Articles sélectionnés pour le thème : assurance vie support
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Assurance vie : Quels résultats pour les fonds euros en 2015
Les taux de rendement des principaux contrats d'assurance vie en euros distribués par le réseau des conseillers de AG2R La Mondiale sont compris entre 2,35 % et 3 % pour les contrats d'épargne (Sur Terre de Vie, le fonds Eurocit' est ainsi ramené de 1,05 % à 3 %) et de 2,60 % pour les contrats de retraite.
3 %, c'est le taux annoncé par la MACSF mais uniquement sur ses contrats retraite....
Site :
http://www.agefiactifs.com
Frais de l'assurance vie - Assurance Vie
Les frais que l'on supporte habituellement dans un contrat d'assurance-vie sont souvent exprimés en pourcentage des sommes investies.
Frais d'entrée
Versés une seule fois au moment du versement et représentant un pourcentage des fonds versés. Ces frais d'entrée sont enlevés sur les sommes apportées au compte de l'assurance vie au moment de l'ouverture de l'assurance ou plus tard lorsque...
Site :
https://assurance-vie.io
Unité de compte en actions - Altaprofits: Assurance vie ...
Souscrire
100EUR OFFERTS pour toute souscription à Titres@Vie,
Offre valable entre le 01/11/2017 et le 31/12/2017, réservée à une 1ère souscription au contrat Titres@Vie, pour tout nouveau client Altaprofits et valable uniquement pour un versement initial d'un montant minimum de 2 000 EUR investi au minimum à 30% en unités de compte. Voir conditions détaillées*.
Titres@Vie, le...
Site :
altaprofits.com
Une assurance-vie, c’est quoi
Des informations pour savoir ce qu'est l'assurance-vie et les garanties qu'elle apporte...
L'assurance-vie est un contrat qui permet, avant tout, de réaliser un placement financier intéressant (la rémunération du placement est généralement aux alentours de 4% pour les placements sans risque).
C'est un bon moyen de préparer un capital pour la retraite et de garantir des fonds à sa famille...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Assurance-vie ou PEA - Cabinet arnaud Sylvain
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Dans un contexte où les rendements se contractent et la pression fiscale reste forte, il est de plus en plus difficile de faire fructifier son épargne. Une solution consiste alors à investir dans des supports plus rémunérateurs mais plus risqués, au sein d'une enveloppe fiscalement avantageuse. Deux options existent, le PEA ou l'assurance-vie. Laquelle choisir ?
Le PEA (Plan d'Epargne...
Site :
https://www.arnaudsylvain.fr
Articles de nos experts en patrimoine - GMF Conseils en ...
Que faire des fonds en cas de vente d'un bien immobilier démembré ?
par Stéphanie Darmon.
Suite à une succession ou à une donation avec réserve d'usufruit, vous êtes usufruitier d'un bien immobilier et vos enfants en sont nus-propriétaires. Etre usufruitier, c'est avoir la jouissance du bien, c'est-à-dire, pouvoir l'habiter ou en percevoir les revenus s'il s'agit d'un bien locatif. ...
Assurance vie et loi Sapin 2 : principe, changements en ...
En résumé, que prévoit la loi Sapin 2 pour l'assurance vie ?
- Un encadrement du taux de rendement des fonds euros attribués aux assurés détenteurs d'un contrat d'assurance vie
- Une possibilité pour les pouvoirs publics de restreindre temporairement la libre disposition d'un contrat d'assurance vie, sur une durée maximum de deux trimestres consécutifs.
Les principales mesures de la...
L'assurance vie et les époux — Préparer sa succession
Préparer sa succession Le site pour savoir comment bien préparer sa succession
L'assurance vie et les époux
La souscription d'un contrat d'assurance vie au profit du conjoint survivant permet de lui transmettre un capital, en plus de sa part d'héritage.
L'assurance vie dans les couples mariés présente toutefois plusieurs particularités. Certaines précautions s'avèrent donc...
10 000, 500 000, ou 5 millions d'euros : comment placer ...
10/02/2015 | Classé dans: GESTION PLACEMENT | Publié par: patrimoineprive
Prime, héritage, donation... Vous avez un capital à faire fructifier ? Cette aubaine peut toutefois tourner au casse-tête, surtout en cette période d'incertitudes macro-économiques. Les rendements des placements à court terme... sont anémiques et la Bourse est en proie à des soubresauts... Afin de...
Ascendo - Site indépendant d'information sur l'assurance vie
Contrats de capi
Ascendo
Commercialisé en 1996, Ascendo est un contrat d'assurance vie Multisupport permettant à son souscripteur de se constituer une épargne sur le moyen ou le long terme.
La fiscalité Multisupport qui s'applique à ce contrat permet à son détenteur de bénéficier de la fiscalité intéressante de l'assurance vie. Pour optimiser cet avantage fiscal, il devra éviter de faire des rachats les huit premières années , en privilégiant en cas de besoin les avances .
Contrairement aux contrats d'assurance vie...
Site :
http://www.cofloma.fr
Assurance-vie 2017 : les meilleurs fonds euros
Posted by Guillaume | 15, Fév 2017 | Actualités , Assurance-vie , Comparatifs Assurance-vie | 0 |
La performance moyenne des fonds euros a continué de baisser sur l'année 2016. Et pourtant, ces derniers restent très populaires auprès des français, avec plus de 1 500 milliards d'euros d'encours dans le cadre de l'assurance-vie. Face à ce succès, les assureurs font preuve d'imagination...
Comparez 2177 contrats d'Assurance vie - Site indépendant ...
Assurance vie sans frais
Comparez les :
- rendements et les caractéristiques de 7 contrats d'assurance vie en Euros sans frais sur les versements,
- rendements et les caractéristiques de 99 contrats d'assurance vie Multisupport sans frais sur les versements,
- rendements et les caractéristiques de 7 contrats retraite Madelin sans frais sur les versements,
- rendements et les caractéristiques...
Site :
http://www.cofloma.fr
Assurance-vie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les assurances-décès sont longtemps restées illicites : la Grande ordonnance de la marine les considère comme « réprouvées et contre les bonnes moeurs » (Livre III Chapitre VI Article X) car elles font souhaiter la mort de celui sur qui on la prend. Dans les pays anglophones, elles peuvent exister sous forme de gageure, ce qui freine d'ailleurs...
Date: 2017-11-23 06:21:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Avantages de la fiscalité en assurance vie Luxembourg
Un cadre fiscal privilégié
Le principe de neutralité en matière de fiscalité assurance vie Luxembourg
La fiscalité applicable en matière de contrat d'assurance vie luxembourgeois est celle du pays de résidence fiscale du souscripteur.
A titre d'exemple, l'épargnant résidant fiscal en France verra son contrat d'assurance vie luxembourgeois imposé en France selon les dispositions...
PEP assurance vie - conseil-patrimonial.com
Introduction
Le 25 septembre 2003, le PEP (Plan d'Épargne Populaire) a été supprimé par le gouvernement. Il a été remplacé par le PERP, qui est un produit retraite (voir notre rubrique retraite).
Pour mémoire, le PEP était un produit exceptionnel, dans la mesure où il offrait à l'épargnant la garantie juridique de retrouver son capital au terme du contrat. Pourtant, il a souvent...
Date: 2017-11-29 02:45:29
Site :
http://www.conseil-patrimonial.com
Avantages de l'Assurance Vie - Intérêt et Fiscalité ...
5 octobre 2017 Posté par: Juris Vie Catégorie: Actualités
L'assurance vie a beau être le placement préféré des français (détenue par plus de 15 millions de personnes, 1 360 milliards d'euros investis), ses subtilités restent encore souvent mystérieuses pour de nombreux souscripteurs. Sans doute parce qu'elle bénéficie de plusieurs régimes fiscaux de faveur qui se superposent :
En...
Date: 2017-11-21 08:49:27
Site :
http://www.jurisvie.com
Assurance vie pour mineurs : tout savoir
Accueil » Actualités » Contrat d'assurance vie pour mineurs ?
Contrat d'assurance vie pour mineurs ?
Par Pierre Chaumont publié le 14 décembre 2012 à 14:35
S'ils apparaissent souvent comme des bénéficiaires désignés , les enfants ont également la possibilité d'avoir leur propre contrat d'assurance vie malgré leur jeune âge. Tout en prenant en compte les différentes modalités...
L'assurance Vie - Cours de BTS assurance
L'assurance vie est une enveloppe fiscale qui permet de bénéficier de certains avantages:
- soit au bout de 8ans
- soit en cas de vie: L'assurance en cas de vie a pour objet de verser un capital à l'assuré s'il est vivant au terme du contrat. Ce type d'assurance est souvent doublée d'une contre assurance prévoyant, en cas de décès de l'assuré avant le tps prévu, le remboursement des...
Assurance vie : Conseils pour choisir son assurance vie
vos outils interactifs
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Assurance vie
Qu'est-ce qu'une assurance-vie ? Pourquoi effectuer une souscription à ce type de...
Date: 2017-11-29 04:20:35
Site :
http://www.assurances.com
Thèmes liés : frais de succession contrat d'assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie / frais contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie
Assurance vie : Où trouver les meilleurs fonds en euros
Michel Sapin devrait abroger dans les prochains jours la réponse ministérielle Bacquet-Auriol. Depuis 2012, cette doctrine compliquait les successions lorsque chaque conjoint avait un contrat d'assurance vie alimenté par des fonds communs. Ce qui était le cas de la majorité des ménages français. Et en plus de compliquer la donne, elle pouvait augmenter les droits de succession à payer. Sa...
Site :
https://www.monfinancier.com
Comparatif Assurance-vie – SCPI : quel placement choisir ...
Viadeo
Le risque
L'assurance-vie est avant tout une enveloppe juridique et fiscale permettant à un particulier d'organiser une partie de ses actifs dans le temps. Elle offre cependant, lorsqu'il s'agit de contrats multi-supports bien entendu, une multitude de supports d'investissement, du fonds euro à capital garanti aux unités de compte les plus exposées sur les marchés actions ou...
Définitions de l'assurance-vie
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I/ Termes généraux de l'assurance-vie
Amendement Fourgous : Amendement déposé le 22 juin 2005, ayant pour but de permettre aux assurés de transférer leurs vieux contrats monosupports (en euros) vers des contrats d'assurance vie multisupports (en unités de compte ou UC), sans perdre l'antériorité fiscale desdits vieux contrats.
Avance : Opération par laquelle l'assureur «...
Comment étudier les frais liés à un contrat d’assurance-vie
Comment étudier les frais liés à un contrat d'assurance-vie ?
Comment étudier les frais liés à un contrat d'assurance-vie ?
L'assurance-vie est considérée comme l'outil de gestion patrimoniale par excellence, à condition que l'on sache choisir le contrat qui convient. Elle a d'ailleurs réussi à séduire bon nombre de Français avec sa fiscalité intéressante. Ce placement peut, par...
Date: 2017-11-29 08:03:05
Site :
https://placement.meilleurtaux.com
Poste Avenir - Comparez 2174 contrats d'Assurance vie
Poste Avenir
Choisir son contrat en Euros
En dehors de la réputation de l'assureur, les deux principaux critères à comparer pour choisir son contrat d'assurance vie en Euros sont :
le montant des frais sur les versements. Le taux moyen pour ces frais (source Cofloma) est de 3,80% pour les contrats en Euros,
les rendements du support en Euros (nets annuels) sur plusieurs années.
Les frais de gestion ont une importance moindre car ils sont intégrés dans le calcul du rendement net annuel.
Poste Avenir est un contrat collectif d'assurance vie ne proposant qu'un seul support d'investissement (contrat monosupport). Il...
Site :
http://www.cofloma.fr
Assurance-vie, les 20 erreurs à éviter - Le Point
Abonnez-vous
L'assurance-vie, avec près de 1 500 milliards d'euros investis, est le placement préféré des Français. Devenue un produit financier courant, vendue par d'innombrables réseaux et pour tous les niveaux de patrimoine, elle fait figure de produit financier simple. Pourtant, ses particularités juridiques, fiscales et financières en font un placement plus compliqué qu'il n'y...
Site :
http://www.lepoint.fr
Lombard International Assurance - Assurance-vie sur mesure ...
Nederlands
Qu'est-ce qu'une assurance-vie liée à un fonds dédié?
Les contrats d'assurance-vie liés à un fonds dédié sont des assurances-placement de la branche 23 soumises au droit belge et dont le rendement est lié à un fonds interne dédié géré de manière discrétionnaire. Ce type d'assurance permet d'offrir des solutions flexibles pour les projets de gestion du patrimoine et de...
Site :
http://www.lombardinternational.com
Placements: Assurance-vie, Contrat de capitalisation, PEA ...
Compte-titres
L'assurance vie
L'assurance vie est un contrat par lequel l'assureur s'engage, en contrepartie du paiement d'une ou plusieurs primes, à verser un capital ou une rente à une personne déterminée en cas soit de décès (bénéficiaire en cas de décès), soit de vie (bénéficiaire en cas de vie) de l'assuré.
Le contrat d'assurance vie demeure, dans une certaine mesure, un...
Site :
http://www.aelis-patrimoine.com
Solésio Vie - assurance vie - La Banque Postale – La ...
AVANTAGES
Vous cherchez un contrat d'assurance vie qui vous aide à préparer plus sereinement votre retraite ?
Avec Solésio Vie, vous vous constituez progressivement un capital et au moment de partir à la retraite, vous pouvez choisir de récupérer ce capital (1) ou d'en bénéficier sous forme de revenus complémentaires.
Solésio Vie vous offre des avantages (2):
Accessibilité : 30 EUR...
Date: 2017-11-28 22:11:32
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Assurance vie et amendement Fourgous : une réflexion à avoir
Blog Gan Patrimoine Home / Epargne / Assurance vie et amendement Fourgous : une réflexion à avoir !
Assurance vie et amendement Fourgous : une réflexion à avoir !
28/11/2012
La rédaction
Epargne
Que faire pour rentabiliser le rendement de votre contrat d'assurance-vie sans abandonner le fonds en euros ? La solution est de diversifier et de réorienter une ... Continuer la lecture de...
Site :
http://blog.ganpatrimoine.fr
Vieux fonds euros décevants : que faire ? – Meilleurs ...
PEA Assurance
Vieux fonds euros décevants : que faire ?
Vieux fonds euros décevants de plus de 8 ans : rachetez partiellement sans impôts pour une assurance vie sans frais sur versements en ligne internet web...
Les assureurs maltraitent les épargnants fidèles en servant des rendements au rabais sur les fonds en euros des vieux contrats fermés à la souscription.
Les conseillers...
Assurance-vie: les fonds en euros plébiscités - Journal ...
L'assurance-vieest le placement préféré des Français. L'adage ne devrait pas se démentir en 2009 tant les fonds en euros des contrats d'assurance-vie font figure aujourd'hui de placement sécuritaire le plus intéressant en cette période d'incertitude.
Le Journal des Entreprises, l'économie en régions -- Photo : Le Journal des Entreprises
Les fonds en euros sont «certainement le...
Site :
https://www.lejournaldesentreprises.com
Assurance-vie : pourquoi avoir plusieurs contrats
Ouvrir plusieurs assurances-vie peut être une stratégie qui permet d'optimiser son épargne tant sur le plan de la gestion financière que de la fiscalité. Explications.
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Caroline de Francqueville
Vous ne pouvez détenir qu'un seul PEA ou qu'un seul livret A. En revanche, vous pouvez ouvrir et détenir autant d'assurances-vie que vous le souhaitez et sans aucune limitation de montant . Ouvrir...
Site :
https://www.bforbank.com
Afer performance 2016 - Assurance vie 2016
AMPLI-GRAIN 9 3,20% APICIL Assurances FRONTIÈRE EFFICIENTE 2,90% APICIL Assurances PERFORMANCE ABSOLUE VIE 2,90% Aprep Diffusion.
Le tableau ci-dessous vous présente les performances des supports en unités de compte du contrat Afer.
Le Fonds Garanti en euros Afer a réalisé un résultat de 3,05%1.
Vous souhaitez rejoindre les 720 000 adhérents de l'Afer.
Retrouvez les principales...
Assurance-vie | BNP Paribas Banque Privée
Assurance-vie
L'assurance-vie, un incontournable de votre patrimoine
Vous souhaitez valoriser un capital, vous procurer des revenus complémentaires ou encore préparer la transmission de votre patrimoine tout en profitant d'un cadre juridique et fiscal particulièrement favorable.
L'assurance-vie est une des solutions patrimoniales qui s'offrent à vous.
Dans une approche patrimoniale globale,...
Site :
https://mabanqueprivee.bnpparibas
Les contrats d'assurance vie en Euro - Assurance vie ...
Les contrats d'assurance vie en Euro
Les contrats d'assurance vie sont souvent nommés "contrats d'épargne retraite". Ils constituent d'ailleurs le placement préféré des français, à la fois pour épargner, préparer sa retraite ou protégerer des proches. La flexibilité des contrats permet ainsi d'investir soit dans des contrats en euros, peu risqués et mais avec une performance...
Site :
https://www.retraite.com
L’assurance vie après 70 ans, un bon plan pour les seniors
Blog Gan Patrimoine Home / Epargne / Fiscalité / L'assurance vie après 70 ans, un bon plan pour les seniors ?
L'assurance vie après 70 ans, un bon plan pour les seniors ?
03/03/2014
Epargne
Fiscalité
La souscription ou l'alimentation d'un contrat d'assurance vie après 70 ans peut paraître, fiscalement, moins intéressante. Or, dans certaines situations, ce choix peut s'avérer non dénué...
Site :
http://blog.ganpatrimoine.fr
Fiscalité des contrats d'assurance vie ... - nellweb.com
A
Arbitrage
Modification de la répartition des sommes détenues sur les fonds de Branche 21 et/ou de Branche 23 proposés au contrat.
Architecture ouverte
L'architecture ouverte consiste en l'offre de fonds émanant de plusieurs sociétés de gestion. On parle d'architecture ouverte lorsque l'offre de fonds d'une institution financière n'est pas basée uniquement sur des fonds "maison" mais...
Site :
https://www.nellweb.com
Ot-Beaucaire : portail dédié à la succession et à l ...
En savoir plus sur l'assurance vie
L'assurance Vie : Sous Tous Les Angles
En guise d'introduction, Ot-Beaucaire.fr se devait d'évoquer de manière très large l'assurance vie et son rapport à la succession. Suivez le guide !
Le projecteur médiatique qui est braqué depuis quelques années sur cet instrument a ses bons côtés mais aussi ses revers.
=>Ses bons côtés en ce sens que tout le...
Site :
http://www.ot-beaucaire.fr
Assurance-vie : les contrats en euros | Cieleden
Assurance vie Contrats Assurance vie : contrat en euros
Assurance vie : contrat en euros
Investis principalement en obligations, les contrats d' assurance-vie en euros présentent un atout majeur en comparaison à un contrat en unité de compte ou multisupports : celui de la sécurité.
En effet, le risque de perdre son capital est nul : par contre les perspectives de réaliser des gains...
Site :
https://www.cieleden.com
Les meilleurs placements financiers de la Banque Postale ...
Le LDD est pratique pour ceux qui ont déjà un livret A au plafond, et qui veulent bénéficier de la même souplesse, des mêmes garanties, mais aussi du même taux 0,75%, sans payer d'impôts sur les intérêts. Placer son argent sur un livret de développement durable, c'est aussi savoir que celui-ci va servir à financer les PME et la transition énergétique, même si son plafond de 12...
Date: 2017-11-07 09:51:43
Site :
http://meilleursplacements2014.fr
Résolu : Date de valorisation du contrat assurance vie - l ...
Les valeurs de mon contrat assurance vie en multi-support sont au 21 février, alors qu'en consultant d'autres sites boursiers, ces valeurs sont au 26 février.
La vision de la valorisation de mon portefeuille assurance vie est donc faussée.
Habituellement, les fonds communiquent les valeurs de part à J-1 ou J-2 , et ici avec ING nous sommes à J-6.
Merci d'avance pour votre...
Site :
https://communaute.ingdirect.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie en unite de compte / modification contrat d'assurance vie / modification contrat assurance vie / valeur contrat assurance vie / contrat assurance vie unite compte
Assurance-vie : la fiscalité des retraits ...
Exonération complète d'impôt. Uniquement les PS de 15.5% sont dus.
N.B. : les prélèvements sociaux sont désormais prélevés chaque année depuis 2011 sur les intérêts produits par votre contrat sur les fonds sécurisés.
Il est à préciser que lors d'un rachat pour le calcul des intérêts, la même structure que celle du contrat est retenue. C'est-à-dire que si votre contrat a une...
Compte Épargne Libre Avenir Multisupport | MIF Assurance Vie
Compte Épargne Libre Avenir Multisupport
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En bref...
Le contrat d'assurance vie Compte Épargne Libre Avenir Multisupport associe la qualité du fonds EURuro MIF à une sélection de 11 supports en unités de compte
Tout investissement en unités de compte comporte un risque de perte en capital
Vous bénéficiez d'un fonds de référence du marché, le fonds EURuro MIF : 2,60 %...
Date: 2017-11-29 01:32:56
Site :
https://www.mifassur.com
Etude de marché assurance vie Xerfi
EN LIGNE LE 22/03/2017 | 155 pages
1800EUR HT
EN LIGNE LE 20/02/2017 | 149 pages
1800EUR HT
EN LIGNE LE 20/12/2016 | 181 pages
2400EUR HT
EN LIGNE LE 20/10/2016 | 197 pages
2400EUR HT
EN LIGNE LE 01/06/2016 | 153 pages
1600EUR HT
EN LIGNE LE 10/06/2015 | 257 pages
2400EUR HT
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Maintenir des rendements attractifs sans mettre en péril le business model
Tout...
Site :
http://www.xerfi.com
IV. Modalités d'exercice de l ... - bofip.impots.gouv.fr
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités particulières d'imposition - Régime fiscal des produits de placements à revenu fixe et gains assimilés - Cas d'imposition à taux forfaitaire - Prélèvement forfaitaire libératoire applicable aux produits des bons ou contrats de capitalisation et d'assurance-vie
1
Les dispositions du II de l' article 125-0 A du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment contester un contrat d'assurance vie - Assurland.com
rodolphe 17/12/2015 à 18:39
Bonsoir Madame Je me pose des questions concernant une succession et une assurance vie. Merci pour vos réponses. Voilà le problème : Le grand-père de ma femme a souscrit une assurance-vie avec un montant conséquent. A la fin de sa vie (pendant 2 ans), deux personnes sont venues l'aider pour les taches du quotidien. Il les payait. Il les a mis en tant que...
Date: 2017-11-29 02:18:45
Site :
https://www.assurland.com
Assurance-vie en 2015, amour toujours - Le nouvel Economiste
Assurance-vie en 2015, amour toujours
Des rendements en baisse, mais des poches de performance qui subsistent. La fidélité des épargnants ne fléchira pas
Malgré une érosion continue de ses performances, l'assurance-vie reste un placement prisé des Français. Une situation qui devrait persister tant que l'argent ainsi glané sera majoritairement investi en dettes d'États, comme en France...
L'assurance vie, ses contours, son cadre juridique et fiscal
Fiscalité
L'assurance vie, ses contours, son cadre juridique et fiscal
Les supports en euros des contrats d'assurance vie sont impactés par la loi dite Sapin II relative à la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique.
Contenu de l'article 21 bis qui prévoit la possibilité pour les autorités de suspendre provisoirement les retraits en période...
Date: 2017-11-29 03:48:21
Site :
http://www.epargne-en-conscience.fr
Contrat d'assurance-vie : dix erreurs à ne pas commettre
Jérôme Krausz - Expert Banque & Crédit chez jechange
Avant de signer, vérifiez tous les frais du contrat...
Tout contrat se traduit par la facturation de frais sur l'assurance-vie , et il est important de tous les connaître avant de s'engager. Un bon contrat, de nos jours, ne saurait prélever plus de 3 % sur les versements effectués par l'assuré (les « frais d'entrée »). Les frais...
Site :
https://www.jechange.fr
RPPM - Transformation d’un contrat d’assurance vie ou bon ...
30/06/2014 : RPPM - Transformation d'un contrat d'assurance vie ou bon ou contrat de capitalisation en un contrat « euro-croissance » ou « vie génération » - Suppression de la possibilité de souscrire un contrat d'assurance vie ou bon ou contrat de capitalisation dits « NSK » à compter du 1er janvier 2014.
Série/ Division :
RPPM - RCM
Texte :
L' article 9 de la loi n° 2013-1279 du 29...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : revenus de contrat d'assurance vie / produit des contrats d'assurance vie et de capitalisation / impots produits des contrats d'assurance vie / imposition des produits des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie