Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance vie en unite de compte
→ 354 articles
Voir également 33 Vidéos pour ce thème
Matmut - Assurance Vie Épargne Matmut
Seulement 0,6 % de frais de gestion annuels
Liberté et disponibilité
Montant libre du versement initial. À partir de janvier 2018, le montant minimum pout tout versement (libre ou programmé) sera fixé à 50 EUR
Mise en place de versement mensuel gratuit et dès 30 EUR/mois. À partir de janvier 2018, le montant minimum de versement mensuel gratuit sera fixé à 50 EUR/mois. Pour les...
Site :
matmut.fr
Crédit agricole Centre-est - le-compte-a-composer
Avec le Compte à Composer (1)vous choisissez ce qui vous convient, ni plus ni moins et vous bénéficiez d'une dégressivité tarifaire (2) en fonction de votre choix d'équipement
1 - Le socle
Pour qui ?
Toute personne (particulier majeur) titulaire d'un compte bancaire de dépôt dans une Caisse régionale du Crédit Agricole.
Pour quoi ?
Le socle vous permet de faire fonctionner votre compte...
Site :
https://www.ca-centrest.fr
Assurance vie : les 12 questions les plus souvent posées ...
Conseils en Bourse et Placements > Placements > Assurance vie > Assurance vie : les 12 questions les plus souvent posées
Assurance vie : les 12 questions les plus souvent posées
Le Revenu a fait une sélection des douze questions le plus souvent posées par ses lecteurs sur l'assurance vie. (© Fotolia)
Par Christian Fontaine
Publié le 24/06/2015 à 11:27 - Mis à...
Site :
http://www.lerevenu.com
100€ >> Bénéficiez de l'offre de parrainage Fortuneo Banque
Profitez du Parrainage chez Fortuneo
La banque Fortuneo offre 60EUR aux nouveaux clients. Nous pouvons vous faire bénéficier de l'offre de parrainage Fortuneo avec le code promo du parrain!
Nous sommes des clients très satisfaits de la banque en ligne Fortuneo. Nous sommes heureux de vous présenter cette banque. Nous pouvons également vous parrainer chez Fortuneo en partageant notre code...
Site :
http://www.parrainage-offre.fr
Opcimmo Amundi +2,96%* en 2016 - Fonds Immobilier ...
Fonds géré par :
L'épargne immobilière indirecte réinventée
Avec la solution d'épargne Opcimmo, bienprévoir.fr a sélectionné une façon originale de diversifier votre patrimoine, indirectement et partiellement dans l'immobilier, avec souplesse et simplicité. La durée de placement recommandée par la société de gestion et bienprévoir.fr est de 8 ans. Opcimmo P est une action de...
Site :
https://www.bienprevoir.fr
Assurance vie responsable et solidaire - MAIF
TÉLÉCHARGER
LABELS PRIX
Le contrat collectif multisupport Assurance vie Responsable et Solidaire est conçu et géré par Parnasse-MAIF, filiale assurance vie de la MAIF.
Pour les supports en unités de comptes, le risque est assumé par l'adhérent.
MAIF - société d'assurance mutuelle à cotisations variables - CS90000 - 79038 Niort Cedex 9
Filia-MAIF - société anonyme au capital de 114...
Site :
https://www.maif.fr
Assurance Vie Rouge Corinthe Série 3 - LCL
Rouge Corinthe est un contrat d'assurance vie multisupport (1) « haut de gamme » accessible avec un versement initial d'au moins 15 000 EUR. Il vous permet de vous constituer et de valoriser un capital, dans le cadre fiscal spécifique de l'assurance vie.
Offre promotionnelle du 24/04/2017 au 14/10/2017*
Vous pouvez adhérer au contrat Rouge Corinthe Série 3 avec un versement initial de...
Site :
https://particuliers.lcl.fr
Choisir son contrat d’assurance-vie | 60 Millions de ...
Une fiscalité variable
Placement préféré des Français, l'assurance-vie permet tout aussi bien de compléter ses revenus au moment de la retraite que de faire fructifier son capital. Elle revêt de nombreux avantages : une épargne disponible à tout moment, une fiscalité attrayante (surtout au-delà de huit ans), un choix très étendu de produits...
Deux types de contrats, deux niveaux de...
