Articles sélectionnés pour le thème : gestion de patrimoine et assurance vie
→ 234 articles
Voir également 23 Vidéos pour ce thème
Contrat d'assurance-vie : dix erreurs à ne pas commettre
Jérôme Krausz - Expert Banque & Crédit chez jechange
Avant de signer, vérifiez tous les frais du contrat...
Tout contrat se traduit par la facturation de frais sur l'assurance-vie , et il est important de tous les connaître avant de s'engager. Un bon contrat, de nos jours, ne saurait prélever plus de 3 % sur les versements effectués par l'assuré (les « frais d'entrée »). Les frais...
Site :
https://www.jechange.fr
Assurance vie : Quels résultats pour les fonds euros en 2015
Les taux de rendement des principaux contrats d'assurance vie en euros distribués par le réseau des conseillers de AG2R La Mondiale sont compris entre 2,35 % et 3 % pour les contrats d'épargne (Sur Terre de Vie, le fonds Eurocit' est ainsi ramené de 1,05 % à 3 %) et de 2,60 % pour les contrats de retraite.
3 %, c'est le taux annoncé par la MACSF mais uniquement sur ses contrats retraite....
Site :
http://www.agefiactifs.com
Assurance-vie | BNP Paribas Banque Privée
Assurance-vie
L'assurance-vie, un incontournable de votre patrimoine
Vous souhaitez valoriser un capital, vous procurer des revenus complémentaires ou encore préparer la transmission de votre patrimoine tout en profitant d'un cadre juridique et fiscal particulièrement favorable.
L'assurance-vie est une des solutions patrimoniales qui s'offrent à vous.
Dans une approche patrimoniale globale,...
Site :
https://mabanqueprivee.bnpparibas
Epargne, placement assurance vie - Gan Patrimoine
Gan Patrimoine Evolution est un contrat collectif d'assurance vie à capital variable destiné à tout type de client désirant investir sur un contrat d'assurance vie multisupports pour :
Se constituer une épargne
Préparer sa retraite en se constituant un patrimoine financier diversifié
Optimiser sa succession dans un cadre fiscal avantageux
Compétences et proximité
En plus du conseiller...
Site :
http://www.ganpatrimoine.fr
Ot-Beaucaire : portail dédié à la succession et à l ...
En savoir plus sur l'assurance vie
L'assurance Vie : Sous Tous Les Angles
En guise d'introduction, Ot-Beaucaire.fr se devait d'évoquer de manière très large l'assurance vie et son rapport à la succession. Suivez le guide !
Le projecteur médiatique qui est braqué depuis quelques années sur cet instrument a ses bons côtés mais aussi ses revers.
=>Ses bons côtés en ce sens que tout le...
Site :
http://www.ot-beaucaire.fr
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l ...
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l'article 990I du CGI
03/12/2013
ADIAL
L'article 990 I du CGI a été introduit par la loi de finances pour 1999, puis a été modifié par la loi de finances rectificative pour 2011 du 29 juillet 2011.
Le dispositif s'applique aussi bien aux contrats souscrit avant ou après le 20 novembre 1991 mais uniquement en ce qui concerne les primes...
Les contrats d'assurance vie en Euro - Assurance vie ...
Les contrats d'assurance vie en Euro
Les contrats d'assurance vie sont souvent nommés "contrats d'épargne retraite". Ils constituent d'ailleurs le placement préféré des français, à la fois pour épargner, préparer sa retraite ou protégerer des proches. La flexibilité des contrats permet ainsi d'investir soit dans des contrats en euros, peu risqués et mais avec une performance...
Site :
https://www.retraite.com
Afer performance 2016 - Assurance vie 2016
AMPLI-GRAIN 9 3,20% APICIL Assurances FRONTIÈRE EFFICIENTE 2,90% APICIL Assurances PERFORMANCE ABSOLUE VIE 2,90% Aprep Diffusion.
Le tableau ci-dessous vous présente les performances des supports en unités de compte du contrat Afer.
Le Fonds Garanti en euros Afer a réalisé un résultat de 3,05%1.
Vous souhaitez rejoindre les 720 000 adhérents de l'Afer.
