Articles sélectionnés pour le thème : assurance vie deces de l'assure
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Conseillers Financiers | Assurances Pierre Daviau courtier inc
Assurance vie temporaire
Elle vous protège pour une période de temps fixe ( 10 ans, 20 ans, 30 ans, jusqu'à 65 ans ou 100 ans). Ces polices peuvent généralement se renouveler sans preuve médicale. Elles peuvent aussi se transformer en assurance vie permanente sans fournir de preuve médicale.
L'intérêt de ce type de police est son bas prix.
Assurance vie permanente
L'assurance vie...
Site :
http://www.pierredaviau.com
Assurance-vie : lettre type de rachat d’un contrat
Mis à jour : mardi 9 avril 2013 11:50
Publication : mardi 9 avril 2013 11:50
Affichages : 2535
A la fin d'un contrat d'assurance-vie, l'assuré pourra disposer de plusieurs solutions pour récupérer son argent. Le choix de ces différentes solutions se fait généralement au dénouement du contrat mais certaines assurances-vie imposent de choisir à la signature du contrat. Dans ce cas-là,...
Date: 2017-11-29 07:43:29
Site :
http://www.vaillancecourtage.fr
Impôts : l'assurance-vie est-elle fiscalement déductible ...
Lorsque l'on décide de prendre une assurance-vie, il est utile de se poser la question de savoir quels avantages fiscaux on peut en tirer. Tout dépendra du type d'assurance-vie et du respect d'un certain nombre de conditions (strictes).
Le terme assurance-vie couvre, comme nous l'avons vu, toute une série d'assurances différentes.
Lorsque nous avons à faire à une assurance épargne-pension,...
Site :
http://www.questionscapitales.be
Comparatif Assurance Vie - La sélection des meilleurs ...
Présentation ComparaisonAssuranceVie.fr
Comparaison Assurance Vie .fr est un comparatif en assurance vie.
Le site est né d'une idée simple : au lieu de recenser l'ensemble des contrats du marché, nous avons recherché et identifié pour vous deux contrats d'assurance-vie présentant les meilleures caractéristiques :
Rendement du fonds sécurisé N°1 en 2012, 2013, 2014 et 2015: +...
Site :
http://www.comparaisonassurancevie.fr
Histoire De L'Assurance Vie En France - Mataf
Histoire de l'Assurance Vie en France
mercredi, 29 novembre 2017
Histoire de l'Assurance Vie en France
Assurance maritime et assurance-vie
Si l'origine de l'assurance est très ancienne (répartition des coûts engendrés par les vols et pillages de caravanes entre commerçants en Mésopotamie et en Egypte antique), c'est surtout l'assurance maritime qui se développe chez les Grecs et chez les...
Site :
https://www.mataf.net
Thèmes liés : assurance vie deces de l'assure / code de l'assurance vie / loi sur l assurance vie / code de l assurance vie / cours sur l assurance vie
Divorce et assurance vie - L'essentiel de l'assurance
5 décembre 2013 // Pas de commentaire
L'assurance vie est décidément un placement au statut bien spécifique. En particulier en ce qui concerne la fiscalité, la succession et ... le divorce.
Un partage équitable
Dans ce dernier cas, on pourrait penser que les sommes qui ont alimenté le contrat, si elles ont été fournies par les deux époux, doivent être partagées entre eux, puisque 80 % des mariages français sont sous le régime de la communauté.
Mais un contrat d'assurance vie est souscrit par une personne, l'un des époux, et pas par le couple. L'épargne déposée sur ce contrat, qui lui appartient, doit-elle demeurer en sa seule...
Le bénéficiaire du contrat d’assurance vie | Fédération ...
Quelles sont les modalités de désignation du bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie ? Comment ce dernier est-il informé de l'existence du contrat d'assurance vie souscrit à son profit ?...
L'acceptation et la révocation du bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie
Pourquoi désigner le bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie ?
En assurance vie, la désignation d'un bénéficiaire...
Date: 2017-11-29 03:44:01
Site :
ffa-assurance.fr
Assurance vie et assurance décès : ne pas confondre
Les cotisations d'une assurance décès sont déterminées à la souscription en fonction de plusieurs paramètres :
- L'âge du souscripteur : pour un capital équivalent, plus son espérance de vie est élevée, plus les cotisations sont faibles.
- Le capital choisi : la prime d'assurance est proportionnelle à ce dernier.
Les cotisation d'une assurance décès sont versées à fonds...
Site :
https://www.generali.fr
Co-souscription assurance vie et conjoint - LCL Banque et ...
Co-souscription assurance vie et conjoint
Souscrire une assurance vie au profit de son conjoint
Désigner son conjoint comme bénéficiaire de son assurance vie permet de le protéger financièrement en lui transmettant un capital avec une fiscalité avantageuse. Que se passe-t-il si le contrat a été alimenté avec des fonds communs ? Que devient le contrat en cas de divorce...
Site :
https://www.lcl.com
Avantages et désavantages d'une assurance-vie | Delta ...
Une assurance-vie vous offre plusieurs garanties. Elle vous permet de bénéficier d'une couverture-décès, mais aussi d'épargner pour une pension complémentaire. Vous pouvez également souscrire une garantie-invalidité. Celle-ci vous assure une rente en cas d'incapacité de travail.
Succession
Lorsque vous prenez une assurance-vie, vous pouvez désigner un bénéficiaire spécifique. Ce qui vous permet de transmettre une partie de votre héritage à une personne bien définie. Mais attention : le législateur prépare une loi qui...
Assurance vie pour mineur : Pourquoi et comment souscrire
01 83 62 38 72
prix d'un appel local
Assurance vie pour mineur : Pourquoi et comment souscrire ?
Pourquoi ouvrir un contrat ?
Les raisons de souscrire
Les principales raisons qui poussent des parents ou des grands parents à souscrire une assurance-vie au nom de leurs (petits) enfants mineurs sont :
La constitution d'une épargne pour, par exemple, les études ou une première acquisition...
Site :
http://www.patrimea.com
Contrat en assurance vie : Conseils et informations
Contrat en assurance vie : Conseils et informations
L'on ne rajeunit pas avec l'âge, c'est pourquoi il est important de prévoir des solutions qui peuvent nous aider dans le futur. L'assurance vie est un contrat destiné à cet effet. Un placement qui permet à chacun de bénéficier d'un plan de retraite. Elle peut également profiter à nos proches en cas de décès.
Comment souscrire un...
Site :
http://www.contrat-assurance-vie.org
Fiscalité assurance vie - ISF | Epargne Actuelle
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L'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) et l'assurance vie
Tout savoir sur l'Impôt de solidarité sur la fortune : quelles sont les particularités de l'assurance vie dans la déclaration ISF ?
Qui est concerné par l'ISF ?
Vous êtes soumis à l'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) si vous êtes résident fiscal en France et si le patrimoine net...
Assurance-vie : doit-elle faire l'objet d'un partage lors ...
Coût et délais d'un divorce amiable ?
Voulez-vous divorcer à l'amiable ?
Continuer
L'assurance-vie appartient à la communauté, comme toute autre épargne
Toutes les sommes épargnées par un couple appartiennent à la communauté. Cette règle englobe tous les comptes bancaires ... mais également les assurances-vie.
Même si le contrat est au nom d'un seul époux, le capital contenu par...
Site :
https://www.alexia.fr
quelle fiscalité pour l'assurance-vie - Mutuelle d'assurance
Succession : quelle fiscalité pour l'assurance vie ?
Succession : quelle fiscalité pour l'assurance-vie ?
L'assurance-vie est un formidable outil de transmission du patrimoine. En cas de décès, il n'y a pas de droits de succession à proprement parler mais une fiscalité particulière.
Conseils pour bien l'utiliser.
Bien comprendre les avantages d'une assurance-vie pour la...
Site :
https://www.groupama.fr
Assurance vie - Nos activités - CNP Assurances
CNP Assurances est le numéro 1 de l'assurance vie en France depuis plus de 20 ans. Dans le monde, CNP Assurances compte 14 millions d'assurés en épargne/retraite.
Pour répondre aux besoin de chacun, nous avons conçu une gamme de produits qui répond à la diversité des profils, que ce soit en termes d'âge, de patrimoine, de niveau de revenu, d'appétence au risque et bien sûr de...
Site :
http://www.cnp.fr
Assurance-vie et succession, ce qu’il faut savoir
Blog Gan Patrimoine Home / Epargne / Fiscalité / Assurance-vie et succession, ce qu'il faut savoir
Assurance-vie et succession, ce qu'il faut savoir
17/11/2011
Epargne
Fiscalité
L'assurance-vie est un outil performant pour assurer un complément de revenu ou préparer sa retraite. Pour d'autres épargnants, un contrat d'assurance-vie est un outil efficace pour ... Continuer la lecture de...
Site :
http://blog.ganpatrimoine.fr
Assurance vie | Assurance et Investissement
Assurance vie
Une protection abordable pour vos besoins temporaires
Vous protège, vous et vos proches, pour une période qui vous convient, le temps de vous libérer de vos obligations financières. La solution idéale si vous avez des enfants à charge et disposez d'un budget limité et/ou vous avez des emprunts à rembourser à court et à moyen termes. Cette protection peut être également...
Site :
https://assurance-investissement.com
Thèmes liés : entreprises d assurance vie / avantages d une assurance vie / assurance vie deces de l'assure / rendement de l'assurance vie / rendement de l assurance vie
Assurance-vie : à la recherche du bénéficiaire perdu
Le nombre de contrats d'assurance vie en déshérence reste important. Selon l'Autorité de contrôle citée dans un rapport du Sénat d'avril 2014, on estime à plusieurs milliards d'euros les contrats d'assurance-vie non réclamés par les bénéficiaires après le décès du souscripteur. Certains assureurs ont même été mis à l'amende pour avoir tardé à retrouver les bénéficiaires de...
Site :
https://www.monfinancier.com
Finance et investissement - Le taux de rendement effectif ...
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ZONE EXPERTS - Dans la présente chronique, nous ferons la comparaison entre deux manières de calculer le rendement brut qu'un investisseur devrait obtenir année après année grâce à son épargne pour que, une fois son espérance de vie atteinte, la somme accumulée soit identique au capital assuré obtenu avec un provisionnement équivalent...
Assurance-vie : le bénéficiaire désigné au contrat ne peut ...
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
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Le bénéficiaire d'une assurance-vie ne transmet pas le capital à ses héritiers s'il meurt avant le souscripteur.
Le bénéficiaire d'une assurance-vie ne transmet pas le capital à ses héritiers s'il meurt avant le souscripteur, vient de juger la Cour de cassation.
Une soeur souscrit un contrat d'assurance-vie et désigne comme...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance vie deces du beneficiaire avant l'assure / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / beneficiaire d'assurance vie decede
La fiscalité de l'assurance décès
Accueil » Fiscalité » Régime fiscal d'une assurance décès
Régime fiscal d'une assurance décès
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Le capital versé au(x) bénéficiaire(s) suite au décès de l'assuré n'est pas soumis aux droits de succession , sauf exceptions.
Toutefois, le capital garanti est soumis à des prélèvements fiscaux qui différent selon que les cotisations ont été...
Une assurance-vie, c’est quoi
Des informations pour savoir ce qu'est l'assurance-vie et les garanties qu'elle apporte...
L'assurance-vie est un contrat qui permet, avant tout, de réaliser un placement financier intéressant (la rémunération du placement est généralement aux alentours de 4% pour les placements sans risque).
C'est un bon moyen de préparer un capital pour la retraite et de garantir des fonds à sa famille...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Plan Assurance Vie - Crédit Mutuel
Particuliers Épargner Notre offre
Plan Assurance Vie
Plan Assurance Vie est un contrat d'assurance-vie multi-supports qui vous permet de vous constituer progressivement un capital.
Il vous accompagne tout au long de votre vie et vous permet de vous constituer un patrimoine.
En bref
Versements à votre rythme ou programmés
Fiscalité avantageuse
Mode de gestion : sécurisé, dynamique ou...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Les avantages successoraux de l’assurance vie - LaFinBox
> Les avantages successoraux de l'assurance vie
Les avantages successoraux de l'assurance vie
23 mai 2017
Le placement préféré des Français permet non seulement de faire fructifier ses économies, mais également de désigner les personnes de son choix qui percevront les fonds à son décès et de limiter les futurs droits de succession que ses proches devront payer.
L'assurance vie est...
Site :
https://www.lafinbox.fr
Ficovie, le fichier de l’assurance-vie, Fiscalité ...
Ficovie, le fichier de l'assurance-vie
Ficovie, le fichier de l'assurance-vie
14/01/16
COGEDIS
En 2016, les assureurs auront l'obligation d'informer l'administration fiscale des contrats existants, des nouvelles souscriptions et des dénouements. Zoom sur ce décret du 30 mars 2015.
Du nouveau dans l'assurance vie ! Grâce au fichier Ficovie, à compter du 1er janvier 2016, l'administration aura...
Date: 2017-11-29 00:40:19
Site :
http://www.pleinchamp.com
Assurance vie entière - Direct Prevoyance, l'assurance des ...
Pourquoi choisir entre une épargne et un capital décès à fonds perdus?
Direct Prévoyance vous propose une assurance vie entière.
Les atouts de l'assurance vie entière
Un capital décès sans limite de temps:
- vous restez assuré toute votre vie, quel que soit votre état de santé,
- le versement du capital est garanti quel que soit l'âge auquel survient le décès.
S'agissant des...
Site :
http://directprevoyance.fr
Comment choisir votre contrat de prévoyance (Temporaire ou ...
Les différents contrats de prévoyance assurance décès
Les différents contrats de prévoyance assurance décès
Le 17/11/2017
Temporaire, vie entière... Comment choisir ? GMF vous donne les clés pour comprendre les deux familles de contrats d'assurance décès.
L'assurance décès est une protection financière pour vos proches (conjoint, enfants, parents...).
Par définition, un...
Site :
https://www.gmf.fr
Recherche des contrats d'assurance vie en cas de ... - AGIRA
Association pour la Gestion des Informations sur le Risque en Assurance
L'AGIRA a été créée par la Fédération Française de l'Assurance (FFA).
L'AGIRA regroupe les sociétés d'assurance exerçant sur le marché français et les organisations professionnelles intervenant dans le secteur.
Imprimer
Il nous a été signalé plusieurs tentatives d'escroquerie relatives à la recherche...
Date: 2017-11-29 03:22:41
Site :
http://www.agira.asso.fr
Contrat d'assurance vie : souscription | service-public.fr
décédé. Certains contrats peuvent prévoir l'organisation des prestations funéraires.
Contrat vie et décès
Le contrat vie et décès (assurance mixte) couvre à la fois le risque vie et le risque décès.
L'assureur s'engage à verser un capital ou une rente :
Soit à
s'il est en vie à la date prévue au contrat
Soit au
désigné en cas de décès de l'assuré avant la date prévue au contrat
Conditions à remplir
Répondez aux questions successives et les réponses s'afficheront automatiquement
Assureur
L'assureur doit respecter les obligations suivantes :
Vous...
Déblocage capital assurance vie après décès assuré ...
Déblocage du capital d'une assurance-vie après décès de l'assuré
Déblocage du capital d'une assurance-vie après décès de l'assuré
Pour que le bénéficiaire puisse jouir des prestations garanties par une assurance-vie après décès de l'assuré, il doit entamer certaines démarches administratives dont notamment la fourniture de l'acte de décès de l'assuré et de pièces...
L'assurance-vie après 70 ans : une bonne idée - Hello Life
Dossier: Tout savoir sur mon assurance vie
L'assurance-vie après 70 ans : une bonne idée ?
Mémo : préparer ma succession en 8 étapes
Comment bien fermer son contrat d'assurance-vie ?
Les bons ou contrats de capitalisation : fonctionnement et fiscalité
Contrat d'épargne-handicap et contrat de rente-survie : leur fonctionnement
Assurance-vie pour enfant : une épargne responsable
Fiscalité...
Site :
https://www.hellolife.fr
Comment sont imposées les assurances-vie en cas de décès ...
Accueil > International particuliers > Questions > Comment sont imposées les assurances-vie en cas de décès du bénéficiaire ?
Comment sont imposées les assurances-vie en cas de décès du bénéficiaire ?
En cas de décès du bénéficiaire, les primes perçues sur un contrat d'assurance-vie peuvent être soumises :
aux droits de succession : sont imposables aux droits de succession les primes versées après 70 ans et supérieures à 30 500 EUR (contrats souscrits après le 20 novembre 1991).
Pour apprécier ce seuil de 30 500 EUR, l'ensemble des contrats souscrits sur la tête d'un même...
Date: 2017-11-28 13:57:01
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Portail des Seniors et assurance obsèques
Un contrat d'assurance obsèques, c'est quoi ?
Les assurances obsèques ont pour but premier de préserver vos proches le jour de votre décès.
En effet, grâce à la souscription d'une assurance obsèques, vous pouvez anticiper les différents frais directement liés à vos obsèques. Vous préparez ainsi votre départ de manière plus sereine.
Mais une convention obsèques ne permet pas...
Site :
http://www.forumemploiseniors.fr
Votre assurance décès Capital Cash AXA - AXA Belgium
Capital Cash, l'assurance décès AXA
Il n'est jamais facile d'envisager son propre décès mais en ces temps de crise, c'est une...
Site :
http://www.assurances-deces.be
Thèmes liés : capital assurance vie+deces / capital assurance vie axa / assurance vie deces de l'assure / impots assurance vie deces / garantie deces assurance vie
Assurance vie permanente VS Assurance vie temporaire : que ...
Pour une assurance vie temporaire ou une assurance vie permanente, Comparer Assurance Vie a des partenaires partout au Québec pour vous assurer et propose un service de magasinage et de tri gratuit, pratique et sans engagement.
Les deux grandes catégories d'assurance vie sont l'assurance vie permanente et l'assurance temporaire. Entre les deux, il n'y a pas de meilleure et de mauvaise...
Assurance vie - Viva Conseil
Assurance vie permanente
Soyez protégé toute votre vie. Vous protégez votre famille et votre patrimoine, sans oublier les frais liés à votre décès.
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Assurance vie temporaire
Soyez protégé pour une durée prédéterminée (10, 15, 20, 25, 30, 35...
Site :
http://viva-conseil.com
Thèmes liés : assurance vie placement financier / assurance vie patrimoine financier / produit d assurance vie / assurance vie protection famille / cout assurance vie permanente
Loi Sapin 2 : quels impacts sur l’assurance vie
Parmi les nombreuses dispositions de la Loi Sapin 2, l'une d'elles concerne directement l'assurance vie puisqu'elle prévoit de limiter, voire bloquer tout versement, arbitrage et retrait sur les contrats d'assurance vie pendant une période maximale de 6 mois.
Cette mesure, très médiatisée, a pu alarmer certains épargnants. Mais est-elle vraiment si inquiétante que cela ? Décryptage...
Site :
http://www.ganpatrimoine.fr
Assurance décès: contrat vie entière et contrat temporaire
Votre message a bien été envoyé !
>Fermer
Publié le 20 Mai 2016
Écrit par Humanis
Lors de la perte d'un proche, à la tristesse, viennent s'ajouter les démarches administratives et les questions financières inhérentes au décès. Afin de se prémunir ou de protéger ses proches en cas de décès, il existe plusieurs contrats d'assurance décèsassurance décèsContrat par lequel un...
Date: 2017-11-29 07:48:09
Site :
https://humanis.com
L'assurance-vie et l'impôt | Conseils fiscaux TurboImpôt
Il existe deux grandes catégories d'assurance-vie : l'assurance temporaire et l'assurance permanente. Lorsque vous recevez une prestation de décès d'une telle police, quel qu'en soit le type, elle est presque toujours considérée comme étant non imposable et n'a pas à figurer sur votre déclaration de revenus. La seule exception survient si vous décidez d'encaisser votre police...
Site :
https://turboimpot.intuit.ca
L'assurance prévoyance décès - HSBC Particuliers
Prévoyance
L'assurance de personnes peut vêtir plusieurs aspects. S'il apparaît évident de souscrire un contrat d'assurance vie, pour vous constituer progressivement votre épargne
et obtenir un patrimoine financier à moyen ou long terme, il est également essentiel de couvrir les risques décès et accident pouvant intervenir à tout moment.
Pour vous protéger ainsi que votre famille en...
Site :
hsbc.fr
Assurance-vie : que se passe-t-il en cas de divorce
L'assurance-vie est un produit d'épargne extrêmement courant... Les couples mariés l'utilisent fréquemment pour faire fructifier leurs économies. Mais en cas de divorce, qui a la main sur le capital d'une assurance-vie ? Par ailleurs, est-il possible de modifier les bénéficiaires du contrat d'assurance ?
Assurance-vie : à qui reviennent les sommes en cas de divorce ?
Généralement, un...
Site :
https://www.hellolife.fr
A quoi les assurances en cas de décès d’un associé servent ...
Mot de passe
A quoi les assurances en cas de décès d'un associé servent-elles ?
Il s'agit d'un contrat d'assurance décès "croisée", souscrit par chaque associé ou par la société elle-même, sur la tête des associés, afin de permettre aux survivants de racheter la part de l'associé décédé.
1. Position du problème
Quand un associé décède, ses héritiers et/ou légataires...
Site :
http://www.patrimoineoffice.com
Memoire assurance vie - Rapports de Stage - Capspasempre
5
INTRODUCTION
L'assurance vie, souvent appelée « couteau suisse de l'épargne », s'est forgée à travers les années une solide réputation. Depuis de nombreuses années, ce placement est entré dans les moeurs en tant que placement préféré des français, du moins c'est ainsi qu'il est qualifié. Mais qu'en est-il en réalité ? En réalité, ces vingt dernières années ce...
Veuillez...
Site :
http://www.etudier.com
L’ASSURANCE-VIE : LE VERSEMENT DU CAPITAL | assurances.com
0
03/07/2015
À la fois placement et outil de transmission de son capital, l'assurance-vie prévoit des conditions strictes de versement du capital prévu dans le contrat. En cas de décès du souscripteur, quelles sont les obligations de l'assureur et du ou des bénéficiaires pour assurer le versement du capital?
Le délai légal du versement
Le versement du capital épargné par le...
Date: 2017-11-29 03:53:56
Site :
http://www.assurances.com
Assurance vie belgique simulation 2016 - Assurance vie 2016
Assurance vie belgique simulation 2016
Comparez gratuitement les différentes offres d'assurance vie du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
Tandis que le taux le plus élevé en France est de 45 % pour les revenus supérieurs à 151 200 EUR, il est de 50 % en Belgique au-delà de 36 300 EUR.
Les revenus belges sont donc lourdement taxés, d'autant que le système de quotient...
Assurance vie : Les conseils Novalfi pour réduire les ...
x
Vous avez souscrit un contrat d'assurance vie sans respecter ces préconisations, il y a fort à parier que votre contrat d'assurance vie ne vous permette pas de réduire les droits de succession en cas de décès.
Exemple : Pourquoi, il est indispensable d'adapter la souscription de son contrat d'assurance vie à son contrat de mariage.
Le cas le plus fréquent concerne les époux...
Site :
http://www.novalfi.com
Succession assurance vie
Succession assurance vie Les droits de succession, la fiscalité, les frais, les abattements
Liens commerciaux
Succession assurance vie
Bienvenue sur www.successionassurancevie.fr !
La fiscalité en matière de succession assurance vie reste très avantageuse pour le ou les bénéficiaires d'un contrat assurance vie ce, malgré les réformes successives qui ont réduits ses avantages. Les fonds...
Site :
http://successionassurancevie.fr
GMO Poste Avenir - Assurance vie
3 %
2.76 %
* : Les performances passées du fond euros d'assurance-vie GMO Poste Avenir ne présagent pas des performances futures
** : moyenne des 159 fonds accessibles via des contrats similaires (Fiscalité, type et en cours de commercialisation)
Zoom Assurance vie :
Le choix du contrat d'assurance vie GMO Poste Avenir assuré par La Banque Postale doit être pris en considérant 2 critéres principaux : l'objectif (en cas de vie...
Date: 2017-11-28 00:36:50
Site :
http://assurance-vie.patrimoine-finance.com
L’assurance vie et le seuil des 70 ans - banquepopulaire.fr
L'assurance vie et le seuil des 70 ans
L'assurance vie après 70 ans : quelle fiscalité ?
Les contrats souscrits avant le 20 novembre 1991 et les contrats souscrits après cette date mais avant les 70 ans de l'assuré.
L'article 990 I du Code général des imp??ts (CGI) s'applique aux souscriptions réalisées après le 20 novembre 1991 et avant les 70 ans de l'assuré dès lors que les...