Les revenus mobiliers | impots.gouv.fr
Les revenus mobiliers
Les revenus imposables
Vos revenus mobiliers proviennent des valeurs mobilières que vous possédez (actions, parts de SARL, obligations, bons de capitalisation, contrats d'assurance-vie, etc.). Ils ne doivent pas être confondus avec les plus-values mobilières que vous encaissez lors de la cession de ces mêmes valeurs (pour les plus-values, consultez la documentation...
Date: 2017-11-28 20:37:26
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Quelle stratégie d'investissement et de placement pour 2017
Dans la catégorie : Réussir ses investissements / Stratégie -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 19 janvier 2017
2016 est maintenant terminé, 2017 commence, le moment est venu d'essayer de réfléchir ensemble à une stratégie d'investissement et de placement pour 2017 ? Comment investir ? Faut il encore faire confiance à l'assurance vie et plus précisément au fonds euros ? Comment investir...
Site :
leblogpatrimoine.com
Grands Prix de l'assurance vie : 213 contrats analysés et ...
Avec 1 636 milliards d'euros d'encours gérés à la fin de février 2017, l'assurance vie est de loin le placement financier préféré des Français. Mais ce succès ne doit pas masquer l'essentiel : la qualité des contrats. Sur un marché très dense, qui suscite des appétits commerciaux sans limite, comment s'y retrouver ? Notre solution : trier le bon grain de l'ivraie. C'est toute...
Site :
votreargent.lexpress.fr
9 bonnes résolutions pour dynamiser votre contrat d ...
L'assurance vie, le placement préféré des Français, rapporte de moins en moins. Le rendement moyen des fonds en euros devrait s'établir entre 1,80 et 1,90 % pour 2016. Il est temps de prendre votre fonds en euros en mains. Nos conseils.
Les chiffres parlent d'eux-mêmes. Après 2,30 % en 2015, le rendement moyen des fonds en euros devrait s'établir entre 1,80 et 1,90 % pour 2016 . Une chute...
Site :
votreargent.lexpress.fr
La transmission de capital par l'assurance-vie
La transmission de capital par l'assurance-vie
Un outil aux avantages fiscaux imbattables, même en direction d'un tiers
Placement préféré des Français, l'assurance-vie est devenue au fil des années et de ses évolutions un véritable "couteau suisse" de l'épargne. Instrument de préparation à la retraite, pur produit de placement ou poche de sécurisation de son patrimoine, elle conserve...
Assurance-vie : les contrats en euros | Cieleden
Assurance vie Contrats Assurance vie : contrat en euros
Assurance vie : contrat en euros
Investis principalement en obligations, les contrats d' assurance-vie en euros présentent un atout majeur en comparaison à un contrat en unité de compte ou multisupports : celui de la sécurité.
En effet, le risque de perdre son capital est nul : par contre les perspectives de réaliser des gains...
Site :
https://www.cieleden.com
La guerre des contrats retraite – Les propres par nature ...
Un contrat retraite échappant à la communauté après avoir été qualifié de propre par nature, voilà qui interpelle : c'est pourtant la solution qu'a retenue la Cour de cassation (Cass. 1e civ., 30 avr. 2014, n° 12-21.484, publié au bulletin). Et autant l'affirmer d'emblée, elle nous déplaît tant par le raisonnement dont elle est le résultat que par ses conséquences.
Dans cet...
Site :
http://www.aurep.com
Assurance-vie 2013 : Conseils pour épargner sur l ...
Assurance-vie 2013 : Conseils pour épargner sur l'Assurance-vie
Posted
Accueil >> Epargne et Placement >> Assurance-vie >>
Assurance-vie : Quel fonctionnement et quels conseils en 2013 pour choisir et épargner sur un contrat d'assurance-vie. De l'épargne avec les fonds euros et les unités de compte juqu'à la succession, en passant par la fiscalité de l'assurance-vie
Assurance-vie
Anthony...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Souscrire à une assurance-vie en ligne - Café du Patrimoine
Accueil » Assurance vie » Souscrire à une assurance-vie en ligne
Souscrire à une assurance-vie en ligne
Le 09 novembre 2017
L'assurance-vie reste attractive et continue d'être l'un des placements préférés des Français. Café du Patrimoine vous livre, dans cet article et à travers sa vidéo et son comparatif au 9 novembre 2017, ses conseils pour bien investir avec l'assurance-vie. Vous...
Assurance vie Primonial – Fonds euro Sécurité Pierre Euro ...