Retrouvez les principales...
Quelle stratégie d'investissement et de placement pour 2017
Dans la catégorie : Réussir ses investissements / Stratégie -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 19 janvier 2017
2016 est maintenant terminé, 2017 commence, le moment est venu d'essayer de réfléchir ensemble à une stratégie d'investissement et de placement pour 2017 ? Comment investir ? Faut il encore faire confiance à l'assurance vie et plus précisément au fonds euros ? Comment investir...
Site :
leblogpatrimoine.com
Liberté Lux Lombard - Assurance vie Luxembourg
Le contrat Liberté Lux est commercialisé par la compagnie d'assurance Lombard International Assurance présente dans plus de 20 pays dont les principaux bureaux sont à Philadelphie et au Luxembourg.
Lombard International Assurance se concentre exclusivement sur l'assurance vie en unités de compte.
Le contrat Liberté Lux est un contrat individuel d'assurance-vie multisupports à durée...
Contrat Epargne | Assurance Vie Epargne | Active ...
ACTIVE INVESTISSEMENT UNE NOUVELLE FOIS RECOMPENSÉ
PAR LA PRESSE SPÉCIALISÉE
OSCARS 2017 DE L'ASSURANCE VIE
Gestion de Fortune
Moins d'un an après son lancement, le contrat d'assurance vie ACTIVE INVESTISSEMENT avait été récompensé par le magazine Gestion de Fortune en remportant l'OSCAR 2016 DU MEILLEUR CONTRAT D'ASSURANCE VIE*.
Cette année, il se voit à nouveau récompensé en...
Site :
https://www.afi-esca.com
Le nouveau régime fiscal de l’assurance-vie , Fusacq Buzz
Le projet de Loi de Finances 2018 vise notamment à aligner la fiscalité des produits de l'assurance-vie sur celle des revenus de capitaux soumis à « la flat tax », mais aussi à simplifier son régime. Sur ce second point, l'objectif ne semble pas atteint au regard de la complexité d'application de la loi sur la fiscalité des rachats. La fiscalité successorale de l'assurance-vie demeure,...
Site :
https://www.fusacq.com
Comment ouvrir une assurance vie pour une personne mineure
Comment ouvrir une assurance vie pour une personne mineure ?
L'ouverture d'un contrat d'assurance vie pour un mineur est possible, mais des précautions s'imposent.
A la souscription
Le contrat d'assurance-vie est ouvert au nom du mineur, mais ce sont les parents qui signent, y compris s'ils ont divorcé ou s'ils sont en séparation de fait.
L'enfant de plus de 12 ans signe aussi le bulletin...
Site :
https://patrimoinexperts.net
Assurance vie : le contrat CLER d'AXA AGIPI
Assurance vie : le contrat CLER d'AXA AGIPI
Le Contrat Libre Epargne Retraite : CLER le contrat d'assurance vie qui vous permet d'épargner et de réaliser vos projet en toute tranquilité.
Le Cler est le contrat d'assurance-vie multisupports d'AGIPI pour épargner et préparer vos projets en toute tranquillité.
Exclusivité : le Cler apporte aussi une réponse à la protection du grand...
L'assurance en Belgique | Cairn.info
6
La compagnie d'assurance calculera la prime à payer par l'assuré, en se fondant sur la règle de la probabilité : la statistique servant au calcul doit donc porter sur un nombre de cas aussi élevé que possible, se fonder sur un certain étalement dans le temps (durée) et éviter d'être trop influencée par des évènements exceptionnels. Le risque réel évolue évidemment dans le...
Site :
https://www.cairn.info
L'Échelle de Jacob: "L'assurance vie" : un mauvais placement
23 mai 2015
"L'assurance vie" : un mauvais placement !
« L'assurance vie, un placement en trompe-l'oeil ? » Voilà le titre du dernier article de 60 millions de consommateurs pour qui l'assurance vie, le placement préféré des Français, est en fait mauvais.
Et c'est marrant parce que c'est tout de même exactement ce que j'explique en prêchant dans le désert ou presque depuis des...
Date: 2017-11-28 16:29:08
Site :
http://echelledejacob.blogspot.com
Assurance-vie : contrat collectif ou individuel ...
Laisser un commentaire
L' assurance-vie est le placement phare des français ! Si de nombreuses personnes y souscrivent les yeux fermés, dès lors qu'il s'agit du fonds euros à capital garanti avec un rendement en moyenne de 2%, il convient tout de même d'analyser les typologies de contrats qui existent. En effet, peu de gens s'y intéressent et pourtant cela n'en a pas moins d'importance :...
Site :
http://www.investissementmalin.fr
Compte Épargne Libre Avenir Multisupport | MIF Assurance Vie
Compte Épargne Libre Avenir Multisupport
Partager sur
En bref...
Le contrat d'assurance vie Compte Épargne Libre Avenir Multisupport associe la qualité du fonds EURuro MIF à une sélection de 11 supports en unités de compte
Tout investissement en unités de compte comporte un risque de perte en capital
Vous bénéficiez d'un fonds de référence du marché, le fonds EURuro MIF : 2,60 %...
Date: 2017-11-29 01:32:56
Site :
https://www.mifassur.com
BforBank assurance vie : Avis et comparatif du contrat
L'assurance vie BforBank est assurée par Spirica (filiale à 100% du groupe Crédit Agricole assurances).
Les caractéristiques affichées en font un contrat d'une qualité correcte mais non satisfaisant pour les épargnants exigeants.
L'avis d'E-Patrimoine sur BforBank vie
Des frais élevés sur unités de compte
L'assurance vie BforBank affiche les frais suivants :
0% de frais d'entrée et sur...
Site :
https://epatrimoine.fr
Wealins - Assurance-vie Luxembourg avec 0% de frais d'entrée
WEALINS S.A. est une compagnie basée au Grand-Duché de Luxembourg qui propose des solutions sur-mesure d'assurance vie et de capitalisation.
Forte de plus de 25 ans d'expérience et d'un savoir-faire paneuropéen dans l'élaboration de solutions transfrontalières, WEALINS dédie son offre à une clientèle internationale.
La gamme de solutions élaborée par WEALINS vise à structurer,...
Site :
conseilassurancevie.eu
Thèmes liés : compagnie d assurance vie / frais d'entree assurance vie / frais d entree des assurance vie / gestion d assurance vie / marche de l'assurance vie au luxembourg
Conseil en gestion de patrimoine indépendant
Untitled Document
Conseil en gestion de patrimoine indépendant
Conseil en gestion de patrimoine indépendant depuis 1994, au travers de son dirigeant, nous vous accueillons dans un espace ouvert et convivial, afin d'analyser ensemble votre situation patrimoniale et de définir ainsi vos objectifs. Nous intervenons dans les domaines suivants :
- L'immobilier de...
Site :
http://www.zeltis-patrimoine-conseil.com
Thèmes liés : loi sur l assurance vie / gestion de patrimoine et assurance vie / marche de l'assurance vie / marche de l assurance vie / code de l'assurance vie
Assurance-vie: les fonds en euros plébiscités - Journal ...
L'assurance-vieest le placement préféré des Français. L'adage ne devrait pas se démentir en 2009 tant les fonds en euros des contrats d'assurance-vie font figure aujourd'hui de placement sécuritaire le plus intéressant en cette période d'incertitude.
Le Journal des Entreprises, l'économie en régions -- Photo : Le Journal des Entreprises
Les fonds en euros sont «certainement le...
Site :
https://www.lejournaldesentreprises.com
9 bonnes résolutions pour dynamiser votre contrat d ...
L'assurance vie, le placement préféré des Français, rapporte de moins en moins. Le rendement moyen des fonds en euros devrait s'établir entre 1,80 et 1,90 % pour 2016. Il est temps de prendre votre fonds en euros en mains. Nos conseils.
Les chiffres parlent d'eux-mêmes. Après 2,30 % en 2015, le rendement moyen des fonds en euros devrait s'établir entre 1,80 et 1,90 % pour 2016 . Une chute...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Il est peut-être temps pour vous de clore votre contrat d ...
Sur le marché de l'assurance vie, ces différences de taux sont légion, avec parfois plus de 1,5 point d'écart entre les bons et les mauvais contrats.
Getty Images/Image Source
Nombre d'anciens contrats affichent des rendements médiocres. Les épargnants les conservent pour des raisons fiscales souvent illusoires. Il est peut-être temps de troquer votre vieux produit contre un nouveau, plus...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Transfert de compte bancaire à la Banque populaire du sud
Banque populaire du sud, transfert de compte bancaire
Le 28 août 2013 par Sophie Faubers
La Banque populaire du sud accompagne les clients au quotidien en leur permettant d'assurer la gestion de leurs comptes bancaires et de leurs patrimoines. Elle vous propose aussi des solutions bancaires adaptées à vos activités et projets (crédits voitures, prêts pour une maison ...) en vous vous...
Comparatif Assurance-vie - Meilleure Assurance-vie
Les banques en ligne offrent des assurances-vie sans frais de bonne facture
Des fonds euros de nouvelle génération
Avec la baisse généralisée des taux, de nombreux assureurs ont lancé des fonds opportunistes ou euro-immobilier qui offrent des rendements plus intéressants en affectant une part de leur actif sur de l'immobilier ou des supports de diversification. Boursorama, BforBank,...
Cabinet gestion de patrimoine Paris - Neuilly-sur-Seine ...
Toutes les articles
Cabinet conseil en gestion de patrimoine à Paris
Notre cabinet se tient à vos côtés pour une gestion rigoureuse de votre patrimoine à Paris et dans la commune de Neuilly-sur-Seine. Pour y parvenir, nous mettons à votre disposition plusieurs solutions financières, immobilières, juridiques et fiscales qui prennent en compte tous les besoins que vous puissiez exprimer...
Site :
http://www.euodia.fr
Thèmes liés : assurance vie pea compte titre / gestion de patrimoine et assurance vie / produit des contrats d'assurance vie et de capitalisation / difference compte titre et pea / scpi compte titre ou assurance vie
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Les limites du contrat d'assurance-vie luxembourgeois | La ...
Les atouts du contrat d'assurance-vie luxembourgeois sont bien connus . C'est moins le cas des inconvénients de ce produit que les commerciaux signalent plus rarement à leurs clients. Par ailleurs, certains avantages du contrat d'assurance-vie luxembourgeois doivent être appréciés avec recul.
Pour construire et transmettre mais moins adapté à la trésorerie
Le contrat d'assurance-vie...
L’assurance vie et le couple | Le Revenu
Conseils en Bourse et Placements > L'assurance vie et le couple
L'assurance vie et le couple
Par Le Revenu
Publié le 18/12/2013 à 13:14 - Mis à jour le 20/12/2013 à 17:18
L'assurance vie a de très nombreux atouts pour valoriser et transmettre votre épargne. Pour en profiter, mieux vaut en connaître les impacts civils et fiscaux, en particulier pour votre...
Site :
http://www.lerevenu.com
Vente portefeuille assurance - portefeuille clients
. Publié dans comparateur-mutuelles
Vous êtes courtier en assurances, ou conseiller(e) en gestion de patrimoine, conseiller(e) en investissement financier. Vous souhaitez arrêter votre activité:
Vous partez à la retraite
Vous souhaitez changer d'activité professionnelle
Vous souhaitez céder votre cabinet d'assurances, vendre votre portefeuille d'assurances, votre fichier...
Site :
http://www.assurancesdeparis.com
Thèmes liés : changer de courtier d'assurance vie / achat portefeuille assurance vie / vente d'assurance vie / courtier d'assurance vie / courtier d assurance vie
Plusieurs assurances vie : 7 bonnes raisons … – Meilleurs ...
Prendre une option sur les contrats d'assurance vie en ligne sans frais d'entrée sur versements .
Plusieurs contrats permettent d'investir sur d'autres fonds en euros plus performants pour une meilleure performance globale.
Chaque contrat d'assurance vie propose sa propre gamme + ou - large d'UC, fonds, supports, SCPI, OPCI, SCI : fonds « maison » ou large ouverture à des fonds externes à...
Assurance-vie et flat tax : « que faire pour vos futurs ...
Assurance-vie : un cadre qui restera favorable à la transmission
La perspective de la mise en application de la « flat tax » en 2018 est une bonne chose pour la majorité des épargnants disposants de comptes titres et de PEA. Cela est indéniable. Mais qu'en est-il des épargnants qui sont titulaires de contrats d'assurance vie où de ceux qui souhaitent investir éventuellement dans...
Site :
argent.boursier.com
Assurance vie, fiscalité avantageuse, souplesse et ...
L'assurance vie pour dynamiser votre capital tout en le protégeant
Allianz First Gestion Privée
Parce que chaque patrimoine raconte une histoire unique, la vôtre, et parce que vous avez de fortes exigences, Allianz met à votre disposition un service d'excellence.
Découvrir Allianz First Gestion...
Date: 2017-11-29 00:40:04
Site :
https://www.allianz.fr
Thèmes liés : rachat contrat d'assurance vie fiscalite / fiscalite des contrats d assurance vie / rachat contrat d'assurance vie / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie
Assurance-vie : 5 raisons de conserver ses anciens contrats
Intérêts Privés n° 714 - novembre
Date de parution: 11/2013
Des rémunérations plancher plus élevées
Assurance-vie : 5 raisons de conserver ses anciens contrats
Souvent décriés, les contrats anciens méritent généralement d'être conservés, voire alimentés, pour des raisons financi�?res, et/ou fiscales. Le point sur la stratégie à adopter.
Même si le gouvernement vient de...
Himalia | Generali-Patrimoine
Accueil > Notre offre produits > Assurance vie > Himalia
Himalia
Contrat d'assurance vie multisupports, Himalia est le produit phare de la gamme Generali Patrimoine. Grâce au contrat Himalia distribué par nos partenaires CGPI, vous bénéficiez de services à la pointe de l'innovation et de la solidité d'un grand groupe d'assurances.
Une offre financière complète
Trois fonds en euros : permettant de réduire l'exposition de votre épargne aux aléas des marchés financiers ils bénéficient d'une gestion prudente dans la durée : Actif Général de Generali Vie, Euro Innovalia et...
Contrat d assurance vie - Kapital Direct - Placement Direct
Assurance vie Kapital Direct
Assurance vie Kapital Direct
Kapital-direct est le premier contrat élaboré spécifiquement pour la société Placement Direct. Contrat d'assurance vie sans frais d'entrée, il est régulièrement cité et récompensé par la Presse spécialisée pour son excellence : Mention Bien du Grand Prix de l'Assurance Vie 2016 et 2017 décernée par le magazine Mieux...
Date: 2017-11-29 02:26:05
Site :
http://www.placement-direct.fr
portefeuille clients, portefeuille courtage - vente ...
Toutes compagnies , tous types de portefeuille courtage, achat portefeuille assurance, rachat portefeuille assurance
Portefeuille clients - cabinet de courtage assurances
Vous êtes courtier en assurances, ou conseiller(e) en gestion de patrimoine, conseiller(e) en investissement financier.
Vous souhaitez arrêter votre activité:
- Vous partez à la retraite
- Vous souhaitez changer d'activité professionnelle
Vous souhaitez céder votre...
Site :
https://www.venteportefeuilleassurance.com
Thèmes liés : rachat partiel ou total d'assurance vie / changer de courtier d'assurance vie / rachat portefeuille assurance vie / achat portefeuille assurance vie / portefeuille type assurance vie
La Gazette du Patrimoine: Représentation en assurance-vie ...
Ce blog vise à apporter des éléments d'informations dans les différents domaines de la gestion de votre patrimoine (fiscalité, placements, immobilier, retraite, succession, ...) au travers d'articles de presse et de chroniques personnelles !
mardi 5 mars 2013
Représentation en assurance-vie : précautions à prendre sur versements après 70 ans !
Quelle taxation pour les petits-enfants?
La ...
Date: 2017-11-02 07:31:51
Site :
http://infos-patrimoine.blogspot.com
Gestion pilotée ou pas ? - PatrimoineGestion.com
C'est l'une des dernières tendances de l'assurance vie : l'accessibilité de plus en plus importante de la gestion pilotée, ou gestion sous mandat, même pour les contrats plutôt modestes (à partir de 5 000 EUR, voire 1 000 EUR chez certains bancassureurs en ligne). Cependant, est-ce que la gestion pilotée est recommandée, et si oui, dans quel cas de figure ? C'est à cette question...
Site :
http://www.patrimoinegestion.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / gestion pilotee assurance vie / gestion de l assurance vie / gestion d assurance vie / frais de gestion assurance vie
Gestion d'un décès | HSBC France
Faire établir un certificat médical de décès
Le certificat médical est indispensable pour la déclaration du décès en mairie et pour les formalités d'obsèques.
Si le décès intervient au domicile du défunt
Le certificat est établi par le médecin traitant du défunt ou par tout autre praticien désigné par son entourage.
Si le décès intervient à l'hôpital, à la...
Site :
hsbc.fr
Assurance vie : le légataire est-il un héritier bénéficiaire
Cet article a été publié dans la revue actuassurance ( www.actuassurance.com ), n°45, février-mars 2016.
Les clauses bénéficiaires des contrats d'assurance vie mentionnent fréquemment les héritiers, au moins de manière subsidiaire. Ce type de désignation peut soulever des difficultés, notamment en présence de légataires. Un récent arrêt de la Cour de cassation (Cass. 1ère...
Site :
http://www.aurep.com
Diamant investissement Placement diamant - Diamant-Gems
3.50 - 3.99 ct
...
Les diamants dont le poids est compris dans ces tranches valent un peu plus cher à l'achat et prennent une plus-value supplémentaire avec le temps, car ils sont très rares sur le marché du diamant. En effet, quand le diamantaire taille son diamant brut, il est souvent confronté par exemple au choix suivant : la possibilité soit de tailler un diamant de 1.50 ct avec des...
Site :
http://www.diamant-gems.com
Gestion de Patrimoine pour Particuliers et Professionnels
07/11/2017
| Par Géraldine Daguts | Quels sont les impacts des dernières lois de finances ?
Les détails des mesures fiscales du projet de loi de finances 2018, rendu public le 27 Septembre 2017, destinées aux particuliers et aux professionnels.
Qui sommes-nous ?
Gestiondepatrimoine.com est le site généraliste du conseil en gestion de patrimoine.
Notre métier consiste à assister,...
Site :
https://gestiondepatrimoine.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en cas de deces / gestion de patrimoine et assurance vie / marche de l'assurance vie en ligne / revenus de contrat d'assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie
Groupama Gan Vie - Groupama
Groupama Gan Vie
Filiale d'assurance
Société vie unique du groupe, Groupama Gan Vie assure la conception, la souscription et la gestion des contrats d'assurances de personnes (épargne, retraite, prévoyance et santé) commercialisés par...
Site :
http://www.groupama.com
Thèmes liés : assurance vie gan patrimoine / gan assurance vie lille / assurance risque de la vie groupama / contrat d'assurance vie collectif et individuel / gestion d assurance vie
PLACEMENT LONG TERME - Gestion de Patrimoine CORTLANDT
PLACEMENT LONG TERME
Vous disposez d'une somme d'argent assez importante et vous souhaitez l'investir et la faire fructifier tout en bénéficiant de hauts rendements pour réaliser vos projets ? Afin de réaliser une rentabilité conséquente, vous pouvez opter pour les placements à long terme. Tout vient à point à qui sait attendre mais pour choisir le bon placement à long terme qui...
Plan Moyen terme - Crédit agricole 2016 | Crédit Agricole
Plan Moyen terme - Crédit agricole 2016
Croître et délivrer une rentabilité solide et récurrente
Le groupe Crédit Agricole présente son plan à moyen terme 2014-2016, qui s'appuie sur des fondamentaux solides :
Un RNPG en 2016 supérieur à 6,5 MdsEUR pour le groupe Crédit Agricole
Un RNPG en 2016 supérieur à 4 MdsEUR pour Crédit Agricole S.A.
Un plan à moyen terme qui met l'accent...
II. Assurance en cas de décès au ... - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
II. Assurance en cas de décès au ... - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr