Articles sélectionnés pour le thème : assurance travail vie
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TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées à certains droits d ...
Date de souscription du contrat
Primes versées avant le 13 octobre 1998
Primes versées à compter du 13 octobre 1998
Contrat souscrit avant le 20 novembre 1991 et n'ayant pas subi de modification substantielle depuis cette date
Pas de taxation (sauf modification de l'économie du contrat après le 20 novembre 1991)
Prélèvement (après application de l'abattement de 152 500 EUR prévu à l'...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance-vie pour les enfants | yoopa.ca
Accueil > Famille > Finances et consommation >Assurance-vie pour les enfants
Assurance-vie pour les enfants
Publié le 05-11-2014 à 18:40
PAR
Est-ce que je devrais prendre une assurance-vie pour mes enfants ?
Réponse:
Bonjour Marianne,
S'il existe un sujet financier qui donne l'impression aux gens de « se faire avoir » c'est bien l'assurance de personnes. En effet, on entend toutes sortes...
Site :
http://yoopa.ca
Thèmes liés : meilleurs contrat d assurance vie / performance des contrats d'assurance vie 2014 / duree contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / fin contrat d'assurance vie
Assurance-vie et flat tax : « que faire pour vos futurs ...
Assurance-vie : un cadre qui restera favorable à la transmission
La perspective de la mise en application de la « flat tax » en 2018 est une bonne chose pour la majorité des épargnants disposants de comptes titres et de PEA. Cela est indéniable. Mais qu'en est-il des épargnants qui sont titulaires de contrats d'assurance vie où de ceux qui souhaitent investir éventuellement dans...
Site :
argent.boursier.com
L'assurance prévoyance décès - HSBC Particuliers
Prévoyance
L'assurance de personnes peut vêtir plusieurs aspects. S'il apparaît évident de souscrire un contrat d'assurance vie, pour vous constituer progressivement votre épargne
et obtenir un patrimoine financier à moyen ou long terme, il est également essentiel de couvrir les risques décès et accident pouvant intervenir à tout moment.
Pour vous protéger ainsi que votre famille en...
Site :
hsbc.fr
Difference Entre Banque Et Assurance dissertations et ...
Licence professionnelle : Droit et techniques d'assurance : Projet sous le thème de : L'intervention de l'Etat dans le domaine des assurances Réalisé par : Yasmine HAJJI Encadré par : Jihane...
Site :
http://www.etudier.com
Assurance-vie : Le contrat Epargne Handicap
Assurance-vie : Le contrat Epargne Handicap
Publié le 02/07/2012
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Le contrat Épargne Handicap est un contrat d'assurance-vie, d'une durée minimale de 6 ans. Il garantit le versement d'un capital ou d'une rente viagère à tout souscripteur handicapé au moment de la signature, lorsque son activité professionnelle ne peut pas lui procurer une rémunération "dans des conditions...
Site :
https://news-assurances.com
Vos avantages sociaux : imposables ou non? | Financière ...
Primes d'assurance-vie/santé collective
Les primes payées par l'employeur pour une assurance-vie, une assurance-vie pour personnes à charge, une assurance accidents et une assurance maladies graves collectives sont des avantages imposables et les montants versés en votre nom seront ajoutés à votre revenu imposable. Au Québec, les primes des assurances santé et dentaire sont aussi...
Site :
sunlife.ca
Assurance vie : les atouts du contrat Epargne Handicap
Ce contrat d'assurance vie permet d'assurer des revenus à la personne handicapée qui le souscrit, tout en lui offrant des avantages fiscaux spécifiques. Pour découvrir ses atouts, suivez le guide...
Qu'est-ce que c'est ?
Un contrat bénéficiant de l'enveloppe fiscale épargne handicap est un contrat d'assurance en cas de vie d'une durée effective de 6 ans minimum, qui garantit le versement...
Site :
https://www.generali.fr
Rachat du contrat - Allianz : assurance auto, moto ...
Rachat du contrat
Le rachat est l'opération par laquelle l'assureur verse au souscripteur, de façon anticipée, tout ou partie de la provision mathématique de son contrat. Tous les contrats d'assurance n'offrent pas au souscripteur la faculté de racheter son contrat.
1. Différents types de rachat
Il convient de distinguer :
Rachat partiel (1)
Le contrat se poursuit, mais la provision...
Date: 2016-11-04 21:48:13
Site :
https://espaceclient.allianz.fr
IR - bofip.impots.gouv.fr
IR - Réduction d'impôt accordée au titre de certaines primes d'assurances
1
Il résulte des dispositions de l' article 199 septies du code général des impôts (CGI) que les primes afférentes à certains contrats d'assurance ouvrent droit à une réduction de l'impôt sur le revenu.
Il s'agit :
- des contrats d'assurance décès dits de « rente-survie » mentionnés au 1° du I de l'article...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Devis assurance 2 roues AXA personnalisé : moto, scooter ...
help
Privé :
Utilisation du véhicule assuré uniquement pour les déplacements de la vie privée à l'exclusion des trajets du domicile au lieu de travail et du transport à titre onéreux de marchandises ou de voyageurs. Dans des circonstances exceptionnelles, telle la grève des transports publics, le véhicule assuré peut être utilisé pour le trajet aller-retour du domicile au lieu de travail.
Privé + Trajet / Travail :
Utilisation du véhicule...
Site :
https://www.club14.com
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / assurance vie privee / assurance vie professionnelle / assurance travail vie
Préfon — Wikipédia
Objet social de la Préfon[ modifier | modifier le code ]
D'après les statuts de 2011, l'objet social de l'association Préfon est composé de 3 objectifs [1] :
Offrir aux fonctionnaires et assimilés des régimes de prévoyance complémentaire, notamment en matière de retraite ;
Assurer la représentation des affiliés auprès des pouvoirs publics et des gestionnaires des régimes...
Date: 2017-11-24 05:07:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Épargne handicap — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
L' assurance-vie profite d'une fiscalité intéressante qui en fait déjà et, depuis de nombreuses années, le placement préféré des Français.
Pour les personnes handicapées n'ayant pas encore liquidé leurs droits à la retraite, le législateur a apporté à l'assurance vie certaines spécificités fiscales et de fonctionnement ayant pour...
Date: 2017-11-24 03:36:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance vie : évolution de la fiscalité sur la transmission
Nos partenaires
Assurance vie : évolution de la fiscalité sur la transmission
La taxation en cas de décès des capitaux issus d'assurances vie s'est alourdie depuis le 1er juillet 2014. Retour sur les règles applicables et l'impact des nouvelles dispositions.
L'assurance-vie conserve son régime fiscal malgré les dernières réformes. Mais peu à peu, ses avantages se réduisent pour la...
Cardif (Groupe Bnpparibas Assurances) - credit-assurance.com
Un leader en assurance individuelle des emprunteurs en France auprès des courtiers
Compagnie d'assurance vie de BNP Paribas Assurance - pôle assurance de BNP Paribas - Cardif conçoit et commercialise ses produits et services dans 42 pays par l'intermédiaire de multiples partenaires sous deux marques :
BNP Paribas pour les produits distribués par le réseau des agences BNP Paribas en...
Site :
credit-assurance.com
Mutuelle d’Ivry – la Fraternelle (MIF): Mutuelle Epargne ...
Ma Famille > Garantie Protection Avenir
Protégez votre avenir et celui de vos proches
La MIF a conçu la Garantie Protection Avenir, la solution qui vous garantit, en cas d'invalidité ou de décès, le versement d'un capital qui vous permettra, à vous et à votre famille, de compenser la perte d'une partie de vos revenus et de supporter plus sereinement toutes les dépenses liées à cet...
Site :
https://www.mutuellefr.org
Le Groupe Mutuel aujourd'hui - Groupe Mutuel Assurances
Groupe Mutuel Academy
Le Groupe Mutuel aujourd'hui
Leader de l'assurance-maladie en Suisse romande, le Groupe Mutuel, Association d'assureurs est également, avec les 1,46 million d'assurés de ses six assureurs-maladie et de ses deux assureurs privés, aux avant-postes sur le plan national. Actif aussi dans la prévoyance professionnelle (LPP) et l'assurance-vie, il propose toute la palette de...
Date: 2017-11-29 07:38:38
Site :
http://www.groupemutuel.ch
Thèmes liés : groupe mutuel assurance vie / mutuelle assurance vie / groupe assurance vie / contrat d assurance vie individuel / contrat d'assurance vie
La sécurité sociale au Maroc - cleiss.fr
Couverture maladie (AMO base + obligatoire)
4,52 %
Salaire de référence1
1 Le salaire de référence pris en considération pour le calcul des cotisations correspond au salaire moyen des 6 derniers mois déclarés à la CNSS au moment de l'assujettissement de l'assuré au régime de sécurité sociale. Ce salaire ne peut en aucun cas être inférieur au SMIG.
Etudiants
Les frais sont...
Date: 2017-11-09 16:08:26
Site :
http://www.cleiss.fr
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Assurance hypothécaire et assurance vie | InfoPrimes
L'Excellence
BMO
InfoPrimes est la façon la plus simple, la plus rapide et la plus facile de magasiner pour une assurance hypothécaire !
Une fois l'approbation de votre prêt hypothécaire, n'oubliez surtout pas de magasiner votre assurance hypothécaire.
Sans le savoir, près de neuf Québécois sur dix paient beaucoup trop cher pour acquérir une assurance prêt hypothécaire!
Si vous ne...
Site :
https://www.infoprimes.com
Thèmes liés : financiere compagnie d assurance vie / compagnie d assurance vie / comparateur d assurance vie / frais d'entree assurance vie / produit d assurance vie
Courtier en assurances - spécialiste mutuelle santé - AFI ...
QUI SOMMES-NOUS ?
AFI assurances, courtier en assurances est une société créée en 1996 spécialisée en assurance santé mutuelle.
Notre société met en comparaison les devis...
Site :
http://www.afiassurances.fr
Thèmes liés : meilleurs contrat d assurance vie / contrat d assurance vie en ligne / courtier d'assurance vie / courtier d assurance vie / contrat d'assurance vie
Baloise Insurance - Tout sur les assurances en Belgique ...
Home » Assurances » Info » Compagnies d'assurances » Baloise Insurance
Baloise Insurance
Baloise Insurance offre une gamme étendue d'assurances aux particuliers et aux entreprises. Elle appartient au top 5 des assureurs en Non-Vie . En assurances Maritimes et de Transport, elle est leader sur le marché belge. Dans le segment Vie , Baloise Insurance affiche une part de marché de 3 % en...
Site :
http://www.assurances.be
Matmut - Assurance Accidents de la Vie
Accueil / Assurance / Accidents de la vie / Assurance Accidents de la Vie
Assurance Accidents de la Vie
Protégez-vous et votre famille
Formules adaptées à vos besoins
Assistance 24 h/24, 7 j/7 et accompagnement
Protection immédiate sans formalité médicale
SERVICES
UNE PROTECTION ADAPTÉE A VOS BESOINS
Chute dans les escaliers, bricolage, jardinage, brûlure mais aussi accident du travail,...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en cas de deces / assurance garantie accident vie / assurance accidents vie quotidienne / assurance accidents vie / revenus de contrat d'assurance vie
Assurance prêt hypothécaire: à savoir avant de signer
st_title='Assurance prêt hypothécaire: ce que vous devez savoir avant de signer'
Juste au moment de signer pour votre hypothèque
Saviez-vous que plus de 85% des gens paie trop cher pour leur assurance hypothécaire ?
Le choix d'une propriété n'est pas un choix facile! Vous avez sans doute préalablement défini ce qui vous convenait le mieux : la grandeur, avec ou sans garage, le nombre de...
Assurance-vie : la loi Sapin 2 menace-t-elle votre épargne ...
Par Jean-Pierre Chevallier.
hamburglar credits Charles Rodstrom (licence creative commons)
Un petit rappel s'impose au sujet de cet article 21 bis de la loi Sapin 2 . D'après les informations concordantes reprises en particulier lors des derniers débats à l'Assemblée Nationale le jeudi 29 septembre, 15 millions de contrats d'assurance-vie en euros ont été souscrits en France pour un total...
Site :
https://www.contrepoints.org
Carsat Nord-Est: calcul de la retraite, taux plein ...
Vous êtes à la recherche d'une mutuelle santé qui rembourse bien et n'est pas chère.
Définissez bien vos besoins de soins, et puis comparez, en utilisant notre comparateur en ligne, les tarifs, les garanties et les conditions de remboursement des meilleures mutuelles du marché, vous trouverez votre contrat santé sur mesure à un prix très avantageux. Devis gratuit et sans...
Site :
https://www.mutuellefr.org
Accidents du travail - assuré | votre compte | ameli.fr
Accidents du travail
03 août 2017
Un de vos patients est victime d'un accident du travail ? Consultez les informations détaillées sur les démarches et formalités à accomplir pour l'accompagner au mieux, quelle que soit l'évolution de son état (guérison ou consolidation, rechute, incapacité permanente).
L'accident du travail
Selon le Code de la Sécurité sociale, « est considéré...
Date: 2017-11-29 02:18:04
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : entreprises d assurance vie / frais d'entree assurance vie / frais d entree des assurance vie / assurance vie droit d'entree / assurance vie sans droit d entree
La fiscalité de l'assurance décès
Accueil » Fiscalité » Régime fiscal d'une assurance décès
Régime fiscal d'une assurance décès
Réduire la police Agrandir la police
Le capital versé au(x) bénéficiaire(s) suite au décès de l'assuré n'est pas soumis aux droits de succession , sauf exceptions.
Toutefois, le capital garanti est soumis à des prélèvements fiscaux qui différent selon que les cotisations ont été...
Assurance RC Familiale - Tout sur les assurances en ...
Home » Assurances » Assurance RC Familiale
Assurance RC Familiale
Dans le cadre de votre vie privée, un accident qui porte préjudice à autrui (tiers) est vite arrivé. Si vous en êtes responsable, vous devrez indemniser les dommages subis. Comme une telle indemnisation est sans limite, elle peut rapidement atteindre de fortes sommes. Pour mettre votre patrimoine à l'abri d'une...
Site :
http://www.assurances.be
Bienvenue chez PATRIMOINE
Imprimer | E-mail
Patrimoine Courtage : l'expertise d'un cabinet trentenaire au service de votre patrimoine
Organiser son patrimoine, faire fructifier son épargne et maitriser l'environnement juridique et fiscal n'est pas toujours évident. La multitude de choix de placements et leur complexité rendent parfois difficile la décision d'investissement.
Pour vous aider à définir une stratégie...
Date: 2017-11-29 02:17:24
Site :
http://www.patrimoine-courtage.com
Plan Moyen terme - Crédit agricole 2016 | Crédit Agricole
Plan Moyen terme - Crédit agricole 2016
Croître et délivrer une rentabilité solide et récurrente
Le groupe Crédit Agricole présente son plan à moyen terme 2014-2016, qui s'appuie sur des fondamentaux solides :
Un RNPG en 2016 supérieur à 6,5 MdsEUR pour le groupe Crédit Agricole
Un RNPG en 2016 supérieur à 4 MdsEUR pour Crédit Agricole S.A.
Un plan à moyen terme qui met l'accent...
Assurance vie : la fiscalite en cas de deces - Mon épargne ...
Assurance vie : la fiscalité en cas de décès
En cas de décès, c'est votre âge au moment du versement des primes qui déterminera la fiscalité de l'assurance vie, notamment si les capitaux transmis aux bénéficiaires seront ou non soumis aux droits de succession.
Cas d'exonération
Quelle imposition ?
Pour les primes versées après votre 70 ème anniversaire, dans le cadre de contrats d'...
Date: 2017-11-29 00:43:18
Site :
http://lesclesdelabanque.com
Astree Assurance recrute des Conseillers ... - Tunisie Travail
Astree Assurance compagnie d'Assurances et de Réassurances, leader sur le marché Tunisien, recrute
Des Conseillers en Assurances Vie et Capitalisation
Vous aurez pour missions de :
- Cibler et prospecter une clientèle de professionnels et de particuliers.
- Construire et développer votre portefeuille clients ainsi que votre réseau de prescripteurs.
- Conduire les entretiens de vente en respectant la démarche commerciale.
- Proposer des solutions sur mesure, adaptées aux besoins de vos prospects et clients, en épargne,...
Date: 2017-11-28 09:50:19
Site :
http://www.tunisietravail.net
Thèmes liés : compagnie d assurance vie / entreprises d assurance vie / marche de l'assurance vie / marche de l assurance vie / assurance travail vie
Dans quoi investir? 6 pistes pour gagner de l'argent
Dans quoi investir? 6 pistes pour gagner de l'argent
Sommaire
Dans quoi investir?
Cet article fait parti d'un évènement inter-blogueurs sur le thème de l'investissement.
La bourse peut avoir régulièrement des chutes. Cette instabilité des marchés financiers fait peur aux particuliers qui ne savent plus où placer leur argent .
Dès qu'il s'agit d'argent on a tous peur de faire les mauvais...
Site :
https://optimiser-son-budget.com
Le magot dormant de l'assurance vie - Le Parisien
La Cour des comptes veut renforcer les obligations des assureurs pour identifier les bénéficiaires de contrats d'assurance vie non réclamés.
La Cour des comptes s'attaque aux milliards oubliés de l'assurance vie. Selon les magistrats de la Rue Cambon, un magot de 2,76 MdsEUR, « au minimum », dormait en 2011 dans les coffres des assureurs, sans que personne ne vienne le réclamer. Et...
Date: 2017-11-27 14:05:57
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en cas de deces / contrat d assurance non vie / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
L’argent des Africains : Juste-Sylvain, cadre supérieur ...
Originaire de Moanda, au Gabon, Juste-Sylvain est chef du département réassurance au sein d'une compagnie d'assurance filiale d'un grand groupe bancaire gabonais. Pour notre série d'articles "l'argent des Africains", il a accepté de nous parler de son quotidien, de ses dépenses mensuelles et de ses projets d'avenir.
Juste-Sylvain, 43 ans, vit à Libreville avec sa femme et ses trois enfants...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Protéger la vie quotidienne avec la Garantie des Accidents ...
Protéger la vie quotidienne avec la Garantie des Accidents de la Vie
Une simple chute dans la rue, une brûlure en cuisinant ou une coupure en bricolant, ... ces situations de la vie quotidienne peuvent rapidement bouleverser votre vie de tous les jours. L'assurance Gan Vie Privée vous protège des conséquences financières et vous fait bénéficier de services d'assistance et...
Site :
https://www.gan.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en cas de deces / assurance garantie accident vie / assurance accidents vie quotidienne / contrats d assurance vie en euros / contrat d assurance non vie
Emploi : Gestionnaire assurance-vie Souscription Retraite ...
Postuler à cette offre
Description de l'entreprise
Manpower, au coeur des activités de ManpowerGroup, est l'un des leaders mondiaux du recrutement temporaire et permanent.\n Combinant présence internationale et expertise locale, Manpower apporte des réponses adaptées et rapides aux besoins spécifiques de chaque entreprise, en matière de travail intérimaire, de recrutement en CDI/CDD, d'évaluation et de formation.
Missions
Manpower GD PARIS ASSURANCES...
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https://www.dogfinance.com
Thèmes liés : formation gestionnaire assurance vie / assurance vie et retraite / assurance retraite collective / clients assurance vie / emploi assurance retraite
En période d’incertitudes, les conseils sur mesure en ...
Le public nourrit des doutes sur l'efficacité des régimes de retraite susceptibles de voir le jour à l'avenir. La retraite des plus de 50 ans également est devenue un sujet très discuté. A mesure que l'incertitude croît, nombreux sont ceux qui prennent conscience qu'il est absolument essentiel d'avoir un régime de retraite à la fois stable et fiable.
La situation belge
En Belgique, la...
Site :
https://www.courtierenassurances.be
Combien faut-il d'argent pour vivre de ses rentes ...
3 réactions
Les rentiers n'existent plus, place aux investisseurs ! Avec la faiblesse actuelle des taux d'intérêt et l'impôt de solidarité sur la fortune, il faut forcément prendre des risques pour obtenir du rendement. Titrez plutôt votre papier "Vivre de ses investissements"", s'exclame ce quadragénaire, ancien chef d'entreprise à la "retraite" depuis quelques mois. De plus en plus de...
Site :
https://www.challenges.fr
Mention Droit des Affaires - Accueil : Masters Droit
Description de la formation
Le Master Mention Droit des affaires correspond à 4 semestres.
La 1ère année (semestres 1 et 2) est commune à l'ensemble de la formation et prépare à la spécialisation qui s'opère en seconde année (semestres 3 et 4). La seconde année se compose de 6 parcours -types + un parcours recherche commun aux mentions Droit privé et Droit social.
Les parcours-...
Site :
http://mastersdroit.univ-lille2.fr
Thèmes liés : assurance vie droit d'entree / assurance vie sans droit d entree / entreprises d assurance vie / produits des contrats d'assurance vie / produits des contrats d assurance vie
Déclaration de revenus 2042 : notice explicative complète.
les heures supplémentaires et complémentaires
les vacations
les congés payés
les pourboires
les indemnités journalières de Sécurité Sociale : maladie (de courte durée), maternité, accident du travail (imposables à 50 % depuis 2010) ...
les avantages en nature : repas, logement, voiture, ordinateur, ...
les allocations spécifiques de conversion
Rémunérations, indemnités et...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Solution IQPF
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Ce calculateur vous permettra d'évaluer la pertinence, sur le plan fiscal, pour votre client de prévoir la création d'une fiducie à son décès par le biais de son testament. Ce calculateur se veut un guide et ne peut remplacer une analyse approfondie par un spécialiste en la matière. En effet, le calcul...
Site :
http://www.solutioniqpf.org
Thèmes liés : calcul du taux d'epargne / calcul du taux d epargne / taux des compte d epargne / versement d une assurance vie / assurance travail vie
assurance-vie Crédit Agricole: Floriane, Prédissime ...
1. lionel@investir-finance - 5 avril 2013
Article intéressant benjamin.
Il faudrait vraiment faire le ménage dans les contrats. Je ne comprends pas que les grandes banques de détails ne se forcent pas à faire des contrats plus compétitifs.
2. Benjamin CLAVEL - 5 avril 2013
Elles n'y ont aucun intérêt car malheureusement la plupart des clients / investisseurs sont captifs: j'ai 100 kEUR à...
Toutes vos questions sur l'assurance vie et l'épargne retraite
Il existe deux types de rachats (ou retraits) : le retrait total qui met un terme au contrat et le rachat partiel qui peut être effectué tout au long de la vie de votre contrat, pour faire face à un besoin ponctuel ou compléter vos ressources au fil du temps. La somme retirée lors d'un rachat partiel est constituée d'une part de capital initial et d'une part d'intérêts et/ou de...
Site :
http://www.carac.fr
REC - Mise en œuvre du recouvrement forcé - Avis à tiers ...
REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Avis à tiers détenteur - Effets
1
Les procédures de saisie-attribution ( BOI-REC-FORCE-20-10 ) et d'avis à tiers détenteur (ATD) ont en commun l'effet d'attribution immédiate, en vertu de l' article L. 211-2 du code des procédures civiles d'exécution (CPCE) et de l' article L. 263 du livre des procédures fiscales (LPF) .
Alors que la matière...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance crédit immobilier ... - credit-assurance.com
Respect de la vie privée
Les informations qui vous concernent sont destinées à Magnoliaweb assurances et aux prestataires pouvant traiter votre demande de devis. Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous N° 738133. A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi...
Site :
credit-assurance.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
A. Exonérations à caractère social ou culturel
Article 38, CIR 92 (ex. d'imp. 2010)
§ 1er. Sont exonérées:
1° les allocations familiales, les allocations de naissance et les primes d'adoption légales;
2° les pensions ou les rentes octroyées à charge du Trésor, aux victimes militaires et civiles des deux guerres ou à leurs ayants droit, à l'exclusion des pensions militaires...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Fédération Française de l'Assurance
Intégration des critères ESG-Climat dans les stratégies d'investissement : les assureurs se mobilisent
28/11/2017
Au printemps 2017, la Commission du développement durable et la Commission économique et financière de la FFA ont créé un groupe de travail chargé d'évaluer la prise en compte des critères ESG-Climat dans les stratégies d'investissement des assureurs et de définir des...
Date: 2017-11-29 02:42:44
Site :
ffa-assurance.fr
Thèmes liés : loi sur l assurance vie / cours sur l assurance vie / produits des contrats d'assurance vie / produits des contrats d assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie
16 Les ressources prises en compte pour (...) / CFDT Retraités
46 Taxes foncière et d'habitation en cas de vie en établissement
16 Les ressources prises en compte pour l'APA
Une participation financière est demandée au bénéficiaire en fonction de ses ressources, c'est ce qui est appelé ticket modérateur.
1. Les ressources prises en compte
tous les revenus figurant sur le dernier avis d'imposition ou de non imposition ;
les revenus ayant subi un...
Site :
xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Thèmes liés : taux de l assurance vie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / contrat d assurance vie en unite de compte / revenus de l assurance vie