Frais de gestion des fonds en EUR : 0,80 %
Frais de gestion des unités de compte : 0,95 %
Frais de versement : 5 EUR
Frais d'arbitrages
0,80 % des montants arbitrés avec un minimum forfaitaire de 15 euros
UCEUR
0,80 % des montants arbitrés avec un minimum forfaitaire de 15...
Site :
https://www.comparaison-assurance-vie.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / assurance vie fond euro / frais contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie en unite de compte / fonds d assurance vie
Assurance vie et succession : Faut il déclarer les ...
Toutefois, les contrats d'assurance sur la vie constituent un cas particulier et sont soumis à des règles d'imposition spécifiques au regard des droits de mutation par décès.
L'assurance sur la vie est une convention aux termes de laquelle une personne (l'assureur) s'oblige envers une autre (le contractant, souscripteur ou stipulant), pendant une période déterminée (durée du contrat),...
Site :
leblogpatrimoine.com
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2013-07-09T09:14:52.000+02:002016-05-31T18:21:49.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès, et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Habilitation à la Capacité Professionnelle en Assurance
Habilitation à la Capacité Professionnelle en Assurance
Le guide des assurances et des mutuelles santé
La réglementation sur l' intermédiation en assurance impose que les intermédiaires d'assurance :
- s'immatriculent,
- fassent état de leur honorabilité,
- fassent état de leur capacité professionnelle,
- justifient d'une assurance de responsabilité professionnelle,
- présentent des...
Top 20 France : 2014, le marché poursuit sa marche en ...
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
Avec un chiffre d'affaires en progression de 6 %, le marché français de l'assurance est cette année parvenu à confirmer la tendance de croissance observée en 2013 (+4 %), malgré un climat financier incertain et relativement frileux. Les vingt premiers assureurs français signent une croissance similaire à celle du marché dans son...
Meilleur placement bancaire 2017: livrets, plan et comptes ...
Trouver un placement bancaire rentable quand l'époque n'est pas à faire les profits du passé nécessite une recherche assidue ainsi qu'une rigueur dans ses choix dénuée de passion. Celle-ci passe par une délimitation précise de ses objectifs. Le meilleur placement court terme ne sera par exemple pas le même qu'un investissement pour assurer sa succession.
L'éventail des produits...
Fonds de garantie des dépôts - cbanque.com
le mécanisme de résolution bancaire .
Le mécanisme de garantie des dépôts bancaires
C'est le Fonds de garantie des dépôts et de résolution (FGDR), institution de droit privé créée en 1999 et gérée par les banques contribuant au fonds, qui est chargée de dédommager les déposants, à la demande de l'instance de régulation du secteur financier, l'ACPR (Autorité de contrôle...
Site :
cbanque.com
Assurance vie Vivaccio - succession - contrat - La Banque ...
du 06/06/2017 au 15/07/2017 inclus
Complément de rémunération jusqu'au 30 juin 2018 sur le support en euros du contrat Vivaccio**.
* Offre soumise à conditions
** Hors formules Vivaccio Ambre et Vivaccio Revenus et hors profil A des formules Vivaccio Vitalité et Vivaccio Harmonie
Vivaccio vous offre de nombreux avantages. C'est un contrat (1) :
Évolutif : grâce à ses 5 formules,...
Date: 2017-11-28 22:56:53
Site :
https://www.labanquepostale.fr
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-05-31T18:21:49.000+02:002016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
II. Assurance en cas de décès au ... - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
II. Assurance en cas de décès au ... - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Calcul et recouvrement des cotisations : les modalités de ...
Paye
Effectif et cotisations
Calcul et recouvrement des cotisations : les modalités de détermination de l'effectif « sécurité sociale » sont codifiées
Un décret publié au Journal officiel du 10 mai 2017 fixe de nouvelles modalités de décompte de l'effectif annuel de référence pour l'application des r�?gles de calcul et de recouvrement des cotisations et contributions de...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Thèmes liés : contrat d assurance vie en unite de compte / modification contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie collectif et individuel / contrat collectif d'assurance sur la vie / contrat collectif d assurance sur la vie
La fiscalité de l'assurance vie : impôts et charges ...
comprise entre 4 et 8 ans
15 %
7,5 %
* En cas de rachat après 8 ans, les produits financiers bénéficient d'un abattement annuel (tous contrats d'assurance vie et de capitalisation confondus) de 4 600 euros pour une personne seule et de 9 200 euros pour un couple marié ou lié par un PACS, soumis à imposition commune. Cet abattement ne s'applique pas en ce qui concerne les...
Dépenses d'entreprise - Canada.ca
Entreprise individuelle et société de personnes
Dépenses d'entreprise
En général, vous pouvez déduire toute dépense raisonnable que vous avez engagée ou allez engager pour gagner un revenu d'entreprise ou de profession libérale.
Le montant que vous pouvez déduire dans une année pour toute dépense dépend si elle est considérée comme étant une dépense courante ou une dépense en...
Date: 2017-11-29 00:19:22
Site :
https://www.canada.ca
Nalo - Investissez. Mieux.
moyenne historique sur 5 ans
11.6 % /an
rendement actions,
moyenne historique sur 5 ans
Investissez dans des fonds indiciels à frais réduits (ETF), plus efficaces pour concevoir des allocations diversifiées. Les rendements affichés sont nets de frais et calculés sur la periode 2011-2016....
Site :
https://nalo.fr
AXA Selectiv'immo - Assurance vie - AXA
BNP Paribas Fund Services France
Société de gestion
AXA REIM SGP filiale d'AXA Real Estate Investment Managers
Evaluateurs immobiliers
Société d'expertise CB Richard Ellis Valuation,
Société d'expertise Chusman & Wakefield
Bimensuelle (le 15 de chaque mois et le dernier jour de chaque mois)
Durée de placement recommandée
Commission de souscription
Acquise à la SPPICAV : 3,5 %
Non...
Site :
https://www.axa.fr
4 Life IWI - Assurance-vie luxembourgeoise de premier ordre
Documentation
4 Life IWI
4 Life est un contrat d'assurance vie qui exploite l'ensemble des opportunités de gestion offertes par la législation luxembourgeoise. Une solution all-in-one qui permet de combiner les supports à taux garanti, les fonds externes, les fonds internes collectifs et d'accéder aux fonds internes dédiés.
4 Life est un contrat proposé pour les résidents français,...
Que faire d'un mauvais placement ? - L'Express Votre Argent
Parfois, il est plus opportun de garder un placement jusqu'à son terme, même s'il se révèle de piètre qualité.
Getty Images/iStockphoto
Mal conçus ou vendus à mauvais escient, certains produits d'épargne sont un poids mort dans votre patrimoine. D'autres ont mal vieilli avec le temps. Qu'en faire ? Comment rebondir ?
Chaque année, tout un chacun pratique souvent un grand ménage de...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Le régime français de protection sociale des travailleurs ...
Le régime français de protection sociale des travailleurs indépendants
2017
EN
Aux côtés du régime général (travailleurs salariés), du régime agricole et des régimes spéciaux (spécifiques à certains secteurs d'activité), la Sécurité Sociale française compte également un régime propre aux travailleurs non salariés ne dépendant pas du secteur agricole. L'organisme légal qui...
Date: 2017-05-09 15:06:59
Site :
http://www.cleiss.fr
Assurance-vie, PEL, PEA... les placements qui restent ...
Vous regardez
Assurance-vie : la flat tax concernera peu de contrats
L'assurance-vie demeure un produit intéressant en dépit de sa nouvelle fiscalité et de son rendement qui diminue chaque année -le taux devrait avoisiner les 1,5% en 2017 contre 1,9% en 2016 et 2,3% en 2015. Non seulement la flat tax à 30% ne concerne pas les contrats signés avant le 27 septembre 2017 mais surtout, si vous...
Site :
https://www.lci.fr
SOCIETE GENERALE (Erable évolutions) : Contrat d'assurance ...
SOCIETE GENERALE (Erable évolutions) : Les avantages
En plus de la fiscalité avantageuse qui accompagne tous les contrats d'assurance-vie, l'offre Erable évolutions de la société générale présente de nombreux avantages :
Un contrat qui s'adapte à vos besoins, et donne le choix de la formule de gestion de votre capital.
La possibilité d'effectuer des versements programmés à...
Site :
mon-epargne.com
Thèmes liés : compte assurance vie societe generale / epargne assurance vie societe generale / assurance vie societe generale / frais de gestion contrat d'assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie
Découvrez ce que vaut la banque en ligne Monabanq
Note:
Compte courant :
Offre du moment: ouvrez un compte aujourd'hui, recevez jusqu'à 170EUR gratuitement et diminuez vos frais bancaires jusqu'à 167EUR par an
Monabanq propose une offre articulée autour de deux comptes : le compte Monabanq et le compte Monabanq option Premium.
Ce qu'il faut d'abord retenir, c'est que dans les deux cas le compte courant mis à votre disposition est...
Date: 2017-11-20 13:49:25
Site :
http://www.banque-en-ligne.net
IV. Modalités d'exercice de l ... - bofip.impots.gouv.fr
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités particulières d'imposition - Régime fiscal des produits de placements à revenu fixe et gains assimilés - Cas d'imposition à taux forfaitaire - Prélèvement forfaitaire libératoire applicable aux produits des bons ou contrats de capitalisation et d'assurance-vie
1
Les dispositions du II de l' article 125-0 A du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Foire aux questions - Centre de services partagés du Québec
Procureurs aux poursuites criminelles et pénales (à l'exception des procureurs en chef/en chef adjoints)
Individuel
Employés non syndiqués du gouvernement du Québec, rattachés aux groupes suivants : agents de conservation de la faune, chirurgiens-dentistes, constables spéciaux, fonctionnaires, gardes du corps-chauffeurs, médecins, ouvriers et professeurs
Santé 2 individuel
Employés non...
Site :
http://www.cspq.gouv.qc.ca
AME Life Lux
Multiflex est un contrat d'assurance vie multisupport de type branche 23 exprimé en unités de compte (UC). Il s'agit d'une formule de placement simple et très souple qui vous permet d'investir sur mesure ou suivant une des stratégies d'investissement adaptées à votre profil. Ce produit vous permet de dynamiser vos investissements à moyen et à long terme, en visant un rendement supérieur...
Site :
http://www.amelife.lu
2017: quel est le meilleur placement sans risque ...
Dans quoi investir ?
La Grèce, la Russie, la Chine, sans parler de la France... Autant de questions en suspend qui ne donnent pas envie de prendre des risques avec ses économies. Le meilleur investissement financier pour cette année va donc être celui qui permettra avant tout de ne pas voir son capital impacté à la baisse en cas de crise économique importante.
Le placement bancaire...
Assurance vie Afer - Fonds euro Afer Eurocroisance (0.89% )
Frais de gestion des fonds en EUR : 0,89 %
Frais de gestion des unités de compte : 0,48 %
Frais de versement : 1 EUR
Frais d'arbitrages
UCUC
Premier arbitrage gratuit, puis 0,2 % de l’épargne transférée par arbitrage, au sein d’une même adhésion, d’un support à un autre, Ils sont limités à 50 euros par opération,
UCEUR
Premier arbitrage gratuit, puis 0,2 % de l’épargne transférée par arbitrage, au sein d’une même...
Site :
https://www.comparaison-assurance-vie.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / assurance vie fond euro / frais contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie en unite de compte / fonds d assurance vie
Épargne retraite — Wikipédia
Épargne retraite en France[ modifier | modifier le code ]
L'épargne retraite s'intègre dans le système de la retraite en France . Elle se situe aux niveaux 2 et 3 de la retraite des salariés français [1] . Le niveau 1 est constitué des régimes obligatoires de base et complémentaires. On distingue des dispositifs d'épargne retraite « collectifs » et des dispositifs...
Date: 2017-11-15 00:02:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Épargne retraite — Wikipédia
Épargne retraite en France[ modifier | modifier le code ]
L'épargne retraite s'intègre dans le système de la retraite en France . Elle se situe aux niveaux 2 et 3 de la retraite des salariés français [1] . Le niveau 1 est constitué des régimes obligatoires de base et complémentaires. On distingue des dispositifs d'épargne retraite « collectifs » et des dispositifs...
Date: 2017-11-15 02:54:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Convention collective HCR : Hotels, Cafés, Restaurants ...
HCR avec www.legiest.fr
En vigueur étendu
Les dispositions du présent accord-cadre concernent les entreprises de la métropole, ainsi que celles des départements d'outre-mer, exerçant une ou plusieurs activités figurant en annexe I.
Organisme gestionnaire des fonds de la formation professionnelle.
Article 2
HCR avec www.legiest.fr
En vigueur étendu
Les organisations syndicales de salariés...
Site :
https://www.legiest.fr
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées à certains droits d ...
Date de souscription du contrat
Primes versées avant le 13 octobre 1998
Primes versées à compter du 13 octobre 1998
Contrat souscrit avant le 20 novembre 1991 et n'ayant pas subi de modification substantielle depuis cette date
Pas de taxation (sauf modification de l'économie du contrat après le 20 novembre 1991)
Prélèvement (après application de l'abattement de 152 500 EUR prévu à l'...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr