunisien
Principales rubriques
I. IMPÔT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES (IRPP)
II. IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
III. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
IV. DROIT DE CONSOMMATION
VI. AUTRES IMPÔTS ET TAXES
VII. TAXES AU PROFIT DES COLLECTIVITÉS LOCALES
VIII. INCITATION AUX INVESTISSEMENTS
Le système fiscal tunisien comporte les impôts, droits et taxes...
Site :
http://tunisieconseilfiscal.over-blog.com
Les Calanques, randonnée accompagnée sur la Côte d'Azur
Vous serez logés en chambre de 2 personnes (3 exceptionnellement).
Vous pouvez choisir, sous réserve de disponibilité, une chambre individuelle.
À Marseille, l'hôtel classé ** est situé au bord de la mer à 50 m de la plage de la Pointe Rouge, tout près du massif des Calanques. Les chambres sont climatisées et personnalisées à l'ambiance de charme.
À Cassis, l'hôtel classé **,...
Site :
http://www.chamina-voyages.com
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / marche de l'assurance vie en ligne / classement des contrat d assurance vie
assurance hospitalisation de la mutuelle..que choisir ...
assurance hospitalisation de la mutuelle..que choisir?
Bonjour à tous,
J'effectue en se moment une recherche sur les différentes assurances hospitalisations des mutuelles, cela pourrait m'aider à faire mon choix dans le changement de mutuelle.
Ma compagne a la MC remet 8.44/mois et moi 7.07EUR/mois à la socialiste.(assurance hopsi)
La mutualité neutre 7.97EUR/mois mais la cotisation...
Site :
https://www.test-achats.be
Thèmes liés : mutuelle assurance vie / avantage de l assurance vie / frais de succession contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / compagnie d assurance vie
Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées : banque en ligne ...
Pas de minimum
Distinguer les 3 modes de virement via notre Banque En Ligne
Immédiat : virement unique qui va s'exécuter instantanément, pas d'annulation possible une fois la dernière étape validée.
Différé : virement unique qui va s'exécuter à la date souhaitée, au maximum 3 mois après la date de saisie.
Permanent : virement unique qui va se répéter...
Site :
https://www.ca-nmp.fr
Quels sont les délais pour obtenir un chèque de banque ...
Faut-il attendre pour recevoir un chèque de banque? Quels sont les délais d'édition? Faut-il patienter longtemps pour repartir avec l'argent demandé. Toutes ces questions nous sont posées régulièrement car quand les montants engagés sont importants et que le besoin de conclure une transaction devient urgent, il est parfois difficile d'obtenir les bonnes réponses, celles qui peuvent vous...
Site :
http://www.pourquoimabanque.fr
Thèmes liés : banque compte cheque / livret d'epargne banque en ligne / pret contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie
BRED Banque populaire — Wikipédia
BRED Banque populaire
BCI , Banque Franco-Lao, BRED Bank Cambodia, BRED Bank Fiji, BRED Bank Vanuatu, BIC BRED, BRED Gestion, COFIBRED, NJR, Prepar-Vie, Prepar-IARD, SOFIAG, SOFIDER, Vialink, Click and Trust
Effectif
modifier
La BRED (acronyme de Banque régionale d'escompte et de dépôts, ancienne dénomination de la banque jusqu'à la fin des années 1970), fondée en 1919 par...
Date: 2017-11-23 08:16:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Euthanasie - Portail des soins palliatifs en Wallonie
Les "soins palliatifs" sont parfois confondus avec l'"euthanasie". Il s'agit pourtant de démarches différentes concernant la fin de vie. Les soins palliatifs "n'accélèrent pas la mort et ne la retardent pas", tandis que l'acte d'euthanasie est celui de "mettre intentionnellement fin à la vie d'une personne à la demande de celle-ci".
L'euthanasie, telle qu'elle est reconnue en Belgique...
Date: 2017-11-29 03:58:51
Site :
http://www.soinspalliatifs.be
Thèmes liés : loi sur l assurance vie / fin contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en cas de deces / contrat d assurance vie individuel / contrat d assurance non vie
Taxe sur les opérations de Bourse | BNP Paribas
INFORMATION IMPORTANTE DESTINÉE AUX RÉSIDENTS FISCAUX BELGES
Taxe sur les Opérations de Bourse (TOB) ou « taxe boursière »
Notre responsabilité économique
Lorem ipsum dolor sit amet
Nous vous informons que vous devez depuis le 1er janvier 2017, en tant que résident fiscal Belge, déclarer et régler au Centre de perception Belge, les opérations sur valeurs mobilières que vous réalisez...
Site :
https://mabanque.bnpparibas
Thèmes liés : portefeuille d action / declaration assurance vie a l etranger / achat d'action en bourse en ligne / calcul du cours d'une action en bourse / cours d'une action en bourse
Assurance - Fédération des clubs alpins et de montagne
Assurance
L'assurance à la FFCAM
Grâce à leur licence, les licenciés du Club alpin peuvent bénéficier d'une assurance très avantageuse qui les protège lorsqu'ils pratiquent leurs activités de montagne favorites.
Vous trouverez dans cette page un descriptif des modalités de cette assurance ainsi que les tarifs.
En tant que licenciés, vous bénéficiez automatiquement des garanties...
Site :
http://www.ffcam.fr
Thèmes liés : assurance accidents vie privee / declaration assurance vie a l etranger / avantage de l assurance vie / rendement de l'assurance vie / rendement de l assurance vie
Remboursement credit logement ? - Finansemble.fr
Le site finansemble.fr permet à tout internaute de découvrir :
- Des fiches conseils pédagogiques sur les produits financiers (banque et assurance),
- Des discussions / échanges entre les membres de finansemble.fr, via un espace Forum,
- Des offres exclusives proposées par des partenaires de finansemble.fr (Banques, Compagnies d'assurance, etc.), ainsi que d'autres offres attractives du...
Site :
http://www.finansemble.fr
Thèmes liés : compagnie d assurance vie / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / assurance vie droit d'entree gratuit / assurance vie droit d'entree
Les principales mesures fiscales de la loi de finances ...
De 9 710 EUR à 26 818 EUR
14 %
De 26 818 EUR à 71 898 EUR
30 %
De 71 898 EUR à 152 260 EUR
41 %
Supérieure à 152 260 EUR
45 %
A cet égard, observons que l'actualisation du barème de l'impôt induit une variation de 0,1 % des tranches d'imposition de l'impôt sur le revenu, conformément à celle annoncée par le gouvernement.
Conséquences de la revalorisation de 0,1% sur les...
Date: 2017-11-29 00:41:44
Site :
http://www.fiscalonline.com
Espaceclientcanal.fr MON COMPTE - Espace Client pour ...
Votre message :
Le formulaire ci-dessus vous permet de publier un message qui sera visible par l'ensemble des visiteurs du site mon-compte.org. Merci de ne pas mentionner d'informations personnelles, ce service ne vous permet pas de contacter directement une entreprise ou une personne en particulier.
113 Commentaires
michelle
29 juillet 2017 à 17 h 43 min
ayant pris contact avec vous à 15 h...
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mon-compte.org
Thèmes liés : assurance vie plus 12 ans / contrat d assurance vie en ligne / avance sur contrat d assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie
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RC Connexes, une assurance peut en cacher une autre
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Pour souscrire une assurance RC Moto, le preneur doit rentrer dans les critères suivants:
Minimum 30 ans et maximum 70 ans
La condition indispensable pour souscrire une RC Moto:
Le preneur doit avoir au préalable souscrit une RC Auto chez Aedes. La RC Moto est donc une option de la RC Auto.
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Cette RC Moto ne couvre...
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Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes
4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC
Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.
Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.
Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...
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http://www.hesperide.com
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Présentation du logiciel - Essai gratuit | IsoBourse
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Présentation
Découvrez le logiciel d'aide à la décision boursière IsoBourse.
IsoBourse
IsoBourse est un puissant logiciel d'aide à la décision boursière qui permet la détection d'opportunités d'investissements à partir d'un modèle mathématique : La Pression IsoBourse ©.
La Pression...
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Que faire en cas de saisie sur votre compte bancaire
Que faire en cas de saisie sur votre compte bancaire ?
Votre compte peut être bloqué suite à une Saisie attribution (SA).
La saisie-attribution est une procédure utilisée par un huissier pour le compte d'un créancier privé.
Que doit faire votre banque à réception de la saisie ?
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La déclaration de patrimoine « Sujets « Haute Autorité ...
1/ les titres représentatifs de l'endettement :
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_ billets de trésorerie (émis par les entreprises) ;
_ certificat de dépôt (émis par les banques) ;
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_ bons à moyen termes négociables (émis par les entreprises et les établissements de...
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Que faire en cas d'ATD sur votre compte bancaire
Que faire en cas d'ATD sur votre compte bancaire ?
Votre compte peut être bloqué suite à un avis à tiers détenteur (ATD)
L' avis à tiers détenteur est une procédure utilisée par le Trésor Public pour le recouvrement des impôts impayés.
Que doit faire votre banque à réception de l'ATD ?
Un avis à tiers détenteur est notifié à votre banque par lettre simple ou par lettre...
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http://www.banque-info.com
Thèmes liés : faire credit sans compte bancaire / banque compte bancaire / banque sans frais de tenue de compte / banque compte cheque / compte bancaire bloque lettre
assurance animaux assurance animaux - axa.be
29/04/2015
Lors de l'une de nos promenades quotidiennes, Zyggy s'est coincée dans des branchages et sa patte saignait.
Consultation vétérinaire, prise de sang et analyse correspondante. Rien de grave, car après avoir soigné la blessure et lui avoir fait une piqûre de vitamine, nous avons pu rentrer à la maison.
62 euros
04/08/2015
Bizarre ... le ventre de Zyggy est tout gonflé et...
Site :
https://www.axa.be
Thèmes liés : rendement de l'assurance vie en 2015 / frais contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / marche de l'assurance vie en 2015 / courtier d'assurance vie
T151 | ONEM
T151
Office national de l'emploi
Pour plus de renseignements contactez votre bureau du chômage. Vous trouverez les adresses dans l'annuaire ou sur le site : www.onem.be
Le crédit-temps fin de carrière - Réglementation en vigueur avant le 01.04.2017
Feuille info
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A qui s'applique le contenu de cette feuille info ?
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Date: 2017-11-29 05:24:14
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Thèmes liés : rendement de l'assurance vie depuis 10 ans / fin contrat d'assurance vie / assurance vieillesse travail temps partiel / entreprises d assurance vie / fonds communs de placement d'entreprise
Programme de Transition Professionnelle (PTP)
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Depuis le 1er juillet 2017, date à laquelle le nouveau régime des aides à l'emploi a été mis en place, il n'est plus possible d'introduire une demande initiale ou de renouvellement d'octroi pour la subvention Programme de Transition Professionnelle mais un régime transitoire est...
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http://emploi.wallonie.be
Thèmes liés : taux de placement d emploi / duree contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Sous-section 2. - (Etudes, apprentissage, formation et vacances jeunes et seniors)
2007-01-24/32, art. 1, 160; En vigueur : 01-01-2007>
Art. 35 .
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Art. 36 .§ 1er. [ 10...
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Thèmes liés : marche de l'assurance vie en belgique / marche de l'assurance vie en 2015 / cours d'assurance vie / cours d assurance vie / fin contrat d'assurance vie
Blockchain : définition et application de la techno ...
La blockchain en France
[Mise à jour le 13 novembre à 11h36] Quatorze assureurs testent une plateforme basée sur la blockchain qui leur permet d'échanger des données de manière sécurisée. Créée par la start-up Stratumn, qui développe des réseaux blockchain, et le cabinet Deloitte, cette plateforme est expérimentée sur les processus de résiliation de contrats dans la cadre de la...
Date: 2017-11-28 21:36:20
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1.1. Gestion de déchets ménagers dans les pays en développement
21/08/2013
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1.1.1. Définition d'un déchet
Un déchet est tout résidu du processus de la production, de la transformation ou de l'utilisation, abandonné par le détenteur et qui, par sa nature, produit des effets nocifs sur les écosystèmes naturelles (Aloueimine, 2006; Albrecht, 2007; Citeretse, 2008 ; Awomeso et...
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